Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15122020
Compte-Rendu - CR CM 15062022
Compte-Rendu - CR CM 09 07 2020
Procès Verbal - PV DU 15122020
Compte-Rendu - cr cm 22 11 2018
Compte-Rendu - cr cm 20 11 2017
Compte-Rendu - cr cm 20.02.2018
Compte-Rendu - CR CM 19022020
Compte-Rendu - CR CM 09 10 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 01072025
Compte-Rendu - CR CM 15122020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15122020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
COMPTE
RENDU
DU ÇQNSEUE
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
DECEMBRE
2020
NATURE
OCEANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
L’an
deux
mil
vingt
et
le quinze
décembre
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Salle
des
Fêtes
de
Labenne,
par
application
de
l’article
6
de
la loi du
14 Novembre
2020
sans
public,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
DELPUECH,
Maire.
Présents:
tous
les
membres
à
l’exception
de
DUSSES
Jacques,
CHARBONNIER
Véronique,
ETCHEVERRY
Anne,
BOUILLE
VAGNEUR
Marjory
et
BELLOCQ
Aurélien
qui
avaient
donné
respectivement
pouvoir
à DELPUECH
Jean-Luc,
LE
COADIC
Bruno,
HIRIGOYEN
Philippe,
MAIS
Jean-Michel
et RONDET
Chantal.
Secrétaire
de
séance
: LAPENU
Marie-José
Monsieur
le Maire
soumet
le précédent
compte-rendu
à l’approbation
des
conseillers
qui
l’adoptent
sans
observation
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
lit
un
texte
où
il
évoque
la
mémoire
du
Président
Giscard
d’Estaing
récemment
disparu
et
évoque
le
contexte
actuel,
où
malgré
toutes
les
précautions
instaurées
en
raison
de
la
pandémie,
le secteur
culturel
est totalement
ignoré.
Il
communique
ensuite
une
décision
prise
par
lui
en
vertu
de
délégations
confiées
par
le
conseil
: la
souscription
(renouvellement)
d’une
ligne
de
trésorerie
au
camping
municipal
: 200
000
€ au
taux
Ester
+0.55%
souscrite
auprès
de
la Caisse
d'Epargne.
CH EOCB EOUCHEOUCHEOUCL EUCBEUCHEOCE
ED
2020-12-15-01/66
— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BP
2020
COMMUNE
A
l’unanimité,
les membres
du
conseil
approuvent
les virements
de
crédits
qui
consistent
soit à abonder
des
comptes
pour
passation
d’écritures
d’ordre
(sortie
d’actif)
soit permettre
la provision
d’une
somme
de
160
000
€,
correspondant
à
la
consignation
d’une
somme
(15%
du
montant
de
la
préemption
de
l’ancien
Hélio
Marin)
liée
à la saisine
du juge
de
l’expropriation.
En
effet,
le
vendeur
du
bien
a refusé
le
montant
de
la
préemption
fixé
par
les
services
fiscaux
France
Domaine
et a maintenu
son
prix
de vente
initial rendant
inéluctable
la saisine
du juge
de
lexpropriation.
2020-12-15-02/67
— DECISION
MODIFICATIVE
N°2
AU
BP
CAMPING
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à
l’unanimité
le
virement
de
crédit
de
60
000
€
du
chapitre
011
au
chapitre
012
pour
des
raisons
de
pure
comptabilité.
1
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2020 2020-12-15-03/68
— TARIFS
2021
DES
SERVICES
MUNICIPAUX
Madame
Chessoux,
adjointe
aux
finances,
présente
les
tarifs
des
services
et
locations
pour
l’exercice
2021. La
commission
des
finances,
en raison
de
la crise
économique
liée au
COVID
a souhaité
le maintien
des
tarifs,
sans
augmentation
pour
l’année
2021.
Seuls
Les
barèmes
des
quotients
familiaux,
fixés
par
la CAF,
ont
évolué.
Unanimité. 2020-12-15-04/69
— AUTORISATION
D’ENGAGEMENT
DES
CREDITS
AU
BP
2021
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
l’engagement,
la
liquidation
et
le
mandatement
des
dépenses
d’investissement
au
BP
2021
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
BP
2020,
avant
le
vote
du
BP
2021.
