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Compte-Rendu - cr seance du 14 octobre 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 14 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Inégalités sociales,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 14 octobre 2024
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2024/37 Vérification des installations Gaz et Grande cuisine
D/2024/38 Contrôler des équipements du groupe scolaire
D/2024/39 Equipements sécurité incendie Nouvelle Mairie
D/2024/40 Mobilier Nouvelle Mairie
D/2024/41 Sorties piscines école
D/2024/42 Maintenance pour les équipements de la restauration collective
D/2024/43 Bouche incendie rue des Lilas
D/2024/44 Convention d’utilisation salle polyvalente (Repas des aînés)
Délibérations :
Numéro Objet
2024-10-01
Intégration dans le domaine communal Des lotissements Clos
des peupliers et clos des sources
Adopté à l’unanimité Mise en place d’une protection incendie – Beljambe
Sujet reporté
2024-10-02
PBI : Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS)
des déchets ménagers 2023
Adopté à l’unanimité
2024-10-03
SAEPB : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public (RPQS) de l’eau potable 2023
Adopté à l’unanimité
2024-10-04 Ecole : Vote des subventions 2024 Adopté à l’unanimité
2024-10-05 Assurance statutaire Adopté à l’unanimité
2024-10-06 Convention prêt gymnase – Noël des enfants Adopté à l’unanimité