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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM du 29.05.24 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024 - 19h00
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 14 FEVRIER 2024 ET DU 17 AVRIL 2024
DELIBERATIONS
Finances et affaires générales
1. Exercice 2023 – Compte de gestion 2023
(Rapporteur Monsieur RAHER)
2. Exercice 2023 – Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Approbation du compte administratif 2023
(Rapporteur Monsieur RAHER)
3. Exercice 2023 – Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Affectation des résultats
(Rapporteur Monsieur RAHER)
4. Exercice 2024 – Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Budget supplémentaire 2024 – Approbation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
5. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du Cœur de Ville – Actualisation des crédits de paiement (Rapporteur Monsieur RAHER)
6. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du Front de mer – Actualisation des crédits de paiement (Rapporteur Monsieur RAHER)
7. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Désordres de l’Hippodrome – Actualisation des crédits de paiement
(Rapporteur Monsieur RAHER)
8. Prestations de maintenance, d’assistance et prestations associées d’un système de gestion du courrier – Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur RAHER)
9. Cession de matériel – Camion Nacelle Nissan – Autorisation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
10. Taxe de séjour 2025 – Approbation des tarifs
(Rapporteur Monsieur DAGUIZE)
11. Cimetière - Reprise des concessions funéraires en état d’abandon au cimetière traditionnel de Pornichet
(Rapporteur Madame LOILLIEUX)
12. Transfert à la CARENE de la compétence facultative « Elaboration, exécution, suivi, évaluation et financement des actions de santé au titre du Contrat Local de Santé Intercommunal (CLSI) »
(Rapporteur Madame DESSAUVAGES)
Aménagement, urbanisme et cadre de vie
13. Bilan foncier 2023 – Approbation
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
14. Acquisition d’une propriété bâtie – 80 boulevard de Saint-Nazaire – Cadastrée section AM n°2641 et n°2643 – Propriété de Madame BERTHO Raymonde – Approbation et autorisation de signature de l’acte notarié
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)15. Acquisition d’une parcelle non bâtie – Chemin de la Falaise – Cadastrée section AV n°807 – Propriété de l’indivision VRINAT - TOUZOT - FLATRES - VERCHERE - PRINCE – Approbation et autorisation de signature de l’acte notarié
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
16. Transfert d’office dans le domaine public de la Commune des avenues issues du Lotissement Mercier – Autorisation de saisine du Préfet
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
Familles et solidarités
17. Point Jeunes – Modifications du règlement intérieur – Approbation (Rapporteur Madame TESSON)
18. Accueils périscolaires - Accueil de loisirs - Restauration scolaire – Modifications du règlement intérieur – Approbation
(Rapporteur Madame TESSON)
Culture, animation, sport et vie associative
19. Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Tarifs – Approbation
(Rapporteur Madame LE PAPE)
20. Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Madame LE PAPE)
21. Internationaux de France de Match Racing 2024 – Convention de partenariat entre l’Association pour la Promotion de la Course Croisière voile sportive (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur DONNE)
22. Masters de Volley-Ball de plage 2024 – Convention de partenariat entre l’Association Pornichétine pour la Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur DONNE)
23. Summer Beach Tennis Tour FFT 2024 – Convention de partenariat entre le Ninon Tennis Club et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur DONNE)
24. Contrat de parrainage entre le Skipper Matthieu PERRAUT et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur DONNE)
25. Act 2 de l’Ocean Fifty Series – Convention de partenariat entre Ocean Fifty Sailing et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur DONNE)
26. Dune Grise – Réalisation d’une fresque sur un mur – Convention de partenariat entre le Collectif 100 Pression, l’association de Protection du Cadre de Vie de Bonne Source, Monsieur et Madame CHABOT et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur CAUCHY)
COMMUNICATION DU MAIRE SUR :
Les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales