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Procès Verbal - pv seance 3 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 3 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
Page |1
/
D EMPURANY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2026
Présents : Denis GLAIZOL, Dominique COUTURIER, Philippe REGAL, Chantal REGAL,
Alexandra FELIX, Corine FAURE-BASSANO, Keyne ANTOINE, Sophie GRIMARDIAS, Florian
MINODIER, Joël GUILLOT, Christophe DESCHAMPS, Vincent CHANAL, Christiane CHANTIER,
Monique DESBOS, Nathalie KANDELMAN,
Avec la participation de Marine HARTINGER, secrétaire de mairie, et en présence de Jacques
MALLARD, le Dauphiné Libéré.
Secrétaire de séance : Corine FAURE-BASSANO
20h49 : Denis GLAIZOL ouvre la séance en demandant au conseil municipal d'approuver le
compte rendu de la séance du 20 mars 2026. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
e Vote des comptes financiers uniques 2025 (budget commune et budget eau)
+ Affectation des résultats 2025
e Vote des taux d'imposition 2026
e Vote des budgets primitifs 2026 (budget commune et budget eau)
e _Instauration des heures supplémentaires et heures complémentaires
e Vente au lieu-dit « Le Cros »
e Convention piscine
e Questions diverses
ts
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page ]2
Monsieur le Maire passe la parole à Marine Hartinger pour la présentation du budget.
VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 (budget eau et assainissement)
Investissement
Dépenses :
Recettes :
Fonctionnement
Dépenses :
Recettes :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Résultat de clôture de l'exercice
Approbation du conseil à l'unanimité.
Investissement :
Fonctionnement :
Résultat global :
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr
76 163,34
19 125,42
0,00
76 163,34
43 712,47
0,00
247 878,56
97 674,66
0,00
247 878,56
251 935,27
0,00
24 587,05
154 260,61
178 847,66 VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 (budget commune)
Investissement
Dépenses : Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Recettes : Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Fonctionnement
Dépenses : Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Recettes : Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Résultat de clôture de l'exercice
investissement :
Fonctionnement :
Résultat global :
Approbation du conseil à l'unanimité.
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr
Page |3
1 270 610,53
817 054,87
59 281,94
1 270 610,53
256 520,62
209 529,33
1 051 398,73
486 352,94
0,00
1 051 398,73
1 013 487,99
0,00
-560 534,25
527 135,05
-33 399,20 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 BUDGET EAU
le compte financier unique fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 12 683,00
- un excédent reporté de : 141 577,61
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 154 260,61
- un excédent d'investissement de : 24 587,05
- un déficit des restes à réaliser de : 0,00
Soit un excédent de financement de : 24 587,05
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068)
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) EXCÉDENT
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT
Approbation du conseil à l’unanimité.
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025 BUDGET COMMUNE
le compte financier unique fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 41 807,32
- un excédent reporté de : 485 327,73
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 527 135,05
- un déficit d'investissement de : 560 534,25
- un excédent des restes à réaliser de : 150 247,39
Soit un besoin de financement de : 410 286,86
QE
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr
Page |4
0,00
154 260,61
24 587,05 Page |5
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 410 286,86
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) EXCÉDENT 116 848,19
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 560 534,25
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
Rappel des taux :
e Taxe d'habitation à 5,65 % sur les résidences secondaires et les logements vacants.
e Foncier bâti 30,39 %.
e Foncier non bâti 71,81 %.
La décision est prise à l'unanimité du conseil municipal de ne pas augmenter les impôts.
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2026 BUDGET EAU
investissement
Dépenses : 139 550,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 139 550,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 272 100,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 272 100,00 (dont 0,00 de RAR)
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2026 BUDGET COMMUNE
Investissement
Dépenses : 1 315 250,00 (dont 59 281,94 de RAR)
Recettes : . 1 315 250,00 (dont 209 529,33 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 649 950,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 649 950,00 (dont 0,00 de RAR)
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie(@empurany.fr Page {6
INSTAURATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET HEURES COMPLÉMENTAIRES
Concerne les agents à temps partiels qui réalisent des heures complémentaires
Proposition acceptée à l'unanimité.
VENTE AU LIEU-DIT « LE CROS »
Un courrier a été adressé à Monsieur Feid, concernant la parcelle A1765, afin de l'informer
que la commune prendra en charge les frais d’acte et de géomètre La vente de l'emprise se
réalisera pour un montant de 1.500 €.
Le projet est accepté à l'unanimité.
CONVENTION PISCINE
Cette convention concerne le paiement des 7 séances de piscine organisées pour les
scolaires. Cette année le montant total s'élève à 1.050 €.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le maire propose de nommer un délégué et un supplément pour assister aux
réunions de Numérian {ex Inforoutes).
e Délégué : Dominique COUTURIER
e Suppléant : Keyne ANTOINE
Monsieur le Maire souhaite remercier tous les bénévoles qui ont participé au grand
nettoyage du restaurant.
