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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joué-lès-Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Santé,
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Pôle Ressources financières,
juridiques et numériques
Service Institutions
Conseil Municipal
Conseil municipal 2026
du 26 mai 2026
Ordre du jour
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
N° 001 - Approbation du Procès-verbal du 20 avril 2026
INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ
N° 002 - Modalités de vote pour désigner les représentants de la Ville dans les instances N° 003 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Espace Saint-Léger N° 004 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Conseil d'exploitation de la Régie Autonome Culturelle
N° 005 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - LIGERIS
PATRIMOINE FONCIER
N° 006 - Cession de la parcelle cadastrée AY 2420 - 1 Rue du Petit Moron
VOIRIE, MOBILITÉ
N° 007 - Dénomination de nouvelle voie "Route de Glatinet"
ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE
N° 008 - Sollicitation de l'Office National des Forêts pour l'examen de la gestion du bois des Etangs de Narbonne
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, DÉPLACEMENT ET CITOYENNETÉ
N° 009 - Convention constitutive d'un service commun de fourrière animale - Avenant n°1
SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, SANTÉ ET HANDICAP
N° 010 - Anniversaire Bulle d'O - Création d'un tarif d'entrée
N° 011 - Modification du règlement intérieur des Vacances sportives
PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE
N° 012 - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - Subventions Accueil adoles- cents / Complément inclusif 2026-2030
N° 013 - Convention Fonds d'Aide aux Accueils de Loisir (FAAL) 2026-2028 N° 014 - Subventions pour aides à projets aux écoles maternelles
N° 015 - Subventions pour aides à projets aux écoles - 1ére série
N° 016 - Subvention à l'Association Tourangelle des Centres Sociaux (A.T.C.S.) et à l'Asso- ciation Jocondienne du Centre Social de la Vallée Violette pour les Contrats Locaux d'Ac- compagnement Scolaire (CLAS)
N° 017 - Enseignement privé - Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Gatien - Année scolaire 2025/2026
POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT SOCIAL
N° 018 - Contrat de Ville - Programmation de l'appel à projets 2026
N° 019 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Tourangelle des Centres Sociaux pour le versement d'une subvention dans le cadre de la programmation 2026 du Contrat de ville Page 2/2
RESSOURCES HUMAINES
N° 020 - Modification du tableau des emplois permanents
N° 021 - Modification du tableau des emplois - ouvertures de postes non permanents N° 022 - Ouvertures de postes saisonniers nécessaires aux activités de la période estivale N° 023 - Versement de l'Allocation aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH) N° 024 - Modification de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG37 - évolution de la tarification du service
COMMANDE PUBLIQUE
N° 025 - Groupement de commande entre la Ville et le CCAS pour la fourniture d'électricité pour 117 bâtiments communaux dont l'Espace Malraux et deux sites du CCAS N° 026 - Fourniture d'électricité pour 117 bâtiments communaux dont l'Espace Malraux et deux sites du CCAS - Autorisation de signature de l'accord cadre et des marches subsé- quents
FINANCES / BUDGET
N° 027 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transfé- rées pour 2026
N° 028 - Approbation du Compte de Gestion 2025 du Budget Principal N° 029 - Approbation du Compte de Gestion 2025 du Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle
N° 030 - Approbation du Compte de Gestion 2025 du Budget annexe Zac Joué Sud N° 031 - Approbation du Compte Administratif 2025 du Budget Principal N° 032 - Approbation du Compte Administratif 2025 du Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle
N° 033 - Approbation du Compte Administratif 2025 du Budget annexe Zac Joué Sud N° 034 - Affectation du résultat 2025 - Budget Principal
N° 035 - Affectation du résultat 2025 - Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle N° 036 - Affectation du résultat 2025 - Budget annexe Zac Joué Sud N° 037 - Budget Supplémentaire - Budget principal
N° 038 - Budget Supplémentaire - Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle N° 039 - Budget Supplémentaire - Budget annexe Zac Joué Sud
N° 040 - Mise à jour des règles d'amortissement des biens immobilisés pour le Budget Prin- cipal, le Budget Annexe Régie Autonome Culturelle et le Budget Annexe ZAC Joué Sud N° 041 - Admissions en non valeurs et créances éteintes
N° 042 - Dépenses à imputer au compte 6232
DÉLÉGATIONS AU MAIRE
N° 043 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2026/203 à la n°2026/279