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Compte-Rendu - cr seance du 12 fevrier 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Formation,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 12 février 2024
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2024/02 Formation continue obligatoire d’un agent
D/2024/03 Contrat d’abonnement pour 3 ans : Prestations de services
D/2024/04 Analyse des risques de défaillance sur le système d’assainissement
D/2024/05 Dépenses imprévues Budget Principal – Compte 763 – Régularisation des loyers 2022
Délibérations :
Numéro Objet
2024-02-01
Etude diagnostic du réseau d’assainissement collectif et du
réseau pluvial urbain : signature du marché
Adopté à l’unanimité
2024-02-02 SDEC : acte engagement lotissement « Le Chardronnet » Adopté à l’unanimité
2024-02-03 Vente d’un terrain appartenant à la commune Adopté à l’unanimité
2024-02-04 Convention de rétrocession – Lotissement Le Relais Adopté à l’unanimité
2024-02-05
Travaux rue des Lilas : demande de subvention et autorisation
de signature du marché
Adopté à l’unanimité
2024-02-06 Personnel : création d’un poste de conducteur de bus Adopté à l’unanimité