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Procès Verbal - 27mai
Document publié le Mercredi 27 mai 2015 par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Sécurité routière,
PROCES VERBAL
du Conseil Municipal du 27 MAI 2015
Le vingt-sept mai deux mille quinze à vingt-heures, le conseil municipal de la commune de
FAVERGES DE LA TOUR, dûment convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur
Daniel CEZARD, Maire.
Etaient présents : Daniel CEZARD, Maire – Hugues SCHIAVO, Adjoint – Anouck MICHEL, Adjointe Jean-Marc DAMAIS, Adjoint – Gabriel COUTHON – Claude JOLY – Gisèle GAUDET - Chantal MAJO – Annie FERNANDES – Eric RABATEL – Anne-Sophie REVENU MAGOTTE – Thomas PICHEROT – Cindy MARREL – Anne-Laure VERGER.
ABSENTS et excusés : Ntelo KINZONZI
POUVOIRS : Néant
Secrétaire de séance : Anne-Laure VERGER.
Date de la convocation : 20 mai 2015
--------------------
Le compte-rendu de la précédente réunion sera approuvé à la prochaine réunion de Juin.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
Présentation du Rapport d’Activités 2014 de la Communauté de Communes « les Vallons de la tour »
Informations
Organisation des déménagements :
- Agence Postale (jeudi 4 et vendredi 5 juin)
- Médiathèque (jeudi 4 juin)
Organisation de l’inauguration Mairie/Agence Postale/Médiathèque le 20 juin
Compte rendu conseil d’écoles – PEDT
Compte rendus comités consultatifs :
- Voirie
- Culture
- Jeunesse
Divers :
- Commissions CCVT et Syndicats
Questions diverses.
DELIBERATIONS
Délibération n° 16_2015
OBJET : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION SPA
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune a l’obligation de prendre les
dispositions nécessaires à la prise en charge des animaux errants sur son territoire.
Pour se faire, il convient de passer une convention avec la SPA afin qu’elle prenne en charge les
chiens trouvés sur la commune et qui sont amenés au refuge.
Cette convention est annuelle et son coût s’élève à 0.28 € par habitant soit pour Faverges 361.48 €
Après en avoir délibéré à 13 voix pour et 1 contre, le Conseil Municipal :
- AUTORISE le Maire à signer cette convention,
- DIT que les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2015.
BILAN D’ACTIVITES 2014
Présentation du Bilan d’Activités 2014 de la Communauté de Communes « Les Vallons de la Tour »
par Gisèle GAUDET, vice-présidente.
23 Ce rapport qui est obligatoire, dresse un bilan sur les engagements, les réalisations et les projets à
venir. Il rappelle les compétences déléguées par les communes et les différentes actions menées dans
ces domaines.
INFORMATIONS
Organisations des déménagements :
Agence postale et médiathèque le jeudi 4 et vendredi 5 juin.
Inauguration Mairie – Agence Postale – Médiathèque et Paysage : le 20 juin à 10 h30 suivie de la fête
de la musique.
Des flyers seront distribués toutes boites et le planning de l’organisation envoyé à toutes les
personnes concernées.
Le 19 juin à 17 h sera organisé, l’inauguration des « Chalets à Insectes ».
Le PEDT : Projet Educatif de Territoire de la Commune.
Un collectif de parents, élus du comité consultatif et enseignants ont écrit un PEDT afin qu’il soit
transmis à l’éducation nationale. Ce PEDT conditionne le versement de l’aide de l’Etat à l’organisation
des Temps d’Activités Périscolaires TAP. S’il est adopté, il l’est pour trois ans.
Le restaurant scolaire :
Une consultation est menée pour la prestation de livraison des repas de restauration scolaire en
liaison froide pour un an renouvelable 2 fois.
Distripain :
Hugues Schiavo a rendez-vous avec le boulanger et le prestataire distripain.
Démonstration broyage avec le SICTOM le 2 juin 2015.
