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Déliberation - a7sh5q6qziqvq
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - a7sh5q6qziqvq)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
02
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le deux
avril
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
Le
Lux
de
la
commune
déléguée
de
Breteuil
sur
lton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire.
Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés Absente/excusée
Maire
|
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE
Nathalie
pouvoir
à
Mickaël FLET
Mai
Absent/excusé
Absente/excusée
Me
A
LOUVARD
Denis
pouvoir à
ARSENDEAU
Caroline
pouvoir à
4
Joëlle PUREN
Claude AMIGON
adjoints |
NOEL Nathalie
x
FLET Mickaël
X
AMIGON
Claude
x
DENIS Clément
Absent
PUREN Joëlle
x
BOISSIERE Serge
A rejoint
la séance
au
point
n°2
A
c
Absente/excusée
D
|
BRUNEAU
Gérard
x
6 |
CAMUS Gaëlle
pouvoirà
à
N
Josette
BELLIARD
|
s
Absente/excusée
N
BULARD
Françoise
x
E
BEQUIGNON
Natacha
pouvoir
à
T
1
Gwénola
BLIN
s
Absent/excusé
L
ROBERT Frédéric
pouvoir à
L |
PAUMIER Adéline
Absente
Gérard BRUNEAU
E R
BLIN Gwénola
x
$ |
CLEMENT Audrey
X
c
DUMEZ
Elisabeth
x
NOEL Thibault
Absent
0
Absent/excusé
N
| TOUTENELLE
Jean-Michel
pouvoir à
DENIS Françoise
x
s
Michel BATARD
è
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON André
x
L
BATARD
Michel
x
CHÂTEAUGIRON
Gilles
X
:
BELLIARD
Josette
x
GUSTAVE
Grégory
Absent
$
GOURDEAU
Camille
X
De
la
De
la
Ouverture
de
délibération
délibération
séance
n°
2024/22
n°
2024/23
à
2024/22
à
2024/31
Nombre
de
membres
en
exercice
29
29
29
Nombre
de
membres
présents
à
la
.
P
17
16
18
séance Absents
dont
non
représentés
5
6
4
Absents
représentés
par
pouvoir
7
7
7
Nombre
de
votants
24
23
25
Secrétaire
de
séance
: M.
Michel
BATARD
est
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 27
mars
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
02
AVRIL
2024
1/2 DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point
©
Eee
:
Résultat
des
n°
N°
délibération
Sujet
vofés
Approbation
du
compte
administratif
2023
de
,
1
2024/22
commune
de
Breteuil
ÉRRFOMNÉ à l'unanimité
3
2024/23
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
de
la
: Bpismé
.
commune
de
Breteuil
à l’unanimité
L
2024/24
Proposition
d'affectation
des
résultats
de
l’exercice
: APRFBUVÉ
.
budgétaire
2023
à l’unanimité
L
2024/25
Proposition
de
constitution
de
provisions
pour
: Apprauvé
.
risques
et
charges
au
BP
2024
à
l'unanimité
5
2024/26
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
pour
l’année
‘ Approuvé
|
2024
à
l'unanimité
Vote
du
budget
primitif
2024:
section
de
Approuvé
6
2024/27
.
D
ue
.
ST
CRT
fonctionnement,
section
d'investissement
à l’unanimité
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
Approuvé
7
2024/28
.
,
Lu
Sp
sit
construction
d’une
cuisine
centrale
à l'unanimité
8
2024/29
Acquisition
de
Hiens
immobiliers
cadastrés
AC
96
et
‘ Approuvé
|
AE
171
place
Laffitte
à l’unanimité
:
A
é
9
2024/30
Recrutement
d’un
agent
vacataire
ÿ
APProuve
à
à
l'unanimité
L
2024/31
Désignation des
jurés
d'assises
: établissement
de
la
Approuvé
liste
préparatoire
à l'unanimité
Fait
à
Breteuil,
le
05
avril
2024
Le
Maire,
a
Gérard
CHERO
Retrouvez
les
délibérations,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le
site
de
la
Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
02
AVRIL
2024
2/2