Conseil Municipal - 2020 11 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 3 NOVEMBRE 2020

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Conseil Municipal - 2020 11 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 3 NOVEMBRE 2020 Document publié le Mardi 3 novembre 2020 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 11 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 3 NOVEMBRE 2020)Thèmes du document : Logement, Transports, Aménagement du territoire, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 NOVEMBRE 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 3 novembre 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Mylène DUCHARNE

Début de la séance : 20h00

Excusés : Messieurs Robert PERRIN, Guillaume DANGUIN, Loïc MARIETTON

Approbation du compte-rendu du 6 OCTOBRE 2020

URBANISME et ASSAINISSEMENT

- Demande préalable déposée par Monsieur Nicolas PERRAS au 500 rue des Grandes Planches pour construction d’une piscine. Dossier transmis à l’ABF.

- Demande préalable déposée par Madame Constance CHAREYRE au 49 ruelle de l’église pour construction d’une piscine et diverses modifications. Dossier transmis à l’ABF.

- Certificat d’urbanisme pour la vente OPDEBEECK/GALLAND.

- Demande préalable déposée par TDF pour la pose d’un pylône de télécommunication de 30 mètres de haut au lieu-dit l’Aricot. Dossier accepté.

Le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) a présenté à la Communauté de Communes Beaujolais des Pierres Dorées la Charte Qualité du Cadre de Vie qui a pour objectif de guider les particuliers dans leurs nouvelles constructions ou rénovations et apporter également des conseils aux élus pour leurs futurs projets d’aménagement et d’urbanisme. Elle sera bientôt disponible en ligne et sur papier à la mairie.

VOIRIE

- Budget 2021 Voirie : Demande de chiffrage pour la réfection des rues : Du Val d’Azergues, impasse des Mésanges et la planche Lachal.

- Le revêtement sous le toboggan de l’école et un tour d’arbre ont été rénovés pendant les vacances scolaires pour un montant 3 030€HT par l’entreprise Paysage 2000. - L’épareuse est passée sur toute la commune.

BATIMENTS

- Salle d’animation : Consécutivement aux intempéries, l’auvent n’a pas pu être terminé. L’entreprise fait son possible pour terminer le chantier au plus vite. - Un second devis avec un aménagement paysagé plus marqué, a été réalisé par le cabinet d’architecture SERIZIAT pour les abords du parking.

- Les volets du local de Madame Arnaud vont être repeints de la même couleur que ceux de l’Institut Belle en Bio.

- Le local de la Chasse a été cambriolé avec effraction.

- Maison Médicale : Le local vacant est toujours disponible.

- La Poste : Un déshumidificateur va être installé.

SCOLAIRE

- Compte-rendu du Conseil d’école du 15 octobre.

Malgré les contraintes sanitaires, la rentrée s’est bien passée. L’école a cette année un effectif de 70 élèves, sans cesse en progression depuis 2015. La Directrice a remerciél’agent communal pour les travaux qu’il a réalisés ainsi que la mairie pour sa participation à l’activité piscine.

COMMUNICATION-INFORMATION

- Le bulletin quadrimestriel sera distribué le week-end du 14-15 novembre par l’équipe municipale. Remerciements à Claudette pour sa contribution à la relecture.

- Bulletin annuel : Il est rappelé que les articles et photos devront être transmis impérativement avant le 30 novembre par mail à la mairie : mairie@ternand.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES

- Compte-rendu de la réunion de la commission Transport-Modes doux.

Cette commission a pour vocation de définir la politique de mobilité sur le territoire de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. La Communauté de Communes étudie la possibilité d’ouvrir cette commission aux personnes non élues. - Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : la commission PCAET demande aux communes de recenser l’ensemble des bâtiments publics du territoire afin de pouvoir participer à un programme qui vise à partager avec les collectivités des outils d’aide au passage à l’acte dans la rénovation énergétique des bâtiments publics.

FLEURISSEMENT

- Compte-rendu de la réunion fleurissement du 28 octobre.

La commission souhaite diversifier et faire évoluer plusieurs massifs, pour cela elle demande un budget supplémentaire de 700€. Le Conseil Municipal donne son accord.

ELECTRICITE

- Le courrier concernant la hausse anormale de la taxe foncière est lu au Conseil Municipal et sera distribué avec le bulletin quadrimestriel.

EAU ASSAINISSEMENT

- SAVA : Rapports sur le Prix et Qualité de l’Assainissement Collectif et non-Collectif. Pour information : la commune verse 10 € par habitant pour adhérer au Syndicat.

DÉLIBÉRATIONS

- Redevance d’occupation du domaine public : sommes versées à la commune par Orange, Enedis et TDF.

- Approbation des rapports du SAVA.

- Evolution du bail des sages-femmes.

DIVERS

- Demande de subvention de l’association SHAZZ’AM. Demande refusée. - Demande de subvention de l’association Douceur de l’Hêtre. Demande refusée. - Projet de création d’une unité de méthanisation et de ses équipements connexes à Lentilly. L’épandage du digestat est réalisé sur 21 exploitations agricoles sur des parcelles réparties sur 27 communes du département totalisant une surface supérieure à 1000ha, dont la commune de Ternand fait partie.

Une consultation du public sera affichée en mairie du 30 octobre au 14 décembre 2020. Pendant la durée de cette consultation, toute personne intéressée pourra prendre connaissance du dossier à la mairie de Lentilly ou sur le site internet de la préfecture du Rhône : www.rhone.gouv.fr .Le public pourra formuler ses observations sur le registre ouvert à cet effet à la mairie de Lentilly ou éventuellement par courrier à la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations)

- Rallye Lyon - Charbonnières : Le conseil Municipal donne son accord pour que la course passe par notre village. Il se déroulera les 23 et 24 avril 2021.

- Maison d’Accueil et Résidence pour l’Autonomie (MARPA) : L’Opac a donné un avis favorable pour la construction de la MARPA comprenant 23 logements et des parties communes, 23 places de stationnement. Cet établissement sera géré par l’Association « Les Trois Ruisseaux ».

- Location d’une nacelle le 26 novembre pour l’installation des guirlandes de Noël et l’élagage de quelques arbres.

- Vigie crues Azergues : suite au renouvellement du Conseil Municipal, deux nouvelles sentinelles ont été désignées pour la surveillance et l’alerte des crues : Messieurs Luc DUPERRAY et Pierre MONNERY.

- Cérémonie du 11 novembre : Une gerbe sera déposée devant le Monument aux Morts. En raison du contexte actuel il n’y aura ni défilé ni pot de l’amitié. Seuls le Maire, les adjoints et le porte-drapeau seront présents à cette commémoration.

- Prochain conseil le 1er décembre.

Fin de la séance : 22h40