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Déliberation - 2026 27 03 DG 028 Election DES Adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 27 03 DG 028 Election DES Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
VILLE DE TRÉVOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents :27
Votants : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX, LE VINGT SEPT MARS, à DIX-NEUF HEURES QUINZE, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la Mairie, en séance publique sous la présidence de
Monsieur Nathanaël DUFFIT MENARD, Maire
PRESENTS : DUFFIT-MENARD Nathanaël, CAMUS Emilie, LASSERRE Adrien, LEGHNIDER Amina, BOULAY Lionnel, CHEKKI Vanessa, CHOLLET-GARNIER Flavie, VAULPRÉ Fabrice, DEBONO Coraline, NOYER Guillaume, VERRI Rabia, RAVOUX Claude, PERINET Alice, IGLESIS Thomas,
MICHAUD Florence, GAREL Kévin, BAUDUIN Louanne, BENITAH Clément, CANDILLON Margaux, NICOT Rodolphe, BRION Benjamin, Florian AGUETTAZ, IACOVELLI Agathe, GROSSAT Thierry,
RUSSO David, BIDAULT Denis, MACHADO BORGES Anabela.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Patrick CHARRONDIERE à Adrien LASSERRE, Claire
TOURNIER à Emilie CAMUS
ABSENT(S) : /
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Il a été, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Locales procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, CANDILLON Margaux ayant obtenu la majorité des
suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées
2026 27 03 DG 028 ELECTION DES ADJOINTS
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. (Art L 2122-7-2 du CGCE)
Le nombre de liste(s) d’adjoints déposée(s) est de : 2
Identification de la liste ou des listes déposées.
Adrien LASSERRE
Thierry GROSSAT
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 29
ce. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : Q
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 29
f. Majorité absolue : 15
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260327-20262703DG028-DE
Date de télétransmission : 27/03/2026
Date de réception préfecture : 27/03/2026 INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN
TETE DE LISTE En chiffres En toutes lettres
(dans l’ordre alphabétique)
Adrien LASSERRE 23 Vingt trois
Thierry GROSSAT 6 Six
La liste ci-dessus est élue et le maire proclame les résultats.
Adrien LASSERRE
Emilie CAMUS
Guillaume NOYER
Amina LEGHNIDER
Lionel BOULAY
Rabia VERRI
Clément BENITAH
Coraline DEBONO
En mairie, le 27 mars 2026
Acte publié le 27 mars 2026 Pour extrait conforme
Le Secrétaire de/Séance, Le Maire, CANDILLON Margaux Nathanaël DUFFIT MENARD
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260327-20262703DG028-DE
Date de télétransmission : 27/03/2026
Date de réception préfecture : 27/03/2026 DÉPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
BOURG EN BRESSE
Effectif légal du conseil municipal :
COMMUNE :
TREVOUX
Communes de 1 OOÙ
habitants et plus
29
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121 -1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales
1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
5 Qualité z à Date de la plus HE a Fonction! (M. ou Mme) NOM ET PRENOM Date de naissance ee en à la liste (en
chiffres)
Maire M. DUFFIT MENARD Nathanaël 11/05/1982 22 mars 2026 1492
Premier adjoint M. LASSERRE Adrien 26/04/1984 22 mars 2026 1492
Deuxième adjoint Mme CAMUS Emilie 26/04/1984 22 mars 2026 1492
Troisième adjoint M. NOYER Guillaume 17/07/1989 22 mars 2026 1492
Quatrième adjoint Mme LEGHNIDER Amina 25/09/1984 22 mars 2026 1492
Cinquième adjoint M. BOULAY Lionnel 16/11/1971 22 mars 2026 1492
Sixième adjoint Mme VERRI Rabia 12/12/1959 22 mars 2026 1492
Septième adjoint M. BENITAH Clément 14/08/1982 22 mars 2026 1492
Huitième adjoint Mme DEBONO Coraline 11/12/1989 22 mars 2026 1492
Conseiller M. RAVOUX Claude 26/08/1953 22 mars 2026 1492
Conseiller M. CHARRONDIERE Patrick 21/06/1962 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme MICHAUD Florence 09/09/1962 22 mars 2026 1492
Conseiller M. IGLESIS Thomas 17/03/1972 22 mars 2026 1492
Conseiller M. VAULPRÉ Fabrice 09/03/1975 22 mars 2026 1492
Conseiller M. NICOT Rodolphe 14/04/1976 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme PERINET Alice 09/01/1980 22 mars 2026 1492
Conseiller M. GAREL Kévin 21/06/1983 22 mars 2026 1492
Conseiller M. BRION Benjamin 08/07/1983 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CHEKKI Vanessa 05/03/1985 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme TOURNIER Claire 19/06/1985 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CHOLLET-GARNIER Flavie 31/07/1987 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CANDILLON Margaux 07/06/1993 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme BAUDUIN Louanne 15/09/2005 22 mars 2026 1492
Conseiller M. BIDAULT Denis 24/08/1965 22 mars 2026 1304
Conseiller Mme lIACOVELLI Agathe 09/01/1968 22 mars 2026 1304
Conseiller Mme MACHADO BORGES Anabela 02/03/1973 27 mars 2026 1304
Conseiller M. RUSSO David A 15/06/1976 27 mars 2026 1304
Conseiller M. GROSSAT Thierry Î ] 22/06/1982 22 mars 2026 1304
Conseiller 26/12/1985 27 mars 2026 1304
Cachet de la mairie :
FE
Certifié par le maire,
A, TREVOUX
Scrrtavte # lance
le 27 mars 2026
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260327-20262703DG028-DE
Date de télétransmission : 27/03/2026
Date de réception préfecture : 27/03/2026