Ordre du Jour - ODJ Points Listes

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Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ Points listes 12 11 2024

Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ Points Listes Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joué-lès-Tours. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille, Page 1/2

Pôle Ressources financières,

juridiques et numériques

Service Institutions

Conseil Municipal

Conseil municipal 2026

du 06 juillet 2026

Ordre du jour

INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ

N° 001 - Installation d'une nouvelle Conseillère municipale et modification du tableau du Conseil municipal

N° 002 - Modalités de vote pour désigner les représentants de la Ville dans les instances N° 003 - Désignation de représentants de la Ville dans les Instances - Commissions munici- pales permanentes - Remplacement d'un membre suite à un décès

N° 004 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Conférence intercom- munale du logement de Tours Métropole Val de Loire

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

N° 005 - Approbation du Procès-verbal du 26 mai 2026

INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ

N° 006 - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil municipal

N° 007 - Approbation du Règlement intérieur des Conseils de Quartier N° 008 - Conseil des Enfants : poursuite de l'action et adoption du règlement intérieur N° 009 - Conseil des Jeunes : poursuite de l'action et adoption du règlement intérieur N° 010 - Renouvellement Conseil des Aînés

N° 011 - Renouvellement du Conseil Consultatif de Développement

PATRIMOINE FONCIER

N° 012 - Acquisition d'une parcelle non bâtie n° CH 175 - rue du Coteau à Joué-lès-Tours N° 013 - Conventions de servitudes entre la Ville et la Société ENEDIS pour la pose de câbles à haute Tension souterrains sur les parcelles cadastrées AY 2, AM 323 et ZH 46 et implantation d'un poteau sur la parcelle ZH 46 - Lieux-dits Maisons Neuves - Bélangerie - Narbonne

N° 014 - Convention de servitude entre la Ville et la Société ENEDIS pour l'implantation de câbles électriques souterrains 2 rue de Bretagne - Parcelle BX 583

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE

N° 015 - Subventions pour aides à projets aux écoles - 2ème série

N° 016 - Affiliation de l'école élémentaire Mignonne à l'Office Central de la Coopération à l'École (OCCE) dans le cadre de la Cité éducative de Joué-lès-Tours N° 017 - Convention de partenariat pour l'accueil d'une unité d'enseignement externalisée de DAME accueil de jour hébergement Charlemagne à l'école Blotterie de Joué-lès-Tours

SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, SANTÉ ET HANDICAP

N° 018 - Modification règlement intérieur de l'École municipale de football N° 019 - Subventions aux associations pour manifestations et aides à projets - Période de janvier à juin 2026

N° 020 - Subvention au club de l'Union Sportive Joué-lès-Tours HandballPage 2/2

RESSOURCES HUMAINES

N° 021 - Modification du tableau des emplois permanents

N° 022 - Modification du tableau des emplois - ouvertures de postes non permanents N° 023 - Modification du tableau des effectifs - Ouverture de postes contractuels nécessaires aux activités liées au temps scolaire (2026-2027)

N° 024 - Modification de la délibération n°2024-12-22 du 16 décembre 2024 relative au ré- gime et à l'indemnisation des astreintes

FINANCES / BUDGET

N° 025 - Révision de la situation 2026 des opérations en Autorisations de Programme et Crédit de Paiement - Budget Principal

N° 026 - Fonds de concours de droit commun 2026

N° 027 - Délibération modificative n° 1 du Budget principal 2026

N° 028 - Frais de représentation du Maire

DÉLÉGATIONS AU MAIRE

N° 029 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2026/280 à la n°2026/417

QUESTIONS DIVERSES

N° 030 - Question de Joué Ensemble Sociale et Écologiste - Plan de rénovation des écoles publiques

N° 031 - Question de Joué Ensemble Sociale et Écologiste - Plan Mobilité Touraine N° 032 - Question de Joué Ensemble Sociale et Écologiste - Fan zones pour la Coupe du Monde 2026