2020-12-15-05/70
—
C.L.E.C.T:
APPROBATION
DU
NOUVEAU
MONTANT
DE
L'ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
Monsieur
le
Maire
expose
les
décisions
prises
par
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées,
commission
paritaire
MACS/Communes
qui
a
pour
effet
de
corriger
le
montant
de
lattribution
de
compensation
que
reverse
MACS
aux
Communes,
suite
aux
modifications
liées
à deux
compétences
transférées
:
-
La
compétence
pour
l’élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
La
compétence
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
transférée
au
syndicat
mixte
de
rivières
Côte
Sud.
Monsieur
Maïs,
Président
du
syndicat
mixte,
souligne
le rôle
essentiel
du
syndicat
(28
communes)
qui
œuvre
pour
une
meilleure
gestion
du
bassin
versant.
Le
récent
évènement
climatique
et ses
inondations
l’ont
cruellement
rappelé.
Unanimité. 2020-12-15-06/71
—
MISE
EN
PLACE
D’UNE
CARTE
D’ACHAT
POUR
LES
SERVICES
MUNICIPAUX Madame
Chessoux
expose
que
les
moyens
modernes
de
commande
par
internet,
pour
certains
produits
n’existant
pas
dans
le
commerce
local,
ont
rendu
nécessaire
la
détention
d’une
carte
bancaire
pour
permettre
des
commandes
en
ligne.
Le
conseil
approuve
à l’unanimité
la convention
établie
avec
la
Caisse
d'Epargne.
La
durée
de
cette
carte
sera
de
deux
ans
et le plafond
mensuel
fixé
à 3
000
€
par
mois.
2020-12-15-07/72
—- CESSION
DES
BOXES
ARTISANS
: FIXATION
DES
TARIFS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
avait
autorisé
la
construction
sur
une
parcelle
délaissée
par
Réseau
Ferré
de
France,
en
arrière
de
Centrakor,
de
hangars
à destination
de
commerces
ou
artisans.
L’objectif
était
de
permettre,
toujours
en
centre-ville,
le développement
d’activités
économiques,
ou
de
permettre
à
des
artisans
d’exercer
leur
profession
dans
une
zone
dédiée
à
cet
usage,
plutôt
qu’en
lotissement. Les
6 boxes
de
50
m?
environ
seront
cédés
à des
artisans
pour
un
prix
forfaitaire
de
65
000
euros
HT.
LOT
Acquéreur
LOT
1
Alexandre
Aulhiac
— Artisan
Peintre
LOT
2
Fabrice
Carrère
— Artisan
Plombier
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2020 LOT
3
Laurent
Daugé
-
Males
camping
pour
aménagement
de
véhicules
LOT
4
Consorts
Ader
— Réparation
cycles
LOT
5
Consorts
Alunno
— Trinh
- Menuiserie
LOT
6
Consorts
Alunno
— Trinh
- Menuiserie
Le
hangar
de
308
m°?, environ,
sera
cédé
aux
deux
moyennes
surfaces
implantées
à proximité
Centrakor
et Mon
Brico
pour
un
forfait
de
320
902
€ HT.
Le
local
commercial
de
136
m?
environ a
fait
l’objet
de
quatre
candidatures.
Le
candidat
retenu
était
la
seule
création
d’activité.
De
plus,
la vente
de
vélos,
vélos
électriques
et
atelier
de
réparation
de
cycles
correspondaient
à
l’implantation
d’une
nouvelle
activité
en
centre-ville,
dans
une
période
où
la
population
se tourne
de
plus
en
plus
vers
ce
mode
de
transport.
Le
local
sera
cédé
à Monsieur
ADER
pour
un
montant
forfaitaire
de
190
000
€
HT.
Unanimité. 2020-12-15-08/73
—
PARTICIPATION
COMMUNALE
_A
LA
PRODUCTION
DE
LOGEMENTS
SOCIAUX—
RESIDENCE
LOUSTAOU
/ DOMAINE
DE
MILHA
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
convention
MACS/Commune
par
laquelle
les
collectivités
versent
une
participation
financière
(MACS
%,
Commune
4)
pour
l’aide
à la réalisation
de
logements
sociaux
(Bailleur
HSA
et Caisse
des
Dépôts)
Résidences
Nbre
de
Typologie
|
Participation
logements
financière
Domaine
de
Milha, |
11
logements,
AT2
8
001.75
€
Rue
de
Pimont
7
PLUS,
4
6T3
PLAI
IT4
Résidence
6 logements,
2T2
4334.34€
Loustaou,
4
PLUS
2T3
121
avenue
du
Glde |
2 PLAI
2T4
Gaulle
2020-12-15-09/74
— CONTRIBUTION
COMMUNALE
A
L’EPFL
Monsieur
le Maire
rappelle
l’utilité
de
Etablissement
Public
Foncier
des
Landes
qui
assure
le portage
financier
de
projets
immobiliers
communaux.
