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Déliberation - votedelib cm16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - votedelib cm16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Sport,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU JEUDI 16 FEVRIER 2023 – 20 H 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affiché le 17/02/2023)
Membres en exercice : 29
Présents : 25
Votants : 29
Etaient présents : Jean-Pierre LAIGNEAU, Marie-Agnès BOUYSSOU, Eva SEGUY, Jean-Michel CHARLES, Virginie OKS, Alain ADICEOM, Virginie ALBAR, Adrien PERRET, Philippe DESTISON, Fatima GUERROUACHE, Fabienne SACCHET, Jean-Yves MORIN, Corinne HOUZIAUX, Christine HANON-BATIOT, Laurent BARBOTIN, Eric NONON, Sophie BASTIDE-LE DU, Fabien VIAL, Arthur ROUYER, Pierre- François DEGAND, Christine ASHWORTH, Jean-Luc BIANCHI, Katia LEFEUVRE, Philippe SENEQUE, Valérie THOMASSEN
Formant la majorité des membres en exercice.
Ont donné pouvoir : Olivier DAESCHNER à Jean-Pierre LAIGNEAU
Apolline THOUMELIN à Arthur ROUYER
Laurent MAGLIA à Pierre-François DEGAND
Olivier HARDOUIN à Philippe SENEQUE
RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DU SIVU (n°2023/001)
Rapporteur : Mme Eva SEGUY, Adjointe au Maire en charge des Affaires sociales, Logement social,
Petite enfance et Vice-présidente du SIVU
Le Conseil Municipal a acté le rapport d’activité 2021 du SIVU.
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 DE LA COMMUNE ET SES BUDGETS ANNEXES (n°2023/002)
Le Conseil Municipal prend acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023.
NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES OU EXTRA-SCOLAIRES : RESTAURATION SCOLAIRE, ETUDES, POST-ETUDES, ACTIVITES CULTURELS ET SPORTIVES (n°2023/003)
Rapporteur : Mme. Marie-Agnès BOUYSSOU, Adjointe au Maire en charge des Affaires Scolaires
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 28 Voix
Contre
Abstention 1 Voix
Ne participe pas au vote FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION (n°2023/004)
Rapporteur : M. Jean-Pierre LAIGNEAU, Maire
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ACTUALISATION DES TARIFS DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS) (n°2023/005)
Rapporteur : M. Jean-Yves MORIN, Conseiller délégué aux Sports
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
COMPENSATION DES ACTIVITES DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS SUR PRESENTATION D’UN CERTIFICAT MEDICAL (n°2023/006)
Rapporteur : M. Jean-Yves MORIN, Conseiller délégué aux Sports
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AK 71 et 72 (n°2023/007)
Rapporteur : M. Jean-Michel CHARLES, Adjoint au Maire en charge de l’Urbanisme, de l’Habitat et des
Aménagements
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
BILAN ANNUEL 2022 DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS OPEREES PAR LA COMMUNE (n°2023/008)
Rapporteur : M. Jean-Michel CHARLES, Adjoint au Maire en charge de l’Urbanisme, de l’Habitat et des
Aménagements
Présents ou exprimés 29 Voix
Pour 29 Voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote