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Procès Verbal - PV 03.07.2025 signe
Convocation - Convocation du Conseil Municipal cm 03.07.2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal cm 03.07.2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Rs
Rues
© > Briollay, Le 27 juin 2025
BRIOLLAY CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
iales
Le conseil municipal se réunira
à La salle des Tilleuls Le:
Le jeudi 03 juillet 2025 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l'expression de ma considération distinguée.
PRESENTATION DU PROJET AIRE DE LOISIRS/PUMPTRACK PAR PIERRICK VIOT
ORDRE DU JOUR :
COMMANDE PUBLIQUE
1. Relocalisation des ateliers municipaux : lancement des marchés de travaux
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Portage foncier : Réserves foncières communales - Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition
FONCTION PUBLIQUE
3. Service scolaire : poste ATSEM à temps non complet - poste non permanent
4. Service administratif: recours à un contrat d'apprentissage
FINANCES LOCALES
5. Ateliers municipaux : demande de subventions
6. Salle Reine des Prés : instauration d’une caution en cas de tapage nocturne
7. Salle Reine des Prés : dédommagement d’un utilisateur de la salle Reine des Prés
8. Admissions en non-valeur
Autres domaines de compétence
9. Sport : convention d'utilisation de l’espace Gogane avec Les associations USB et TCB
10. ALAE : règlement intérieur et pénalités périscolaires
11. Club jeune : règlement intérieur et tarification
12. Convention natation scolaire 2025/2026
13. Éducation : convention de partenariat entre Briollay et Unis-Cité - Programme « Alimen’Terre » 25-26
14. Relais Petite Enfance Funambule : avenant n°1 à La convention statutaire
15. Plantons un arbre : attribution de subventions aux particuliers
Questions diverses
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr