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Compte-Rendu - 117564?projectId=940 Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune d'Épieds-en-Beauce. Lien du pdf (Compte-Rendu - 117564?projectId=940)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Transports, EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2018

1

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL D’EPIEDS EN BEAUCE

En exercice : 15

Présents : 11

Votants : 15

Date de la convocation du Conseil Municipal : Le 9 janvier 2018

L’an deux mille dix-huit, le lundi quinze janvier à dix-heures heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’Epieds en Beauce, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves FAUCHEUX, Maire.

PRÉSENTS :

Mmes CANON, CHARNEAU, CLAVEAU, COQUIOT, FROMENTIN, MM FREAU, GAULARD, MM POINTEREAU, RIGAUD, VUE,

ABSENTS MAIS AVAIENT DONNE POUVOIR : MM BOURGUIGNAT, GRILLON, Mme NOUVELLON, M WOLINSKI

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CLAVEAU

Monsieur le Maire ouvre la séance en présentant ses vœux à l’ensemble des membres de l’assemblée.

Monsieur le Maire mentionne qu’une question sera ajoutée à l’ordre du jour de la séance.

Approbation du précédent compte rendu

ADOPTE A L’UNANIMITE

2018/01 - Adhésion à Approlys Centr’Achats

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la région Centre dispose d’une centrale d’achats dénommée Approlys Centr’Achats.

La centrale d’achats Approlys Centr’Achats a été constituée afin de :  mutualiser les achats,

 permettre à ces adhérents de faire des économies grâce à une stratégie et des objectifs associés

dans le respect de l’économie locale et les besoins des adhérents du territoire

 mettre à disposition une plateforme de dématérialisation pour la passation des marchés publics.

Le coût annuel de l’adhésion s’élève à la somme de 50 €.

Le Conseil Municipal précise qu’il maintiendra les achats locaux comme précédemment.

Compte tenu de l’intérêt économique procuré par cette centrale d’achats, il parait opportun d’adhérer à cette Centrale d’achats afin de bénéficier, grâce à la mutualisation des achats, de meilleurs prix et des services attractifs,

Par conséquent, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir :

1. adhérer à la centrale d’achats Approlys Centr’Achats,EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2018

2

2. désigner comme représentants de la Commune au sein de ce groupement :  Monsieur le Maire comme membre titulaire

 Madame FROMENTIN comme membre suppléant

3. Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette adhésion.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2018/02 - Décisions budgétaires modificatives

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il convient de procéder à quelques ajustements budgétaires sur les comptes communaux.

Commerce

Commune

Par conséquent, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir : 1 - approuver les décisions modificatives budgétaires ci-dessus énoncées 2 - autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2018/03 - Logement 2bis rue du Petit Chasseur

Fixation du loyer

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le logement situé 2bis rue du Petit Chasseur, au-dessus du local commercial est toujours inoccupé. Des contacts ont été pris auprès d’agences immobilières qui ont confirmé que le montant de loyer demandé était trop élevé compte tenu de l’emplacement et de l’absence de terrain.

Après réflexion, il parait opportun de revoir le montant du loyer à la baisse. Le montant mensuel raisonnable pour ce type de bien serait de 500 € TTC hors charges.

Par conséquent, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir : 1. fixer le montant du loyer à la somme de 500 € TTC hors charges à compter du 1er janvier 2018 2. autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Section Chapitre Intitulé Montant

Fonctionnement 011 Charges à caractère général + 22 € 022 Dépenses imprévues - 22 €

Section Chapitre Intitulé Montant

Fonctionnement 012 Charges de personnel + 1 710 € 022 Dépenses imprévues - 1 710 €

Investissement - D 020 Dépenses imprévues - 240 € 16 Emprunts et dettes + 240 €EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2018

3

Informations diverses

Monsieur le Maire fait part des informations :

- Présence des comédiens de Cléry Saint André, à la cérémonie des vœux, pour la promotion de leur spectacle sur la Résistance qui aura lieu l’été 2018.

- Lors de cette même cérémonie, deux médailles du travail seront remises, l’une à Madame Yvette POINTEREAU et l’autre à Monsieur Pascal DENIAU.

Madame CANON signale un nid de poule énorme sur la route reliant Villiers à Favelles. Monsieur le Maire précise qu’une signalisation préventive va être mise en place rapidement et que les travaux seront effectués dans les meilleurs délais.

Madame CHARNEAU précise qu’une réunion de planning des salles est à programmer prochainement. Elle demande également que chaque élu donne réponse rapidement sur sa présence ou non aux festivités du 14 juillet prochain.

Madame COQUIOT souligne qu’il y a trop de microcoupures électriques sur Saintry et que les appareils électroménagers souffrent.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 35.