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Déliberation - 1708010849 DCM2024013 Subvention voyage ecole primaire
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Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Union Européenne,
Commune
de
LIGINIAC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
9
février
2024
à 20h00
selon
convocation
en
date
du
5 février
2024
Président
: M
BIVERT
Frédéric.
Présents
: M
BIVERT
- Mme
VIGNAL
- M
VINCENT
- Mme
MINARD
- Mrs
BRAZ
- MICHOUX
-
BESSE
- BOUILHAC
- VERNIENGEAL
- TRONCHE
- BUSSIERE.
Absents
excusés
:
M
SIRIEIX
(a
donné
procuration
à
M
MICHOUX)
Mme
BRAULT
(a
donné
procuration
à Mme
MINARD)
Secrétaires
de
séance
: Mme
VIGNAL
et
M
VERNIENGEAL
Délibération
N°2024-013
: Demande
de
subventions
pour
voyages
scolaires
à
l'école
de
Liginiac
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
Deux
courriers
de
l'Ecole
de
Liginiac
relatifs
à
l'organisation
de
voyages
scolaires
et
demandant
une
participation
financière
de
la
commune
afin
de
permettre
à chacun
de
profiter
du
voyage
:
Un
voyage
à L'Espace
des
mille
sources
à Bugeat
pour
la classe
de
CE1-CE2
pour
un
montant
de
109
euros
par
enfant
sachant
que
6 élèves
de
la commune
sont
concernés
:
Un
voyage
à
l'Espace
des
mille
sources
à Bugeat
pour
les classes
de
CE2-CM1
et
CMI-CM2
pour
un
montant
de
139
euros
par
enfant
sachant
que
19
élèves
se
la commune
sont
concernés.
Monsieur
le Maire
demande
à
l'Assemblée
de
se
prononcer
sur
cette
demande
de
subvention
Après
en
avair
délibéré,
les
membres
de
l'Assembiée
:
>
Décident
d'accorder
une
subvention
d'une
montant
de
54.50
euros
par
enfant
participant
au
voyage
des
CE1-CE2
soit
un
total
de
: 327
euros
>
Décident
d'accorder
une
subvention
d'une
montant
de
69.50
euros
par
enfant
participant
au
voyage
des
CE2-CM1
et
CM1-CM2
soit
un
total
de
: 1 320.50
euros
>
Disent
que cette subvention
sera versée à l'association
USEP
des parents
d'élèves de l'école
de
Liginiac
6
14/02/2024
B
14022024
Le
4)02/2024
KSS
019-21 1911300-20240209-DCM2024013-DE
Certifié
conforme
par
Frédéric
BIVERT,
Mairie
de
LIGINIAC,
le 9
février
2024.
Membres
__|13
Au
registre
sont
les signatures
Présents
ii
Représentés |
2
}
Votants
13
hs
Pour
13
°
Contre
0
Abstention
|}
O