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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 MAI)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le mardi 26 mai 2020 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne
EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Léora PERAUD
Le Conseil Municipal :
- Procède à l’élection du Maire, Jocelyne EUVRARD), seule candidate, élue par 14 voix, un bulletin
blanc,
- Vote le nombre d’adjoints : 15 voix pour 3 adjoints — 0 voix pour 4 adjoints,
- Elit le 1% adjoint, Jean-Christophe BONIN, par 13 voix, un bulletin nul et un bulletin blanc,
- Elit le 2°" adjoint, Magali PERNOT, par 13 voix, un bulletin blanc et une voix pour Léora PERAUD,
- Elit le 3°% adjoint, Mickaël HAURY, par 13 voix, deux bulletins blancs,
- Décide d’allouer les indemnités de fonctions comme suit :
31 % de l’indice 1022 au Maire
7 % de l’indice 1022 au 1°" adjoint
3 % de l’indice 1022 aux 2% et 3% adjoint.
- Délègue M. Jean-Christophe BONIN, 1° adjoint, à la voirie, Mme Magali PERNOT, 2°" adjoint, au cimetière et M. Mickaël HAURY, 3°" adjoint, à la Vie scolaire, enfance,
- Désigne un responsable à chaque commission communale :
M. Nicolas JANNIN aux bâtiments, M. Didier BUATOIS à la Vie associative — salles des fêtes et à
l’organisation du travail du personnel, Mme Karine BOURGEOIS à la communication et M. Michel
BUGUET à la commission « finances »,
- Délègue à la Communauté de Communes Bresse Revermont 71, dans l’ordre du tableau, le Maire,
Jocelyne EUVRARD et le 1% adjoint, Jean-Christophe BONIN.
- Désigne les délégués aux différents syndicats,
- Décide, pour la durée du mandat, des délégations consenties au Maire,
- Répartit dans les différentes commissions communales l’ensemble des conseillers,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au vendredi 26 juin 2020 à 20H30.
La Secrétaire Le Maire
2020-013