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Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 7 45)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 26 juin 2020 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne
EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS
Absent excusé : Damien JEANNOT
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte rendu du précédent conseil,
- Désigne comme secrétaire de séance Madame Nathalie NICOLAS,
- Prévoit le vote des délégués aux sénatoriales le vendredi 10 juillet,
- Procède à la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
- Saisi la CEDPENAF (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) afin d’aider un administré à obtenir un permis de construire,
- Discute des différents entretiens avec les cantonniers pour l’achat de différents types de matériels et prend connaissance des devis respectifs,
- Décide de faire réaliser plusieurs devis concernant la réfection de la toiture du bâtiment scolaire,
- Etudie 3 devis pour effectuer le nettoyage de la hotte de la salle des fêtes et retient l’entreprise Bourgogne Hotte,
- Désigne Hervé BUATOIS et Nicolas JANNIN comme représentant à l’Association des Communes
Forestières,
- Attribue deux nouveaux numéros de rue suite à l’acceptation par les services de la DDT de deux permis de construire sur la commune,
- Officialise l’adresse « Moulin de Clémencey » dans le répertoire des rues de la commune,
- Décide de verser l’IFSE mensuellement et non plus annuellement,
- Fait un point sur les différentes réunions notamment SIVOS et CCBR71,
- Discute de l’avancée des travaux de la maison médicale,
- Etudie et accepte une demande des pompiers concernant la réparation de deux tables,
- Prend connaissance d’un potentiel éolien sur la commune réalisé par la société VENTELYS,
- Décide de réunir la commission communication le mardi 7 juillet à 18H30 en mairie,
- Est informé de la visite des écoles par Madame la Sous-Préfète et Monsieur l’Inspecteur d’académie,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au vendredi 24 juillet 2020 à 20H30 à la salle des fêtes.
La Secrétaire Le Maire
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