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Compte-Rendu - cr seance du 08 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 08 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 08 avril 2024
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2024/09 Entretien Espaces Verts
D/2024/10 Achat de matériel pour le vestiaire de football (enduit)
D/2024/11 Travaux Rue des Forges
D/2024/12 Remplacement équipement pour la station d’épuration
D/2024/13 Travaux au cimetière de Noyers-Bocage
D/2024/14 Contrôle poteaux incendie
Délibérations :
Numéro Objet
2024-04-01 Compte de gestion 2023 – Budget Transport Adopté à l’unanimité
2024-04-02 Compte administratif 2023 – Budget Transport Adopté à l’unanimité
2024-04-03 Compte de gestion 2024 – Budget Assainissement Adopté à l’unanimité 2024-04-04 Compte administratif 2024 – Budget Assainissement Adopté à l’unanimité
2024-04-05 Compte de gestion 2023 – Budget Principal Adopté à l’unanimité
2024-04-06 Compte administratif 2023 – Budget Principal Adopté à l’unanimité
2024-04-07 Affectation du résultat 2023 pour 2024 – Budget Principal Adopté à l’unanimité
2024-04-08 Budget Primitif 2024 – Budget Transport Adopté à l’unanimité
2024-04-09 Budget primitif 2024 – Budget Assainissement Adopté à l’unanimité
2024-04-10 Taux de fiscalité directe 2024 Adopté à l’unanimité
2024-04-11 Budget Primitif 2024 – Budget Principal Adopté à la majorité
2024-04-12 Subventions aux organismes 2024 Adopté à l’unanimité