TOUR DE TABLE
NATHALIE :
Soulève la question du coût du bulletin municipal.
Réponse de Corine : la création, la mise en page, le choix des images, la plupart des photos et
la rédaction des textes sont entièrement réalisés en interne et gratuitement. La commune ne
paie que les frais d'impression.
)
ts
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page 17
MONIQUE :
La prochaine réunion pour la finalisation du jeu de découverte des plantes du jardin médiéval
est prévue mardi 7 avril avec Chantal, Samuel Liegeois et Corine. La réunion sera suivie d’une
séance de photos à la tour avec Chantal et Monique qui vont continuer les plantations.
CHRISTIANE : RAS
ALEXANDRA :
C'est la première fois qu’elle assiste à la présentation d’un budget communal et elle tient à
souligner tout l'intérêt de cet exercice qui lui permet de mieux comprendre le
fonctionnement de la commune.
CORINE
+ Le bulletin municipal est en cours de fabrication.
e Dans le cadre de la demande de subvention auprès de Leader Europe, la commune
s'est engagée à développer un projet pédagogique qui comprend un quiz sur l’histoire
du village, qui sera réalisé par les élèves de l’école d’Empurany, ainsi qu’un jeu de
découverte des plantes médiévales. La fabrication du jeu devrait être terminée fin
mai.
e L'entreprise MABBOUX a été contactée pour changer l'emplacement du spot situé au
croisement nord de la rue du Fort et de la rue Centrale. Le spot sera replacé plus en
hauteur.
e Corine évoque les différentes possibilités de revêtements de sols pour la terrasse du
restaurant.
e L'inauguration de la tour aura lieu le 18 septembre 2026. Un mail sera envoyé
prochainement à l’ensemble des partenaires et donateurs pour qu'ils réservent la
date. Le projet d’inauguration sera développé lors d’un prochain conseil municipal.
+ Subventions pour la tour : Corine précise que le dossier (pièces justificatives
administratives et portfolio des photos « avant/après » rénovation) sera envoyé
prochainement pour validation à la Fondation du patrimoine afin que l'architecte et
urbaniste en chef de l’état (ABF Ardèche) donne son accord sur la conformité des
travaux aux normes du patrimoine. Sans cet accord, les subventions ne peuvent être
versées.
PHILIPPE
Va démarrer les travaux de la terrasse du restaurant.
KEYNE
Propose de mettre un groom au portillon de l’école qui donne sur la rue. Il faudra sans doute
prévoir une butée pour atténuer le bruit lors de sa fermeture automatique.
SOPHIE
A hâte de découvrir la tour et ses expositions dimanche 5 avril.
QE
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr Page |8
CHRISTOPHE : RAS
JOËL
Demande où en est le chauffage de l’église.
Réponse : l'installation électrique est terminée, le choix s’est porté sur des aérothermes. Il
serait judicieux d'étudier le remplacement des luminaires halogènes par des leds afin de
diviser par 10 la consommation d'énergie (actuellement 2300 W contre 200 avec des leds).
DOMINIQUE
Annonce qu'il se rendra demain, samedi 4 avril 2026, à l'Assemblée générale Drôme Ardèche
des anciens combattants qui aura lieu à Guilherand-Granges.
FLORIAN
e _Informe que l’arrosage par l'ASA Oasis est en route sur la commune.
e Evoque l'achat d’un sécateur électrique pour les employés communaux, le bas de
gamme, avec deux batteries, est à 139,90 €, il est en promotion actuellement, le plus
haut de gamme est à 350 €.
VINCENT
e Aborde le sujet de la réparation des six bancs situés dans la campagne et dont
certaines lattes sont à remplacer.
+ La commande des piques anti-pigeons est faite, la pose est prévue dans le mois.
e Les travaux se poursuivent dans l'appartement rue Centrale.
+ Etude en cours des travaux à réaliser au rez-de-chaussée de la maison rue Centrale.
Philippe lui demande d'étudier également la stabilisation du plafond en mousse projetée de la
cave de l'école.
CHANTAL
+ Fait le point sur le nettoyage du restaurant. Une nouvelle journée est programmée
pour terminer l’ensemble du ménage.
e Sera présente à la réunion mardi 7 pour finaliser le choix des fiches du jeu sur les
plantes.
e Au mois de mai, dès qu'il fera beau, l’équipe « jardinière » fera les plantations dans le
village.
Monsieur le Maire lève la séance à 23h46
La secrétaire de séance Le Maire
Corine FAURE-BASSANO Denis G AIZ6
#
Same e
Mairie - Tél. : 04 75 06 70 64 - Email : mairie@empurany.fr