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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 14 MAI 2025 A 09H00
1/1
Présents : Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Pierre BEGHIN, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Olivier CARRE, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA.
Excusés : M. Jean-Claude VILLEMAIN, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, M. Jean-François DARDENNE, M. Fabrice MARTIN, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : M. Didier ROSIER, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, Mme Bérénice TALL.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
25B035 DEMANDE DE LA VILLE DE ROUSSELOY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
25B036 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT VAAST LES MELLO AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
25B037 OPAH INTERCOMMUNALE - COMMISSIONS D'AGREMENT 2025 - 3 ET 4 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS à l'unanimité
25B038
AMENAGEMENT DES BERGES DE L'OISE ET MISE AUX NORMES D'ACCESSIBILITE DES POINTS D'ARRETS - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE
à l'unanimité
25B039 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION AGRION DE L'OISE - ANNEE 2025 à l'unanimité
25B040 RENOUVELLEMENT D'ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES CONCEDANTES (FNCCR) à l'unanimité
25B041
MARCHE PUBLIC - MAITRISE D'ŒUVRE AMENAGEMENTS FLUVIAUX - FIXATION DU NOMBRE DE CANDIDATS ADMIS A SOUMISSIONNER ET DU MONTANT DE LA PRIME
à l'unanimité
25B042
DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2025-2026 POUR LE DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF CLEA D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE SUR TOUTES LES COMMUNES DE L'ACSO
à l'unanimité
25B043 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU SITE DE LA FRICHE GOURNAY AVEC LA FAIENCERIE THEATRE DE CREIL à l'unanimité