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Déliberation - 2023 04 25 subventions associations sportives passsport moissac 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moissac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
TARN
ET
GARONNE
COMMUNE
DE
MOISSAC
ARRONDISSEMENT
DE
CASTELSARRASIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
LE
TREIZE
AVRIL
(13/04/2023)
Le
Conseil
municipal
de
la Commune
de
Moissac
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
faite
le
07
avril,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Romain
LOPEZ,
a
été
appelé
à délibérer
sur
les
questions
suivantes
:
ETAIENT
PRESENTS
: 24
M.
Romain
LOPEZ,
Maire,
M.
Luc
PORTES,
Mme
Any
DELCHER,
Mme
Claudine
MATALA,
Mme
Stéphanie
GAYET,
M.
Guy
LOURMEDE,
Mme
Sophie
LOPEZ,
Adjoints,
Mme
Danièle
SCHATTEL,
Mme
Nicole
LAFFINEUR,
M.
Robert
POMAREDE,
M.
Georges
SEGARD,
Mme
DESCAMPS
Marie-Line,
Mme
Arlette
CAZORLA,
M.
Philippe
GARCIA,
M.
Michel
ALBERGUCCIH,
M.
Philippe
LERMINEZ,
M.
Jean-Christophe
THIERS,
M.
Frédéric
GENRIES,
Mme
Jessie
COTINET,
M.
Soufiane
ACHCHTOUI,
M.
Jean-Claude
LORENZO,
M.
ignace
VELA,
Mme
Estelle
HEMMAMI,
Mme
Marie
CAVALIE,
Conseillers
Municipaux.
ETAIENT
REPRESENTES :
7
|
Mme
Pierrette
ESQUIEU
(représentée
par
Madame
Danièle
SCHATTEL),
Mme
Danièle
PUCHOUAU
(PAPUGA)
(représentée
par
Madame
Sophie
LOPEZ),
Mme
Reine-Claude
ORTALO
(représentée
par
Monsieur
Romain
LOPEZ),
Mme
Anne-Marie
VOLLARD
(DUPONT)
(représentée
par
Madame
Any
DELCHER),
Mme
Laureen
LASSERRE
(GONZALEZ)
(représentée
par
Madame
Stéphanie
GAYET),
M.
DUPARC
Robert
(représenté
par
Monsieur
Jean-Claude
LORENZO),
M.
Franck
BOUSQUET
(représenté
par
Madame
Estelle
HEMMAMI),
Conseillers
Municipaux.
ETAIENT
EXCUSES
: 2
M.
Jérôme
POUGNAND,
M.
Pierre
PUCHOUAU,
Adjoints,
Monsieur
Luc
PORTES
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jérôme
POUGNAND
ne
prend
pas
part
au
vote.
25
—
13
avril
2023
25.
Subventions
aux
associations
sportives
« Pass’Sport
Moissac
»
- 2023
Rapporteur
: Monsieur
LERMINEZ.
Vu
l'article
L.2311-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
commission
des
Finances
du
6
avril
2023,
Considérant
les
justificatifs
fournis
par
les
associations
sportives
permettant
d'apprécier
le
nombre
de
licenciés
de
moins
de
18
ans
pour
la
saison
2022-2023,
AR
Prefecture
082-218201127-20230413-CM20230413_25-DE Reçu
le 18/04/2023 Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
25
voix
pour
et
6
voix
contre
(Mmes
CAVALIE,
HEMMAMI,
MM.
BOUSQUET,
DUPARC,
LORENZO,
VELA),
APPROUVE
les
subventions
dites
«
Pass’Sport
Moissac
» aux
associations
dont
le
nom
figure
ci-dessous
: Nom
de
l’association
Pass
Sport
Moissac
2023
AVENIR
MOISSAGAIS
5
850
€
AVIRON
CLUB
MOISSAC
2
250
€
BOXING
MOISSAGAIS
3
690
€
CONFLUENCES
FOOTBALL
CLUB
8 460
€
KARATE
CLUB
MOISSAGAIS
2 430
€
MOISSAC
ATHLETISME
5 715€
MOISSAC
CASTELSARRASIN
BASKET
8775€
BALL
(MCBB)
MOISSAC
FEMININ
HANDBALL
315
€
MOISSAC
GYM
5
310
€
MOISSAC
JUDO
3 240
€
TENNIS
CLUB
MOISSAGAIS
9
180
€
TERRE
DES
CONFLUENCES
VOLLEY
1 710€
BALL
TOTAL
56
925
€
Pour
copie
conforme
Moissac,
le
17
avril
2023
Euc
PORTES
Le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
de
TOULOUSE
dans
un
délai
de’2
mois
à compter
De
la transmission
en
préfecture
le
:
|
De
sa
publication
et/ou
notification
le
:
AR
Prefecture
082-218201127-20230413-CM20230413_25-DE Reçu
le 18/04/2023