COMITES CONSULTATIFS
Voirie
Eric RABATEL fait un point sur les travaux voirie :
- le carrefour Marion : il reste à installer le miroir, les panneaux de signalisation et la clôture.
Remarque : de son avis, le dos d’âne est trop mou, et de ce fait il ne ralentit pas suffisamment les
automobilistes.
La règle est de 7% de pente. Le radar sera donc remis afin de vérifier la vitesse.
- l’entretien des chemins PDIPR sera fait cette semaine.
- l’élagage des bords de routes sera fait début juin par l’entreprise Patricot notre nouveau prestataire.
- l’entreprise Ponsard Julien : les travaux Voie Romaine (eaux pluviales) et Moulin Vredon (ornières à
combler) seront fait cette semaine
Les cheminements doux :
Avec l’aide de la CCVT, un schéma sera établi à compter de septembre 2015.
Concernant la modification de la boucle des chemins PDIPR, un travail est fait sur la cartographie du
nouveau tracé et des aménagements à faire, suivra la prise de contact avec les propriétaires pour
établir des conventions de passage. Un plan sera fait et transmis aux conseillers.
Economie : CCVT une aide supplémentaire de 50 000 € est proposée par la commission pour la
création de nouveaux commerces. Un compte rendu sera transmis aux conseillers.
Jeunesse :
L’organisation d’une activité pendant les vacances de la Toussaint en lien avec le tennis et le basket
est envisagée. Une réflexion est menée avec le basket, l’ASC et la commission Jeunesse et
éventuellement Sport 38 pour organiser des activités en commun.
Il est proposé d’associer le club ados 11/15 ans de la CCVT à ce projet.
Rencontre avec les jeunes pour l’organisation du tournoi de foot du 18 juillet. L’information sera
passée à la CCVT.
Bâtiments :
Jean-Marc DAMAIS donne information aux conseillers de l’encours des travaux bâtiments.
Le toit de la Halle, les tôles sont commandées, l’entreprise Collonge doit intervenir.
L’électricité à la salle des fêtes : le nouveau coffret électrique a été installé et l’alarme incendie a été
changée.
Le conseiller en économie partagé a été relancé afin de savoir où il en est dans son étude.
Pour info, Jean-Marc Damais a rencontré le technicien de la Sté Qualiconsult bureau d’étude engagé
pour l’Ad’AP, ils ont fait le tour des bâtiments concernant la mise aux normes de mise d’accessibilité.
Le diagnostic établi par Qualiconsult sera présenté lors d’une prochaine réunion du conseil municipal.
Prochaine réunion commission bâtiment, le 10 juin à 20 h.
24 Culture :
Anouck Michel fait un rappel du déroulé des inaugurations et fête de la musique.
19/6 : Inauguration hôtels à insectes à 17 h – 18h mômes en contes
20/6 : inauguration Mairie, Agence Postale, Médiathèque + exposition Photos à 10h30
16h : Spectacles suivis à 19h de la Fête de la musique
Le programme complet sera diffusé à tous les conseillers ainsi qu’un retro planning d’installation et de
rangement.
Fête du livre le 29/11 sur le thème du Jeu.
Commission des finances le 4 juin à 19 h.
Prochain conseil : 15 juin et 22 juillet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35
Membres du conseil Fonction Signatures
CEZARD Daniel Maire
SCHIAVO Hugues 1er adjoint
MICHEL Anouck 2ème adjointe
DAMAIS Jean-Marc 3ème adjoint
COUTHON Gabriel Conseiller municipal
JOLY Claude Conseiller municipal
GAUDET Gisèle Conseillère municipale
KINZONZI Ntelo Conseiller municipal Absent et excusé
MAJO Chantal Conseillère municipale
FERNANDES Annie Conseillère municipale
RABATEL Eric Conseiller municipal
Anne-Sophie REVENU MAGOTTE Conseillère municipale
PICHEROT Thomas Conseiller municipal
MARREL Cindy Conseillère municipale
VERGER Anne-Laure Conseillère municipale
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