Pour
Labenne,
l'EPFL
est
intervenu
pour
les
acquisitions
RFF,
du
terrain
Dassé-Gatto
et
pour
Pimmeuble
de
la Poste.
Ce
portage
financier
est une
opération
blanche
pour
les
communes
et financé
par
une
contribution
de
la
Communauté
de
Communes
MACS
(75%)
et
les
23
communes
par
un
prélèvement
de
2.67%
de
la
recette
des
taxes
additionnelles.
Pour
2021,
la contribution
de
Labenne
sera
de
11
370€.
Unanimité. 2020-12-15-10/75
— MISE
EN
PLACE
DE
LA
RODP
PROVISOIRE
GAZ
Le
conseil
approuve
à l’unanimité
la
mise
en
place
de
la
redevance
d’occupation
du
Domaine
Public
pour
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
de
distribution
de
gaz.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2020 2020-12-15-11/76
- DENOMINATION
DE
VOIES
Le
conseil
approuve
à l’unanimité
la dénomination
de
la voie
qui
desservira
les
boxes
artisans
: « Allée
des
fabricants
réunis
».
2020-12-15-12/77
—- ACQUISITION
DE
LA
POSTE
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
BAIL La
commune
a convenu
de
l’acquisition
de
l’immeuble
de
la Poste
Av.
Du
GI
de
Gaulle
pour
un
montant
de
170
000
€. Le
bâtiment
est occupé
par le locataire
La
Poste
et les membres
du
conseil
donnent
pouvoir
au
Maire
pour
signer
les
baux
d’occupation
(7
983.14
euros/an
pour
le
local
commercial
de
129
m?
et
416.34€
pour
le garage
de
15.97
m°?).
Unanimité. 2020-12-15-13/78
—
CONVENTION
DE
SERVITUDE
AVEC
GRDF
SUR
LES
PARCELLES
AO65
ET
66
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à l’unanimité
la convention
de
servitude
sur les parcelles
AO
65
et
66
pour
le
passage
de
canalisation
de
gaz
dans
le
secteur
du
Domaine
de
la
Palombière
(Laguère). 2020-12-15-14/79
-
CONVENTION
DE
SERVITUDE
AVEC
ENEDIS
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à l'unanimité
la convention
de
servitude
sur
la parcelle
AË
0015
pour
le passage
d’une
canalisation
ENEDIS
dans
le
secteur
de
Bordères.
2020-12-15-15/80
—-
DEMANDE
DE
DEROGATION
POUR
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
DE
QUATRE
JOURS
Monsieur
Colomes,
adjoint
aux
affaires
scolaires,
rappelle
qu’en
2017,
la
commune
avait
approuvé
l’organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
élémentaires
sur
quatre jours
de
la semaine.
Cette
dérogation
doit
être
renouvelée
tous
les trois
ans.
A
l’unanimité,
les
membres
du
conseil
approuvent
la reconduction
de
la semaine
à quatre
jours.
2020-12-15-16/81
—
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
INTEGRE
DE
COMPTAGES
ROUTIERS,
ETUDES
DE
TRAFICS,
DE
CIRCULATION
ET
ETUDES
DE
FAISABILITE Mme
Benoit-Delbast
expose
aux
conseillers
l’opportunité,
par
le biais
d’un
groupement
de
commandes
réunissant
la communauté
de
communes
MACS
et
les
communes
adhérentes,
d'obtenir
des
prestations
bénéficiant
d'économies
d’échelles
pour
des
marchés
liés
au
comptage
routier,
les
études
de
circulation
routière
et de
faisabilité.
Unanimité. Séance
levée
à
19h45.
À
Labenne,
le
18
Décembre
2020
Le
Maire,
Jean-Luc
PJ
: L’Allocution
liminaire
de
Monsieur
le
Maire
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
Décembre
2020 14
Décembre
2020
Conseil
Municipal
du
15/12/2020
Mesdames
et
Messieurs,
chers
collègues,
Avant
d’aborder
l’ordre
du
jour,
je
voudrais
rendre
hommage
en
votre
nom
au
Président
décédé,
Valéry
Giscard
d'Estaing,
à
l’âge
de
94
ans.
Mercredi
dernier,
une
journée
de
deuil
national
a
été
organisée
en
France
et
aussi
en
Mairie
de
Labenne. Il n'avait
pas
souhaité
d'hommage
national
et
ses
obsèques
ont
eu
lieu
en
petit
comité
le
même
jour
Mercredi
9 décembre.
On
se
souviendra
essentiellement
de
l'adoption
de
la loi VEIL
au
début
de
son
septennat
et sa
décision
en
cours
de
mandat
de
lancer
le
réaménagement
de
l’ancienne
Gare
d'Orsay
en
musée
qui
sera
inaugurée
en
1986.
Comme
un
symbole
en
référence
à
la culture
en
ce
mois
de
décembre
2020
de
nouveau
confinement
où
les
milieux
culturels
sont
très
durement
touchés.
Cela
concerne
le
monde
du
spectacle,
des
arts
visuels,
des
festivals,
des
évènements
festifs,
des
structures
de
création
et
de
diffusion
et
par
là
même
les
créateurs,
auteurs,
artistes,
techniciens,
organisateurs,
communicants,
guides,
conférenciers
etc.
…
tous
ceux
qui
sont
en
amont,
au
cœur
et
en
aval
de
ces
filières,
qu'ils
soient
professionnels
ou
associatifs.
Au
moment
où
l'Etat
essaie
de
jongler
entre
maîtrise
de
la
pandémie
et
survie
de
l’économie
et
des
revenus
de
chacun,
il faudrait
rappeler
que
la culture
contribue
7 fois
au
PIB
français
par
exemple
que
l’industrie
automobile
avec
57,8
Milliards
d'euros
de
valeur
ajoutée
par
an
…
De
la
même
façon,
les
restaurants
et
cafés
sont
lourdement
impactés,
comme
le
sont
leurs
fournisseurs. Nous
savons
bien
ici
dans
les
Landes
que
la
gastronomie
et
la
convivialité
sont
un
des
éléments
du
patrimoine
culturel
de
notre
pays.
En
complément,
je ne
peux
oublier
les
actions
quotidiennes
que
nous
menons
avec
tous
les bénévoles
pour
répondre
à
la
détresse
sociale
de
certains,
aux
urgences
alimentaires
d’autres
et
aux
préoccupations
légitimes
de
la
plupart
des
labennais.
C'est
pour
cela
qu'aujourd'hui
le
Conseil
Municipal
dans
son
ensemble
investi
au
service
des
autres
—
maintiendra
son
action
auprès
des
plus
en
difficulté
—
confirme
son
soutien
au
monde
culturel
professionnel
ou
associatif
qui
intervient
localement
—
reste
attentif
aux
difficultés
des
commerçants
locaux
très
impactés
par
cette
crise.
Nous
publions
régulièrement
les
informations
des
institutions
proposant
globalement
des
solutions
économiques
et
sociales
pour
aider
les
entreprises
et
les
associations.
Nous
sommes
à
disposition
de
tous
ces
acteurs
locaux
pour
faciliter
les
contacts
qui
pour
certains
d’entre
eux
permettront
tout
simplement
leur
survie.
J'en
profite
pour
remercier
le
Conseil
Régional
et
le
Conseil
Départemental
qui
complètent
l’aide
gouvernementale
de
façon
ciblée
et
opportune
chacun
dans
son
domaine
de
compétence.
Et particulièrement
le
Département
qui
a
maintenu
sous
conditions
ses
subventions
au
monde
associatif
(à
Labenne
en
l’occurrence)
et
a
abondé
localement
aussi
les
aides
au
secteur
médico-social
et
au
CCAS. Dès
que
possible,
nous
mobiliserons
des
moyens
et
l’énergie
des
citoyens
et
élus
pour
participer
à
la
relance
culturelle,
sociale,
associative
et
donc
économique,
avec
la
coopération
d'intervenants
et
commerces
locaux.
Mes
adjoints,
délégués,
conseillers
municipaux
travaillent
en
dehors
des
mesures
règlementaires
d'accompagnement
à la création
d’une
manifestation
commerciale,
associative
et festive
d’après
crise.
Car
il nous
tarde
tous
que
le soleil
revienne
au-dessus
de
nos
têtes
mais
surtout
dans
les
cœurs
et
les
esprits.