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Procès Verbal - PV SEANCE CM 25 09 23
Compte-Rendu - CR CM 20 09 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 20 septembre 2022 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 20
septembre 2022 à 18h00, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de la convocation : 14 septembre 2022
Etaient présents (9): Mmes et MM, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel
BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Dominique DELAIRE, Alexandre BRAGLIA, Claire
NOVI, Isabelle ACHARD), Pascal OFFRE,
Absences excusées (2) : Mounia BANDERIER-ZAHIR, Jean RENO
Secrétaire de séance : Alexandre BRAGLIA
® La séance est ouverte à 18h00 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre
du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil :
DECISIONS PRISES DEPUIS LE CONSEIL DU 18/08/2022
Date N° Décision Objet
16-09-2022 2022-14 Création régie de recettes prolongée pour
l'encaissement de la taxe de séjour
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu’il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
e 2022-40 Approbation de la Charte du PNRA 2023-2038
+ 2022-41 Contrat DSP Château des Baux-de-Provence: compte-rendu d'activités 2021
+ 2022-42 Contrat DSP Carrières de Lumières : compte-rendu d'activités 2021
° 2022-43 Désignation d'un adjoint ou d’un conseiller municipal Correspondant Incendie et Secours
e 2022-44 Modifications des statuts du SMED13
+ 2022-45 Convention de bail des emplacements des équipements techniques au lieu-dit Sarragan/Bouygues Telecom/ONF- retrait et remplace la délibération 2022-39 du 18/08/2022
e 2022-46 Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2022
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23 e 2022-47 Versement d’une subvention à l'Office de Tourisme
@ L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h30.
Le Maire,
Anne PONIATO
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23