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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Séance - 2026 54 secretaire seance 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/09/2026
Reçu en préfecture le 15/09/2026 .:
Publié le SLO
ID : 007-210700704-20260914-DEL_ 2026 54-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 14/09/2026
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 18
L'an deux mille vingt-six, le quatorze septembre, à vingt heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Mme HEBRARD Magali.
Etaient présents :
Date de convocation
10/09/2026
Date d'affichage
10/09/2026
Mme HEBRARD Magali, M. DEVISE Michaël, Mme VACHER Marion, M.
SOUCHE Pascal, Mme BONNET Lucie, M. DEVISE Stéphane, Mme PRAS
Aurélie, M. COLLOMBET Cyril, Mme COMBEDIMANCHE Lucie,
Mme SAHMAN Virginie, Mme DE TORRES Carole, M. MATA-VERSET
Michaël, Mme LIONNETON Leslie, M. VERCASSON Christophe, M.
GUILLAUME Kévin, Mme DESBOS-THEURET Jessica
Procuration(s) :
M. PACCOUD François donne pouvoir à M. DEVISE Michaël, M.
BETHUNE Christian donne pouvoir à M. COLLOMBET Cyril
Etai(ent) absent(s) :
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Mme GARNIER VALLA Stéphanie
Etai(ent) excusé(s) :
M. PACCOUD François, M. BETHUNE Christian,
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. SOUCHE Pascal
Numéro interne de l'acte : 2026-54
Objet : SECRETAIRE(S) DE SÉANCE
Madame la Maire expose :
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-15 et L.2511-10,
CONSIDERANT que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales prévoient qu’au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs
de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT qu’il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses
membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations,
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-54
17/09/2026 Envoyé en préfecture le 15/09/2026
Reçu en préfecture le 15/09/2026
Publié le SG
ID : 007-210700704-20260914-DEL 2026 54-DE
Le conseil municipal,
Madame la maire entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article unique : d'approuver la désignation de Monsieur Pascal SOUCHE en tant que secrétaire de
séance du Conseil municipal du 14 septembre 2026.
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance La Maire,
M. SOUCHE Pascal Mme HEBRARD Magali
PT
La Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut
faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de LYON dans un délai de 2 mois, à
compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-54
17/09/2026