COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2023
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028 024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
:COMMUNE
DE
HERGNIES
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21590301400011
POSTE
COMPTABLE
:SERVICE
GESTION
COMPTABLE
VALENCIENNES
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET :
Principal
(3)
ANNEE
2023
(+)
Indiquer
soit
le
nom
de
la
collectivité,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
soit
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
(2) À
compléter
s'il s'agit
d'un
budget
annexe.
{3)
Indiquer
le budget
concerné :
budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
Ci
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
du
budget
À
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
III
- Vote
du
budget
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1
- Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
{hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
À1.906
- Fonction
6
- Action
économique
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
A.908
- Fonction
8
- Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1
- Sécurité
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
À2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
À2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
À2.936
- Fonction
6
- Action
économique
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
À2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
ia
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Page
2
4 70
Envoyé
er
préfecture
le 20/04/2023
2
Reçu
en
préfecture
le 20/44/2302
Publié
le
D
ge
ID
: 669-215903014-20230413-HEK
De
DO D OU ER
21 25 28 29 30 34 36 39 43 45 48 49 52 53 54 57 60 63 64 67 69 72 76 78 79 85 86 87 90 93 96 97 98
101 103 106 110 111 115 116 B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Envoyé
er
préfecture
le 20/0:
COMMUNE
DE HERGNIES
- Principal - BP - 2023
Reçu en préfecluire ie 20/04/2028
44
B1.7
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
Bd
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunis
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- investissement
D4.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement -
Fonctionnement
(2)
D5.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et signatures
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et
comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
—
Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
italique.
{1)
A
utiliser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'articte
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et
financier
conformément
à l'article
L.
5217-10-9.
Si
la
collectivité
opte
pour
ce
régime,
la
collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et
C2.2
dela
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et
B2
de
la
partie
li apparaissent
alors
dans
les
états
de
ta
partie
il
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
O.
{2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
ta
population
est
inférieure
à 500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT)
Page
3
121 122 124 125 126 127 128 129 130 132 133 134 135
Sans
Objet
Sans
Objet
136 138 141 142 143 144 145 146 148
Sans
Objet
Sans
Objet
149 150 151
Sans
Objet
Sans
Objet
153 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
(t)A
|—
INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
À
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
4492
informations
fiscaies
{N-2)
Collectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
2576470,00
Informations
financières
-—
ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fanctionnement
/population
863,06
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/population
915,79
3
Dépenses
d'équipement
brut
/
population
322,61
4
Encours
de
dette
/population
{2)
(3)
233,46
5
DGF
/population
225,70
6
Dépenses
de
personnel
/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,5422
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,9706
8
Dépenses
d'équipement
brut
/recettes
réelles
de
fonctionnement
0,3522
g
Encours
de
la
dette
/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(3)
(4)
0,2549
10
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(4)
0,0600
selon
les
Lt
et
àla
(2) Les ratios s'appuyant sur l'encours da la dette se caïculent à partir du montant de la dette au 12° Janvier N. {3} L'encours
de
dette
doit
comprendre
les
avances
remboursables
consenties
au
titre
de
l'articie
25
de
la lof
n°
2020-935
du
30
juitlet
2020
de
finances
rectificative
pour
2020,
portant
attibution
des
avances
remboursables
sur
les
recettes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A
et
1595
du
code
général
des
impôts
(4)
Pour
les
syndicats
mixtes,
seules
ces
données
sont
àrenselgner.
Page
4
dans
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1,
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux). Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1
L'assemblée
délibérante
décide
de
voter
le
présent
budget :
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement ;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
H—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
et
en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
Ill
Conformément
à
l'article
L.
5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
- Fonctionnement
: 7,50
%
- Investissement
: 7,50%
IV
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Ill
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V
-
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(4).
Vi-
La
comparaison
s'effectue
par rapport
au
budget
cumulé
(5) de
l'exercice
précédent.
VII - Le
présent
budget
a été voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (2)
indiquer
«
avec
» ou
« sans
».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. {4}
À
comptèler
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
il
ives
et
4
àla
- semi budgétaire ; - budgétaire
par
défibération
N°...
du
…
(5) Indiquer
« primitif» ou « cumulé
». Budget
cumulé
= BP
+ BS
+ DM.
(6)
À comptéter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
N-1;
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif;
- avec
reprise
anticipée
des
résuilats
de
l'exercice
N-1.
Page
5 Publié
le
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
ID
: 669-215903014-20
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
|
INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
PE
L'EXERCICE
PRECEDENT
- RESULTATS
(1)
Ci
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
ou
résultat
reporté
Dépenses
Recettes
RESTES
À
REALISER
N-1
Recettes
Dépenses
RESULTAT
CUMULE
=
TOTAL
A1+8B1
41
557,29
Investissement
A2
+
B2
-663
714,34
Fonctionnement
A3
+
B3
605
271,63
(1)
État
à compléter
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
la vote
du
compte
admvnistrabf
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
{2}
Indiquer
te
signe
-
si
dépenses
>
recettes,
et
+
sj
recettes
>
dépenses.
{3}
Sotde
d'exécution
de
N-2
reporté
sur
la
Rigne
budgétaire
001
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le
signe
-
si
dépenses
>
recettes,
et
+
si
recelles
>
dépenses.
{4}
Résultat
de
fonctionnement
reporté
sur
la ligne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le signe
— si
déficitaire,
et +
si excédentaire.
{5)
Indiquer
le
signe
—
si
déficit
et
+sf
excédent.
Page
6
Résultat
ou
solde
{A}
Soide
(B) Envoyé
er
préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2023
3
ge
Pubtié
le
|— INFORMATIONS
GENERALES
ID: 089-216003014-202%
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
DEPENSES
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap. /
art,
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
{)
497
372,94
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
43
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
0,00
112
Opération
d'équipement
n°
112
205
929,32
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
31
198,59
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
260
245,03
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
{Hi}
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
{t}
1
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
:et
en
recettes,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
7 4e
Envoyé
er
préfecture
le 20/04/2023
a
;
D
go
“E
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal-BP-2023
|
Régu
en
préfecture
ie 20/04/208
Publié
le
ADS
0662609030
FEI0ESGAISHER
DA
| —
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art,
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- TOTAL
(1)
292
242,61
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
292
242,61
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BArégie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{IV}
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
11 s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;
et
en
receites,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
8 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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orétecture
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ID
: 669-215903014-2
30413-HES
D2023
024-DE
d'un
fibre
et non
rattachées.
il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
- VOTE
ET
REPORTS
A
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
|
Crédits
d'investissement
votés
au
titre du
présent
budget
(y compris
te compte
1068)
4 766
261,50
2 333
839,07
+
+
+
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-1}
(1)
497
372,94
294
900,35
REPORTS
{si solde négatif)
{si solde positif)
091
Solde
d'exécution
de
{a
section
d'investissement
reporté
({}
365
104,98
0,00|
Total
de
la
section
d'investissement
(2)
2
628
739,42
2
628
739,42
DÉPENSES
RECETTES
|
VOTE
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre
du
présent
budget
4
937
866,31
4
443
739,00
+
+
+
Restes
à
réaliser
de
l'exercice
précédent
{RAR
N-1)
{1}
0,06
0,00
REPORTS
(si
déficit)
(si
excédent)
0602
Résuitat
de
fonctionnement
reporté
(1)
0,00
824
127,31
Total
de
la
section
de
fonctionnement
(3)
4
937
866,31
4
937
866,31
|
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
|
7
566
605,73
7
566
605,73
|
(1j A senir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compta administratif, soit en cas de reprise anficipée des résultats. Les restes À réaliser de la section de fonctionnement comespondent
: en dépenses, aux dépenses engagées non
etnon
tetles qu'elles
issent
da la
fté
des
:et en recettes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission
Les
restes
à
réatiser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabifité
des
engagements
;
at
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
être
au
31/12
de
l'exerdce
précédent.
{2)
Totat
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
soide
d'exécution
reporté
+ crédits d'investissement
votés.
(3)
Total
de
la section
da
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
de
fonctionnement votés.
(4) Total
du
budget
= total
de
la section
de
fonctionnement
+ total
de
la section
d'investissement.
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
1 —-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
PRESENTATION
DES
AP
VOTEES
B1
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(1)
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
TOTAL
|
o,00
|
|
«
AP
de
dépenses
imprévues
»
(2}
020
|
0,00
|
L
TOTAL
GENERAL
]
0.00
|
(1}1
s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
des
AP
relatives
à
de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
également
des
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant.
(2)
L'assemblée
peut
voter
des
AP
de
«dépenses
Imprévues
».
Leur
montant
estiimité
à 2
%
des
dépenses
réeïles
de
la
section
correspondante.
En
fin
d'exercice,
ces
AP
sont
automatiquement
annulées
si
elles
n'ont
pas
été
engagées.
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10 Reçu
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orétecture
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ID:
669-215903014-20230413-HER
D2023
024-D
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
PRESENTATION
DES
AE
VOTEÉES
B2
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
AE202301
011,65
|
«
AE
de
dépenses
imprévues
»
(2}
I
022
|
0,00
Ï
Û
TOTAL
GENERAL
Î
0.00
|
(1)
I!s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget,
Cela
concerne
des
AE
relatives
à
de
nouveaux
engagements
pluriannuels
mais
également
des
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant.
{2)
L'assembiée
peut
voter
des
AE
de
«dépenses
imprévues
».
Leur
montant
est
limité
à
2
%
des
dépenses
réelles
de
la
section
correspondante.
En
fin
d'exercice,
ces
AE
sont
automatiquement
annufées
si
elles
n'ont
pas
été
engagées.
Page
11 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
orétecture
ie
DOVOL/DODA
ie
20/04/2025
LE
Publié
le
1 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget LL,
N-1
nouvelles
{2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf le
0,00
31
198,59
28 532,00
28
532,00
59 730,59
204)
(y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
200
428,00
200
428,00
200
428,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
0,00
466
174,35
4 174
465,90
1174
165,90
1 640
340,25
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y compris
opérations)
(3)
{a}
23
Immobilisations
en cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
246
484,00
246 484,00
246
484,00
{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
497
372,94
1
649
609,90
1
649
609,90
2
146
982,84
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
116
000,00
116
000,00
146
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégie) (5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
116
000,00
116
000,00
116
000,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
497
372,94
1765
609,90
1
765
609,90
2
262
982,84
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
651,60
651,60
651,60
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
651,60
651,60
651,60
|
TOTAL
0,00
497 372,94
4 766 261,50
1.766 261,50
|
2 263 634,44 | +
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
365 104,98
|
{?) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2} Propositi on
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
048.
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2 628 739,42
|
(4)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
ant érieur.
(5)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(Voir
le détail
en
IV-B5).
{7)
DF
023
= RI
021
; DI
640
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI 041
= RI
041.
{8) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
12 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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préfecture
le
ID
: 669-215903014-20230413-HEK
De
43007 2025
&
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
ÉQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap,
Libellé
budget L
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
568,70
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
568,70
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
0,00
0,00
218
019,00
218
019,00
218
019,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
567
577,57
567
577,57
567
577,57
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
89
925,00
89
925,00
89
925,00
Total
des
recettes
financières
0,06
0,00
875
521,57
875
521,57
875
521,57
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
294
900,35
1
272
189,92
1
272
189,92
4
567
090,27
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(10)
0,00
780
448,76
780
448,76
780
448,76
040
Opérations
ordre
trans.
entre
0,00
280
548,78
280
548,79
280
548,79
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
651,60
651,60
651,60
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
1
061
649,15
1
061
649,15
1
061
649,15
L
TOTAL
0,00
294
900,35
2333839,07
|
2333
839,07
|
2 628
739,42
|
+
-
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2 628
739,42 |
Pour
information :
l
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
1
060
997,55
fonctionnement.
Il sert
à financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et les
nouveaux
investissements
de
la collectivité.
{1} Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2} Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{6) Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{7} Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
{8} A servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(9) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cel état
{voir
le détail
en
IV-B5).
(10)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042;
DI 041
RI
041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
13 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
024
+
RI
040
—
Di
040,
{13}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
giobalisé
regroupant
tes
comptes
204
et
2324.
Page
14 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
I] -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGETL.
Reçu
en
orétecture
ie
DORA
IN
ie
20/04/2025
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
ue
a
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
n
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
011
Charges
à
caractère
général
(3)
0,00
0,00
1
294
729,76
1
294
729,76
1
294
729,76
012
Charges
de
personnel
et
frais
0,00
0,00
2
102
295,00
2
102
295,00
2
102
295,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
103
033,00
103
033,00
103
033,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
0,00
344
169,00
344
169,00
344
169,00
courante
(sauf 6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
0,60
0,00
3
844
226,76
3
844
226,76
3
844
226,76
66
Charges
financières
0,00
27
522,00
27
522,00
27
522,00
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
4
000,00
4
000,00
4
000,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
1 120,00
1
120,00
1
120,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
é
Total
des
dépenses
réelles
de
0,00
3
876
868,76
3
876
868,76
3
876
868,76
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
0,00
780
448,76
780
448,76
780
448,76
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
280
548,79
280
548,79
280
548,79
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
1
060
997,55
1
060
997,55
1
060
997,55
fonctionnement |
TOTAL
0,00
0,00
4 937 866,31
4 937 866,31
|
4 937 866,31
|
+
|
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
|
0,00 }
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
{1} Voir
état
-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
15
4 937 866,31
| COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2083
Reçu
en
orétecture
le 20/04/2033
Publié
le
ID
: 669-215903014-20830415-HEX
D:
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
CL
.
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+
vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
126
000,00
+26
000,00
126
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
6,00
202
240,00
202
240,00
202
240,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
0,00
0,00
121
611,00
123
611,00
121
611,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
2 413
620,00
2 413
620,00
2 413
620,00
74
Dotations
et
participations
(3)
0,00
0,00
1202
795,00
4 202
795,00
4202
795,00
75
Autres
produits
de
gestion
0,00
0,00
44
000,00
44
000,00
44
000,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
0,00
0,00
4
110
266,00
4110
266,00
4
410
266,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
31,00
31,00
31,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
2 342,00
2
342,00
2 342,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
1100,00
4100,00
1100,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
0,00
4
113
739,00
4113
739,00
4
113
739,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4}
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
0,00
0,00
4113
739,00
4113
739,00
|
4113
739,00
|
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
824
127,31
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
4
937
866,31
|
Pour
information
:
I s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
;
:
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
1 060
997,55
D'INVESTISSEMENT
(6)
collectivité.
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3}
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042; DF
043
= RF
043.
{5}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables. (6) Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
R1
040
- D]
040.
Page
16 financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2083
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2023
Publié
le
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
116
000,00
0,00
116
000,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
517
511,32
517
511,32
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
59
730,59
0,00
59
730,59
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5) (10)
142
230,00
0,00
142
230,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
4427
510,93
651,60
1 428
162,53
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
{8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,06
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
Neutralisation
des
amortissements
0,00
6,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,60
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
2
262
982,84
651,60
2
263
634,44
+
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
365
104,98
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2
628 739,42 |
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
1
294
729,76
1
294
729,76
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(8)
2
02
295,00
2
102
295,00
04
|
Atténuations
de
produits
103
033,00
103
033,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
344
169,00
344
169,00
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
27
522,00
0,00
27
522,00
67
Charges
spécifiques
(9)
4
000,00
0,00
4
000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
280
548,79
281
668,79
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
780
448,76
780
448,76
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
3
876
868,76
1
060
997,55
4
937
866,31
+
[L
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
0.00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
4 937
866,31
|
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
{3) Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{à) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir le détail
en
IV-B5). Page
17 Ce
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
FE
ë
LE
Ke
SE
RE
KE
Publié
le
(7)
À
Utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autond--10r:.088-215909014-20240418.HER
_Da02x
034-DE
{8)
A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
18 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Publié
le
Reçu
en
grétecture
le 2
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
43007 2025
&
IL
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
L
F5
21750000
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL.
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
218
019,00
0,00
218
019,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
691
568,70
0,00
691
568,70
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
46
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
651,60
651,60
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,06
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
{7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
280
548,79
280
548,79
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
780
448,76
780
448,76
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
89
925,00
89
925,00
Recettes
d'investissement
—
Total
999
512,70
1
061
649,15
2
061
161,85
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
567
577,57
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2 628
739,42
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
126
000,00
126
000,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
202
240,00
202
240,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
121
611,00
421
611,00
731
|
Fiscalité
iocale
2
413
620,00
2
413
620,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
1
202
795,00
1
202
795,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
44
000,00
44
000,00
76
|
Produits
financiers
31,00
0,00
31,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
2
342,00
0,00
2
342,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
4
100,00
0,00
4
100,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
4
113
739,00
0,00
4113
739,00
+
[
R 002
RESULTAT REPORTE
OU
ANTICIPE
|
824
127,1
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
4 937
866,31
|
Page
19 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
Ce
Publié
le
D
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028 024-DE
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
1V-R5).
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(7)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
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20 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
lil — VOTE
DU
RUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES
-
AP
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L’EXERCICE
A
DÉPENSES
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
F
bl
informaiti
infor
{RAR
N°1
+
précédent
{1}
les AP
lors
de
ia
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dans
le
gérées
hors
AP
1
budgétaire
(2)
Il
cadre
d'une
AP
NL=
L+Il
TOTAL
0,09
497
372,94
0,09
1
766
261,50
4
766
261,50
0,00
1
766
261,50
2
263
634,44
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
31
198,59
0,00
28
532,00
28
532,00
0,00
28
532,00
59
730,59
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
142
230,00
142
230,00
0,00
142
230,00
142
230,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
260
245,03
0,00
1
167
265,90
4
167
265,90
0,00
1
167
265,90
1
427
510,93
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
{3}
0,00
205
929,32
0,00
311
582,00
311
582,00
0,00
311
582,00
517
811,32
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
497
372,94
0,00
1
649
609,90
À
649
609,90
0,09
1
649
609,99
2
146
982,84
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
-
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
0,00
0,00
116
000,00
116
000,00
116
000,00
116
000,00
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020 |
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
0,00
d'une
AP}
Total
des
dépenses
financières
0,06
0,60
0,06
116
000,00
116
000,00
6,00
416
009,00
116
000,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(4}
Total
des
dépenses
réelles
0,00
497
372,94
1
765
609,90
1
765
609,90
1
765
609,90
2
262
982,84
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
:
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(6)
(6)
041
|
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
651,60
651,60
651,60
651,60
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
651,60
651,60
651,60
651,60
|
D001
Solde
d'exécution
négatif reporté ou anticipé (8) |
365
104,98 il
|
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
|
2
628
739,42
|
(1) Votr état i-B pour le contenu du budget précédent. {2}
Ils'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget.
Ceta
concerne
les
AP
relatives
4de
nouvelles
programmations
pluñannuetles
mals
également
les
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant.
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21 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2025
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
{3) Voir l'état IN-A2.1
pour la détail des opérations d'équipement.
(4)
Voir
F'état IV-BS pour
le
détail
des
opérations pour compte
de
tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des apérations d'ordre
(D/ 040 = RF 042).
{6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobifisations
»}.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (Di 041 = RI 041). (8)
Le
solde
d'exécution
reporté
est
le résullat
constaté
de
l'exercice
précédent
qui
fait
Fobjet
d'un
report
et non
d'un
vote
de
l'assemblée
défibérante.
Inscrire en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats). (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre g'obalisé regroupant es comptes 204 et 2324.
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en
orétecture
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ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
—
RECETTES
À
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budget
RAR
N-1
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
précédent
(1}
{RAR
N-1
+ Vote)
]
I
UL=
+1
TOTAL
0,00
294
900,35
1766
251,50
1766
261,50
2
061
161,85
018
RSA
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
568,70
16
Emprunts
et dettes
assimilées
{hors
16449,
165,
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
166
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporeltes
(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équip
t
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
568,70
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
218
019,00
218
019,00
218
019,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf,
0,00
0,00
6,00
0,00
6,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(16449,
165
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166)
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
89
925,00
89
925,00
89
925,00
Totai
des
recettes
financières
0,00
0,00
307
944,00
307
944,00
307
944,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
294
900,35
704
612,35
704
612,35
999
512,70
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
780
448,76
780
448,76
780
448,76
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
0,00
280
548,79
280
548,79
280
548,79
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
651,60
651,60
651,60
Totai
des
recettes
d'ordre
9,00
1 061
649,15
1 061
649,15
1 061
649,15
Î
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
ou
anticipé
{7)
Ï
0 oo |
Î
Affectation au compte 1068 (8) |
567 577,57
|
Î
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
|
2.628
739,42
(1) Voir état 1-B pour la contenu du budget précédant.
Page
23 an,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2033
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
{2) Voir l'état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. 68) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (R/ 040 = DF 042). (4) Les comptes
15, 29, 39, 48 et 59 peuvent figurer dans
le détail du chapitre si la collectivité a opté paur le régime des provisions
aux di
{8) Aucune prévision budgétaire na doit figurer à l'arbicle 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immoblfisatons »). {6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041 = RI 041). {7} Le
solde
d'exécution
reporté
est
le
résultat
constaté
da
l'exercice
précédent
qui
fait
l'objet
d'un
report
et
non
d'un
vots
de
l'assemblée
défibérante.
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'
résultats).
et
exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
(8)
Le
montant
Inscrit
doit
être
conforme
8 la
délibération
d'affectation
du
résultat,
Ce
montant
ne
fait
donc
pas
l'objet
d'un
nouveau
vote.
(8)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
24 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
ié
le
ID
: 059-215903
Pub
4 3
ge
014-20230413-HER
D2028
024-DE
il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/art.
(1}
Pour
mémoire,
RAR
N<1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
|
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
(RAR
N:1
+
Vote)
précédent
{2)
les
AP
lors
de
la
dans
le
cadre
hors
AP
séance
d'une
AP
1
budgétaire
(3)
El
Ws=1+
TOTAL
0,00
497
372,94
0,00
1
766
261,50
1
766
261,50
0,00
4766
261,50
2
263
634,44
018
RSA
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
31
198,59
0,00
28
532,00
28
532,00
0,00
28
532,00
59
730,59
incorporelies
{sauf
204)
2031
Frais
d'études
0,00
29
274,73
28
532,00
28
532,00
0,00
28
532,00
57
806,73
2033
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
+
923,86
0,00
0,00
0,00
0,00
1
923,86
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
142
230,00
142
230,00
0,00
+42
230,00
142
230,00
versées
(9)
20421
Privé
:Bien
mobilier,
matériel
0,00
0,00
44
430,00
44
430,00
0,00
44
430,00
44
430,00
20422
Privé
:Bâtiments,
installations
0,00
0,00
7
875,00
7
875,00
0,00
7
875,00
7
875,00
20423
Privé
:Projet
infrastructure
0,00
0,00
89
925,00
89
925,00
0,00
89
925,00
89
925,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
260
245,03
4
167
265,90
1167
265,90
0,00
1
167
265,90
1427
510,93
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
2121
Ptantations
d'arbres
et
0,00
900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
900,00
d'arbustes
2128
Autres
agencements
et
0,00
1
383,02
0,00
0,00
0,00
0,00
1383,02
aménagements
21311
Bâtiments
administratifs
0,00
0,00
152
523,90
152
523,90
0,00
152
523,90
152
523,90
21312
Bätiments
scolaires
0,00
22
185,47
464
740,00
464
740,00
0,00
464
740,00
486
925,47
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
80
299,40
121
652,00
121
652,00
0,00
121
652,00
201
951,40
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
62
625,53
153
255,00
153
255,00
0,00
153
255,00
215
880,53
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
40
455,36
46
941,00
46
941,00
0,00
46
941,00
87
396,36
21568
Autre
matériel,
outillage
0,00
3
008,36
0,00
0,00
0,00
0,00
3
008,36
incendie
215738
Autre
matériel
et
outillage
de
0,00
0,00
13
076,00
13
076,00
0,00
13
076,00
43
076,00
voirie
21578
Autre
matériel
technique
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
inst.
