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Compte-Rendu - ivo8fmxgyvplrtn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ivo8fmxgyvplrtn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
10
JUIN
2013
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
à Monsieur
Richard
SAUMON ;
Monsieur
Claude
LORENTZ
à Monsieur
Christian
KIEFFER
;
Monsieur
Pierre
HOENEN
à Madame
Béatrice
WEINGART
;
Madame
Véronique
ROSA
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
;
Monsieur
Yves
GERTH
à Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT.
Est
absente
excusée
: Madame
Anne-Dominique
ELGER
La
séance
est
ouverte
à 20H05
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
1 point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
-
Acte
spécial
de
sous-traitance
rénovation
et
extension
de
l’école
élémentaire
de
TRUCHTERSHEIM
;
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
MAI
2013.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
6
mai
2013
est
approuvé
avec
20
voix
pour
et
2
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
Il est uniquement
relevé
une
erreur
matérielle,
à savoir
la présence
de Madame
ROSA
lors
de
la séance
du mois
de mai.
2)
ETUDE
POUR
LA
CREATION
D’UN
ESPACE
MULTIMEDIA
INTERACTIF
DANS
LE
POLE
CULTUREL.
Monsieur
Le
Maire
cède
la parole
à la représentante
de
l’association
PIXARIO),
afin
que
cette
dernière
présente
le
projet
d’espace
multimédia
qui
doit
prendre
place
au
sein
du
Pôle
Culturel. Il
est,
par
ailleurs,
proposé
de
confier
la
mission
d’élaboration
du
projet
à
cette
association
pour
un
montant
d’honoraires
forfaitaire
estimé
à
10
000
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 3)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
TRUCHTERSHEIM
AVEC
L'ENTREPRISE
ACCES
PRO
-
LOT
5.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
avec
la
société
ACCES
PRO
afin
de
garantir
le
maintien
de
l’échafaudage
pendant
16
semaines
supplémentaires
eu
égard
au
retard
de
ce
chantier.
Le
surcoût
est
évalué
à un
montant
de
2 592,00
€
HT
ce
qui
porte
désormais
le
marché
à un
montant
de
5
844,00
€
HT.
La
commission
d’ouverture
des
plis
a donné
un
avis
favorable.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
TRUCHTERSHEIM
AVEC
L'ENTREPRISE
AMENAGEMENT
SCHANDEL
&
PROBST
—
LOT
3.
Monsieur
Le
Maire
propose,
que
suite
à des
modifications
de
chantier,
un
avenant
soit
conclu
avec
la
société
AMENAGEMENT
SCHANDEL
&
PROBST
pour
un
montant
de
8
060,90
€
HT,
ce
montant
prenant
en
compte
les
additions
et
les
soustractions
du
chantier.
Le
marché
est
de
ce
fait
désormais
évalué
à un
montant
de
34
987,00
€
HT.
La
commission
d’ouverture
des
plis
a donné
un
avis
favorable.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
_TRUCHTERSHEIM
AVEC
_
L'ENTREPRISE
KLEIN
ELECTRICITE
- LOT
12.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
des
aménagements
au
marché
initial
conclu
avec
l’entreprise
KLEIN
ELECTRICITE
soit
apportés
pour
un
montant
de
6
707,00
€
HT,
ce
montant
prenant
en
compte
les
ajouts
et
retraits
au
marché.
Le
marché
est
de
ce
fait
porté
à un
montant
de
52
671,70
€
HT.
La
commission
d'ouverture
des
plis
a donné
un
avis
favorable.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 6)
PAVAGE
DE
DEUX
SALLES
À
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
soient
entreposés
de
manière
pérenne
différents
matériels
dans
les salles
de la cave
de
l’école
élémentaire.
Il a pour
cela était décidé
de paver
ces
salles
en remplacement
de la terre.
Des
entreprises
ont
été
consultées.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
faite
par
la
société
AZUR
ESPACE
VERT
pour
un
montant
de
6 296,00
€ HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
AMENAGEMENT
D'UN
PARCOURS
DE
SANTE
—
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
D’ETUDE
TECHNIQUE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
reconduire
la
convention
conclue
le
27
mars
2012
avec
Monsieur
LOGEART
pour
l’aménagement
du
parcours
de
santé.
La
contribution
financière
prévue
est la suivante
:
- 1 730,00
€ HT
pour
la conception
graphique
des
panneaux ;
- 9 400,00
€ HT
pour
l’étude
de
faisabilité
du parcours
de santé.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
PRISE
EN
CHARGE
DES
HONORAIRES
DES
MEMBRES
DU
JURY
DU
CONCOURS
DE
REALISATION
DU
POLE
CULTUREL.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
prendre
en
charge
les
honoraires
des
membres
des
jurys
de
concours
par
la municipalité
dans
le
cadre
des
réunions
de
travaux
et
ce
sur
présentation
d’un
décompte
d’honoraires
élaboré
par
chaque
membre.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
ACCEPTATION
D’INDEMNITES
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
les
indemnités
de
sinistres
suivants
:
-
2172,45
€
pour
le
remplacement
d’un
lampadaire
sinistré
rue
du
Château
d'Eau
à
TRUCHTERSHEIM
;
- 2
649,14
€ pour
le remplacement
d’un
lampadaire
sinistré
rue
Perez
à TRUCHTERSHEIM.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
AFFAIRE
DE
PERSONNEL
- CREATION
DE
POSTE.
Monsieur
Le
Maire
propose
à compter
du
1* juillet 2013
:
- la suppression
d’un
emploi
à temps
complet
d’adjoint
administratif territorial
de
- la création
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
d’adjoint
administratif territorial
de
classe
avec
une
durée
hebdomadaire
de 35h.
2°"
classe
:
1
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 11)
ACTE
SPECIAL
DE
SOUS-TRAITANCE
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
que
l’entreprise
KS
CONSTRUCTION
sous-traite,
dans
le
cadre
du
chantier
de
restructuration
de
l’école
élémentaire
de
TRUCHTERSHEIM
à
concurrence
de
2
392,00
€
TTC
à
l’entreprise
GROSS
FLORENT
et
FILS
les
travaux
de
terrassement. La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
12)
DIVERS.
Monsieur
HOENEN
Claude
prend
la parole
et informe
les membres
du
Conseil
Municipal
que
les travaux
de
réhabilitation
et d'aménagement
d’un
escalier
au parc
éco-pédagogique
ont
été
confiés
à la société
RUSTYLE
pour
un
montant
de
7 788,92
€.
Il
est
par
la
suite
évoqué
le
déroulement
de
la
manifestation
« LE
RELAIS
POUR
LA
VIE
»
qui
se
tient
le
29
et
30
juin
à TRUCHTERSHEIM.
Il est également
procédé
au tirage
au
sort des jurés
d’assise,
qui
sont
:
- Monsieur
Alain
André
STORCK;
- Monsieur
Jean-Georges
LOTH
;
- Madame
Dominique
BERNARKI
;
- Monsieur
Gilles
DAUENDORFFER
;
- Madame
Fabienne
GOETZ-RICOU ;
- Monsieur
Patrick
BADER.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21h45. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
1° juillet
2013.
TRUCHTERSHEIM,
le 01
JUILLET
2013