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Compte-Rendu - CR 31 05 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 31 05 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Du
mardi
31
mai
2022
à
18h30
295
nan
EE
EL
ee
TR
ST
LR
ses
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
mardi
31
mai
2022,
à 18h30,
salle
du
conseil
municipal.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:11
Etaient
présents
(7):
Mmes
et
MM,
Anne
PONIATOWSKI,
Laurent
FERRAT,
Michel
BELGUIRAL,
Dominique
DELAIRE,
Alexandre
BRAGLIA,
Claire
NOVI,
Pascal
OFFRE
Absences
excusées
(4):
Jean-Benoït
HUGUES,
Mounia
BANDERIER-ZAHIR,
Isabelle
ACHARD),
Jean
RENO
Procurations
(3)
:Jean-Benoît
HUGUES
a donné
procuration
à Dominique
DÉLAIRE
Isabelle
ACHARD
a donné
procuration
à Claire
NOVI
Jean
RENO
a donné
procuration
à Anne
PONIATOWSKI
Secrétaire
de
séance
:Alexandre
BRAGLIA
®
La
séance
est
ouverte
à 18h35
par
Madame
le
Maire
qui
annonce
les
points
prévus
à l’ordre
du
jour.
Elle
informe
les
conseillers
municipaux
des
décisions
prises
depuis
le
dernier
conseil
:
DECISIONS
PRISES
DEPUIS
LE
CONSEIL
DU
11/04/2022
Date
N°
Décision
Objet
29/04/2022
2022-08
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
13
au
titre
de
l’Aïde
de
la
Forêt
Communale
2022
10/05/2022
2022-09
Attribution
du
marché
pour
l'élaboration
du
PLU-
Marché
passé
en
MAPA-Réf
2022MAPA01
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
rapporteurs
délibère
ainsi
qu’il
suit.
>
Madame
Dominique
DELAIRE
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
délibération
2022-35,
celle-ci
est
prise
à
l'unanimité,
soit
9 votes
:
°
2022-35
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
2022
aux
associations
>
Les
autres
délibérations
ont
été
prises
à l’unanimité
:2-3
°
2022-32
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
le
Syndicat
Mixte
d'Energie
du
Département
des
Bouches-du-Rhône
(SMED13)
pour
Mairie
des
Baux-de-Provence
- Hôtel
de
Manville
- 13520
Les
Baux-de-Provence
- Tél.
04.90.54.34.03
- Fax
04.90.54.19.23 l'achat
d'énergies
et
de
travaux,
fourniture
et
services
en
matière
d'efficacité
et d'exploitation
2022-33
Approbation
de
la
convention
territoriale
globale
de
service
aux
familles 2022-34
Révision
et approbation
du
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
et
de
son
document
d’information
communal
sur
les
risques
majeurs
(DICRIM)
2
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à 19h40.
Le
Maire,
LT
Anne PONIATOWSKI
/=/.
42,
.
Z LT
il)
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F
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SA
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HE
Mo
Mairie
des
Baux-de-Provence
- Hôtel
de
Manville
- 13520
Les
Baux-de-Provence
- Tél.
04.90.54.34.03
- Fax
04.90.54.49.23
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