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Document publié le Jeudi 1 août 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete rue de baisieux 1)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Sebourg, le 01 août 2024 ARRETE MUNICIPAL (Annule et remplace le précédent) Le Maire de la commune de Sebourg, Vu le Code des Communes, Vu le Code de la Route, Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et des autoroutes, Considérant la demande effectuée par la société S2O - Hydro Sud Valenciennes de Trith Saint Léger, concernant le stationnement de deux camions dans la rue de Baisieux afin d’effectuer des travaux de construction d’une piscine le 5 août 2024 (de 8h à 18h) et le 8 août 2024 (de 8h à 18h), Considérant qu’il convient de prendre les mesures pour sécuriser et faciliter les travaux et pour éviter tout accident, à cet endroit le 5 août 2024 (de 8h à 18h) et le 8 août 2024 (de 8h à 18h), ARRETE ARTICLE 1: Durant les travaux, la rue de Baisieux sera barrée à la circulation, sauf riverains. Une déviation sera mise en place par les rues des Vérimetz et Colin. ARTICLE 2 : Une pré-signalisation sera mise en place aux intersections suivantes : rue de Baisieux - rue Colin ; rue de Baisieux - rue des Vérimetz. ARTICLE 3 : La mise en œuvre et la maintenance de la signalisation seront assurées par la société S2O - Hydro Sud Valenciennes de Trith Saint Léger. ARTICLE 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents. ARTICLE 5 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à : - Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ; - Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ; - Monsieur le Directeur de Kéolis à Saint-Saulve ; - Monsieur le Directeur de Arc En Ciel à Aulnoye-Aymeries ; - Monsieur le Directeur de l’entreprise Nicollin à Villeneuve d’Ascq ; - Monsieur le Directeur de la société S2O - Hydro Sud Valenciennes de Trith Saint Léger. Publié sur le site Internet le 02.08.2024 L’Adjoint délégué Didier LENNE