matériel,
outil,
0,00
1
070,55
18
980,00
18
980,00
0,00
18
980,00
21
050,55
techniques
21828
Autres
matériels
de
transport
0,00
0,00
20
700,00
20
700,00
0,00
20
700,00
20
700,00
21838
Autre
matériel
informatique
0,00
0,00
4
401,00
1
401,00
0,00
4
401,00
4
401,00
21841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
0,00
0,00
52
232,00
52
232,00
0,00
52
232,00
52
232,00
scolaire
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
0,00
0,00
988,00
988,00
6,00
988,00
988,00
mobiliers
2185
Matériel
de
téléphonie
0,00
0,00
13
500,00
43
500,00
0,00
13
500,00
13
500,00
2188
Autres
immobilisations
0,00
48
317,34
402
277,00
102
277,00
0,00
102
277,00
150
594,34
corporelles
Page
25 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Chap.
/art.
{1}
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
|
Pour
information
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
{RAR
N-1
+
Vote}
précédent
(2}
les
AP
iors
de
la
dans
le
cadre
hors
AP
séance
d’une
AP
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
{sauf
0,00
0,00
0,00
G,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
0,00
206
929,32
0,00
314
582,00
311
582,00
311
582,00
517
511,82
d'
Total
des
497
0,00
1649
609,90
4 649
609,90
1649
609,90
2
146
10
Dotations,
fonds
divers
et
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Excédents
de
fonctionnement
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Emprunts
et
dettes
116
000,00
116
000,00
116
000,00
116
000,06
assimilées
(sauf
le
1688
non
en
euros
116
116
116
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
6,00
Participations
et
créances
0,00
0,00
Autres
immobilisations
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
(dans
le
Total
des
financières
116
000,00
116
000,00
116
000,00
116
009,00
45...
Opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
6,00
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
Reprise
sur
autofinancement
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieur Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
651,60
651,60
651,60
Bâtiments
administratifs
651,60
651,60
651,60
238
Avances
commandes
immo
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
651,60
651,60
651,60
(1) Détaïter les articles conformément au plan de comptes. {2) Voir état LB pour le content du budget précédent.
Page
26 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
an,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2025
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023041:
{3}
Ils'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoption
du
budget.
Cela
conceme
les
AP
relatives
à
de
nouvelles
programmations
pluiannuelles
mals
également
les
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d'équipement. (5)
y a autant de Hgne que d'opération pour compte
de tiers.
{6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI D40 = RF 042). (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à f'artcle 192 (ef. chapitre 024 a produit des cessions d'immoblisatiens »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041
= RI 041).
{9) Le chaphtre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
27 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Publié
le
Il
— VOTE
DU
BUDGET
Reçu
en
gréfecture
le 20/04/2023
*
*
Es
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
{i}
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d’une
AP
110
CENTRE
BOURG
-
87
295,97
0,00
58
198,00
58
198,00
0,00
58
198,00
AMENAGEMENT
DES
ESPACES
411
CENTRE
629
720,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BOURG-CONSTRUCTION REST
SCOLAIRE
112
Aménagement
extérieur
334
142,65
205
929,32
6
900,00
6
900,00
0,00
6 900,00
Relais
113
REHABILITATION
ECOLE
0,00
0,00
246
484,00
246
484,00
0,00
246
484,00
DEWASMES
TOTAL
1 051
158,62
205
929,32
311
582,00
311
582,00
0,00
311
582,00
{1} Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Page
28 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
29 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu en préfecture ie 20/04/2025
E
Pubiié
le
F
Ill
— VOTE
DU
BUDGET
qe
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
:110
LIBELLE
:CENTRE
BOURG
- AMENAGEMENT
DES
ESPACES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
87
58
198,00
58
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
87
295,97
58
198,00
58
198,00
87
97
58
198,00
58
0
00
0,00
00
00
00
00
00
00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/05/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
lc
0,00
0,00
|
a
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde
= (c
+ d)—
(a
+ b)
(5)
-58
198,00
|
(4) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6} Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
30 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2098
ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
|
AZI
TT
Ï
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 111
LIBELLE
: CENTRE
BOURG-CONSTRUCTION
REST
SCOLAIRE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
0,00
00 00
629
00
629
720,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00
|
e
0,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
0,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449,
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
31 Envoyé
en
préfecture
le20/04/2023
COMMUNE
DE HERGNIES
- Principal - BP - 2023
Reçu en préfecture le 20/04/2088 Pubiié
le
I
— VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
:1142
LIBELLE
:Aménagement
extérieur
Relais
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
334
142,65
205
929
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
6,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
334
142,65
205
929
6
00
334
142,65
205
929
6 900,00
00
00
00
00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
167
892,00
|
c
184
332,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
167
892,00
184
332,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv.
