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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 07h48 par la commune de Davron.
Lien du pdf (unknown - 1777103443560 LISTE+CONSEILLER+COMMUNAUTAIRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ID
: 078-217801968-20260320-2026
05-DE
COMMUNE : …. .. LD'AVR&N
Membre de (1) : Ce A \
Mode de scrutin des communes
de moins de 1 000 habitants
LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (2)
ere NONTET PRÉNOM nice Nationalité
a . ou (facultatif - en (facultatif)
me) chiffres)
CA ASE DAMON nn IGS/ES] HaNGaire
onsrosseneono ones enenenens esse ssves
enossssssssee
sonsnossonsee
sosssoesnsssee
Le maire Le conseiller municipal
(ou son remplaçant), le plus âgé;
N À"
/ À
(1) Indiquer le nom de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la commune est membre. (2) Les conseillers communautaires sont énumérés dans l'ordre du tableau établi à la suite de l'élection du maire et des adjoints.
Le secrétaire,