Ordre du Jour - ODJ Points Listes

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Ordre du Jour - ODJ Points listes 12 11 2024

Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ Points Listes Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Joué-lès-Tours. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)Thèmes du document : Logement, Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Page 1/2

Pôle Ressources financières,

juridiques et numériques

Service Institutions

Conseil Municipal

Conseil municipal

du 07 juillet 2025

Ordre du jour

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

N° 001 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2025

INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ

N° 002 - Répartition des sièges de conseillers métropolitains par communes à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2026

N° 003 - Modification du règlement de Tours Métropole Val de Loire portant dispositions communes aux services communs

PATRIMOINE FONCIER

N° 004 - Convention d'aménagement de la parcelle cadastrée BK 625 par Ataraxia sans transfert de propriété

N° 005 - Cession des parcelles cadastrées BK numéros 623 et 624 à Ataraxia dans le cadre d'une régularisation foncière

N° 006 - Cession d'un ensemble immobilier - 55 rue de Chenonceau N° 007 - Acquisition d'un ensemble immobilier - 5 impasse Descartes N° 008 - Cession des parcelles AI 342, 344, 345, 346, 347, 348, 349, 350 et 351 située à la Barachonnerie à Four Stones Promotion

N° 009 - Avenant n°1 à la convention de portage foncier - Centre Commercial Rabière N° 010 - Convention de portage foncier avec l'EPFL relative à l'acquisition des parcelles BX 309, 999 et 1378.

MONDE ÉCONOMIQUE, EMPLOI, COMMERCE

N° 011 - Constitution d'une SAS ELT1, filiale à 100% d'Energie Locales de Touraine au sein de laquelle la SET est actionnaire à 49%

POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT SOCIAL

N° 012 - Convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la Métropole - intégration des plans d'actions des bailleurs sociaux

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE

N° 013 - Conventions de partenariat entre la Ville, son Espace Tremplin et des organismes d'information et de formation jeunesse

N° 014 - Modification du règlement de fonctionnement de la Halte-garderie Capucine N° 015 - Modification du règlement intérieur de l'École Municipale de Football saison 2025- 2026

N° 016 - Subventions pour aides à projets aux écoles élémentaires 2025 - 2ème série

SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, SANTÉ ET HANDICAP

N° 017 - Subventions aux associations pour manifestations et aides à projets - Période de janvier à juin 2025Page 2/2

CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

N° 018 - Conservatoire à Rayonnement Communal : Mise en place de Classes à Horaires Aménagés (C.H.A.M.) et reconduite du projet Classe Bois Percussions et Classe Cuivres pour 2025-2027

N° 019 - Mise à jour du règlement Intérieur de la Médiathèque

N° 020 - Don de chèques lire

N° 021 - Mise à jour du règlement intérieur de la Galerie du Parc

COMMANDE PUBLIQUE

N° 022 - Vente aux enchères d'une surfaceuse, casques luges et phoques glisseurs N° 023 - Attribution contrat de concession mobilier urbain

RESSOURCES HUMAINES

N° 024 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes permanents N° 025 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes non permanents N° 026 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes contractuels néces- saires aux activités scolaires

N° 027 - Modification du tableau des effectifs - Modification de la durée hebdomadaire d'un poste Ecole Municipale de Musique

N° 028 - Indemnités de jury d'examen ou de concours

FINANCES / BUDGET

N° 029 - Fonds Vert TMVL 2024 - Mise à jour de la demande

N° 030 - Fonds Vert TMVL 2025 - Demande de fonds de concours

N° 031 - Demande fongibilité Fonds de Concours TMVL 2025

N° 032 - TMVL Fonds Exceptionnel 2025 - Demande de fonds de concours

DÉLÉGATIONS AU MAIRE

N° 033 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2025/292 à n°2025/402