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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2014 03 17 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q comit e9 du contrat de rivi e8re
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2014 03 17 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q comit e9 du contrat de rivi e8re)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
?
IRE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Étaient
présents
:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Marielle
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Jacques
BOUQUENEUR,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE
,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Didier
MATHIEU,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Cedric
PERRIN,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Patrice
SCHWARTZENTRUBER
membre
suppléant
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Lise
LHOMET,
Gérard
FESSELET,
Frederic
ROUSSE. Avaient
_donné
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Gérard
FESSELET
à
Patrice
SCHWARTZENTRUBER,
Marie-Lise
LHOMET
à Jean-Claude
TOURNIER,
Frederic
ROUSSE
à
Cedric
PERRIN.
Assistaient
à
la
séance :
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Jeudi
10
avril
Jeudi
10
avril
En
exercice
41
Présents
39
Votants
41
Il
est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président. Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Anissa
BRIKH
est
désignée. 2014-03-17—
Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
conne
du
Sud
Territoire
au
Comité
du
Contrat
de
rivière
be
|
Rapporteur
:
Christian
RAYOT
PRÉ Comité
du
contrat
de
En
charge
d'organiser
la
À
représentant
rivière
Allaine
concertation
durant
la
phase
d'élaboration
du
dossier
définitif,
suivi
de
l'exécution
du
contrat,
organisation
de
la
communication
Le
représentant
de
la
CCST
rendra
compte
des
débats
et
décisions
prises
au
sein
du
Comité
du
Contrat
de
Rivière
au
minimum
deux
fois
par
an
au
Conseil
Communautaire.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents:
s
Désigne
le représentant
au
sein
du
Comité
du
contrat
de
rivière
Allaine
- Jean
Jacques
DUPREZ
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la|Le
Président,
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
30
AU.
20
Et
publication
ou
notification
le
2 8 AYP.
?f
Le
Président,
Pépiomchihpn
che
be
corriterenine
he