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Déliberation - wcc69p7p6tm2t7t
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Déliberation - o252bfvv23gb7mk
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h15 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - o252bfvv23gb7mk)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 004-210400636-20260612-2606125-DE
en date du 12/06/2026 ; REFERENCE ACTE : 2606125
a — EXTRAIT DU REGISTRE DEPARTEMENT
Des Alpes de Haute-Provence des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CORBIERES en PROVENCE
Nombre de membres SEANCE DU 44 JUIN. 2026 afférents au Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-six, le onze juin à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Corbières-en- Provence s'est réuni, à la mairie, salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean- En exercice : 15 Claude Castel, Maire.
Qui ont pris part à la PRESENTS : Mmes AMIGONI A, CONSTANT M, CROZE C, PALLA O,
délibération ROUSSEAU C,
Présents : 12 Mrs CASTEL JC, CHERKANI A, CHEVALIER M, FIGUIÈRE G, LAGAAY Procurations : 1 F, LAMAZÈRE G, PIERRISNARD P
PROCURATIONS : LOMBINO 5 à ROUSSEAU C
Absents : 2 ABSENTS : BLANCHARD S, INDRACT E,
SECRETAIRE DE SEANCE : CHEVALIER M
Républiqu nçaise Date de la convocation du Conseil Municipal : 05/06/2026 Mairie de CURBIERES
Délibération r. bliée
et notifiée le A2. l6/26.
Délibération n°2026.42: Désignation des membres des six commissions de DLVAgglo
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal, qu'à la suite du renouvellement
général des conseillers municipaux, la commune doit procéder à la désignation de membres du conseil
voulant siéger dans les différentes commissions de DLVAgglo. Ces commissions sont au nombre de six :
Finances et administration générale ; Aménagement et habitat ; Mobilités ; Environnement ; Économie
: Enfance, jeunesse, prévention de la délinquance et culture
Chaque commission sera composée de 12 membres (dont la voix comptera pour les décisions ou orientations prises dans le cadre de cette commission) :
4 élus de la Ville de Manosque, dont un membre de l'opposition ;
S représentants des villes moyennes {Oraison, Vinon-sur-Verdon, Gréoux-les-Bains, Villeneuve,
Valensole, Sainte-Tulie, Voix et Pierrevert) ;
3 représentants des 16 plus petites communes du territoire.
Par ailleurs, les élus qui le souhaitent pourront être associés à une ou plusieurs commissions même
lorsque le nombre de membres titulaires est déjà atteint. Ils pourront alors participer aux réunions et
aux travaux de la commission avec voix consultative, sans droit de vote ni de décision.
Monsieur le Maire propose une liste d'élus pour les six commissions qui sera envoyée à DLVAgglo.
DLVA ELU
ET Mika Corinne AR CONTROLE DE LEGALITE : 004-210400636-20260612-2606125-DE
en date du 12/06/2026 ; REFERENCE ACTE : 2606125
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité de ses membres présents et représentés
{13 POUR dont 1 PROCURATION), lors de la séance du 11/06/2026 :
- APPROUVE la proposition de Monsieur le Maire
- AUTORISE Monsieur le Maire à communiquer cette liste à DLVAgglo
Fait et délibéré en séance ce jour, et mois et an que dessus.
LE MAIRE
JEAN-CLAUDE CASTEL