Ordre du Jour - ODJ Points Listes

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Ordre du Jour - ODJ points listes

Ordre du Jour - ODJ Points Listes Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Joué-lès-Tours. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Famille, Page 1/2

Pôle Ressources financières,

juridiques et numériques

Service Institutions

Conseil Municipal

Conseil municipal

du 24 mars 2025

Ordre du jour

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

N° 001 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 février 2025

PATRIMOINE FONCIER

N° 002 - Bilan des cessions et acquisitions 2024

N° 003 - Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées AY 2033 et AY 2034 au Service Départemental d'Incendie et de Secours 37

N° 004 - Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section BC numéros 587 et 588

VOIRIE, MOBILITÉ

N° 005 - Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville de Joué-lès-Tours pour l'installa- tion d'une ligne électrique souterraine au lieu-dit Rigny - Parcelle cadastrée n°BX583

ENVIRONNEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE

N° 006 - Plan de gestion du site Espace Naturel Sensible ''Les étangs de Narbonne'' pour 2025-2029

TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, DÉPLACEMENT ET CITOYENNETÉ

N° 007 - Règlement de mise à disposition d'outil de gestion numérique de Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et de Plan Inter Communal de Sauvegarde (PICS) au titre des biens partagés

POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT SOCIAL

N° 008 - Convention de co-financement pour la démolition de la tour Pradier - Avenant n°1

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE

N° 009 - Vœu pour la carte scolaire 2025-2026

N° 010 - Conventions pour la fourniture de repas 2025-2028

N° 011 - Modifications des règlements intérieurs des activités Joué Famille (ADL, périsco- laire, restauration, transports scolaires)

N° 012 - Enseignement public : Scolarisation hors commune : Répartition intercommunale des dépenses de fonctionnement 2025 / 2026

CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

N° 013 - Convention SEAM - subvention 2025

SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, SANTÉ ET HANDICAP

N° 014 - Propositions d'attribution de subventions de fonctionnement aux associations 2025Page 2/2

RESSOURCES HUMAINES

N° 015 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes permanents N° 016 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes non permanents N° 017 - Adoption du tableau des effectifs

N° 018 - Présentation du Rapport Social Unique pour l'année 2023

N° 019 - Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2024

N° 020 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Joué-lès-Tours et le Comité des Œuvres Sociales (COS)

N° 021 - Demande de surclassement communal

N° 022 - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handi- cap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

FINANCES / BUDGET

N° 023 - Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal N° 024 - Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle

N° 025 - Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget annexe Zac Joué Sud N° 026 - Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget Principal N° 027 - Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle

N° 028 - Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget annexe Zac Joué Sud N° 029 - Affectation du résultat 2024 - Budget Principal

N° 030 - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle N° 031 - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe Zac Joué Sud N° 032 - Vote du Budget Primitif 2025 du Budget Principal

N° 033 - Vote du Budget Primitif 2025 du Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle N° 034 - Vote du Budget Primitif 2025 du Budget annexe Zac Joué Sud N° 035 - Vote des taux d'imposition 2025

N° 036 - Fixation des tarifs 2025

N° 037 - Révision de la situation des AP/CP n°1 - Budget Principal

N° 038 - Annulation des charges et taxes des commerçants locataires de la Ville pour la pé- riode 2020-2022

N° 039 - Fonds de concours 2025 auprès de Tours Métropole Val de Loire N° 040 - Approbation des transferts de charges pour 2025 entre la Ville de Joué-lès-Tours et Tours Métropole Val de Loire

DÉLÉGATIONS AU MAIRE

N° 041 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2025/001 à n°2025/111