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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23B069 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT-MAXIMIN AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS Approuvée à l'unanimité
23B070
AVENANT N°4 AU MARCHE DE ' CONCEPTION-REALISATION RELATIF A LA
REHABILITATION DU COMPLEXE MARIE CURIE ET A LA CONSTRUCTION
D'UN DOJO A NOGENT-SUR-OISE '
Approuvée à l'unanimité
23B071 MARCHE PUBLIC MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - DECLARATION LOT 3 INFRUCTUEUX Approuvée à l'unanimité
23B072 AVENANT N°2 MARCHE PUBLIC SUIVI ANIMATION DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Approuvée à l'unanimité
23B073 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION Approuvée à l'unanimité
23B074 ORGANISATION DES TRANSPORTS EXTRASCOLAIRES ET PONCTUELS - AVENANT N° 1 Approuvée à l'unanimité
23B075 ATTRIBUTION DE SUBVENTION FONDS AIR BOIS Approuvée à l'unanimité
23B076
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS D'ACCELERATION DE LA
TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES, DIT "FONDS VERT",
POUR LA REDUCTION DE LA PRODUCTION D'ORDURES MENAGERES
RESIDUELLES (MISE EN PLACE DE LA COLLECTE DES BIO-DECHETS)
Approuvée à l'unanimité
23B077 ASSOCIATION 'TEAM GOBERVILLE' - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE Approuvée à l'unanimité
23B078 SUBVENTION COMITÉ OISE JUDO POUR L'ORGANISATION DU TOURNOI ET DU STAGE INTERNATIONAL CADETS / MINIMES / JUNIORS Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2023 A 9H00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO,
M. Frédéric BESSET, M. Hervé ROBERTI, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Hervé LEFEZ, Mme Sophie
LEHNER, Mme Catherine DAILLY, M. Alexandre OUIZILLE (absent de la délibération 23B069 à la délibération 23B070),
M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, M. Jean-Michel ROBERT
Excusés : M. Gérard WEYN, M. Didier ROSIER, M. Jean-François DARDENNE, M. Fabrice MARTIN,
Mme Bérénice TALL