non
transf,
Régions
0,00
128
368,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
167
892,00
55
964,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
6,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde
= (c
+ d)—
(a +b)(5)
-28
497,32
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{8}
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(6)
Indiquer
te signe
aigébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
32 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2098
&°
.Pubiié
le
ne
ill - VOTE
DU
BUDGET
ID: 059-2159020
4.202804
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
|
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 113
LIBELLE
: REHABILITATION
ECOLE
DEWASMES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
0,00
246
484
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
00
00
00
0
246 484
246
0,00
246 484,00
246 484,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N°1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,09
0,00
|
Solde
= (c
+ d)—
(a +
b) (5)
-246
484,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
tes
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionneltement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5} Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
33 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Pub
ié
le
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
ID
: 669-215903014-20230413.
2 3
ge
}1 —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
budget
précédent
(2)
nouvelles
(RAR
N-1
+
Vote}
1
I
Ai
=
1+
]l
TOTAL
0,90
294
900,35
1766
261,50
1.766
261,50
2 061
161,85
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
568,70
14321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
0,00
30
859,60
0,00
0,00
30
859,60
1322
Subv.
non
transf,
Régions
0,00
150
432,00
0,00
0,00
150
432,00
4323
Subv.
non
transf,
Départements
0,00
77
150,00
148
244,00
148
244,00
225
394,00
13254
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
0,00
33
801,01
88
307,00
88
307,00
122
108,01
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
transf.
0,00
0,00
15
000,00
15
000,00
15
000,00
13461
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
transf
0,09
2 657,74
145
117,35
145
117,35
147
775,09
36
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
1688
non
budgétaire)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4)
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
{4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
294
900,35
396
668,35
396
668,35
691
558,70
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
218
019,00
218
019,00
218
019,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
420
000,00
120
000,00
420
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
98
019,00
98
019,00
98
019,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Paricipations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immabilisations
0,00
0,00
89
925,00
89
925,00
89
925,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
307
944,00
307
944,00
307
944,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
294
906,35
704
612,35
704
612,35
999
512,70
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
780
448,76
780
448,76
780
448,76
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(6}
(7)
(8}
0,00
280
548,79
280
548,79
280
548,79
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
0,00
0,00
0,00
0,00
28041512
Subv.
Grpt
:Bâtiments,
installations
0,00
3
125,41
3
125,41
3
125,41
280421
Privé
-Biens
mob.,
matériel
et
études
0,00
8 084,60
8 084,60
8 084,60
280422
Privé
-Bâtiments
et
installations
0,00
8
134,64
8 134,64
8
134,64
280423
Privé
:Projet
infrastructure
0,00
1200,00
1200,00
1200,00
2804412
Sub
nat org
pub
-Bât.
et
installations
0,00
7 632,66
7 632,66
7 632,66
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
0,00
É:
1973,20
1973,20
1
973,20
Page
34 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Pub
ié
le
ID
: 059-215903014-20280418-
Reçu
en
gréfecture
le 20/04/2025
*
*
À
{1} Détaïler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état B
pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
Chap.
/'art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
budget
précédent
(2}
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
IE
li
= 1 +11
28121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
0,00
373,01
373,01
373,01
28128
Autres
aménagements
de
terrains
0,00
17
396,14
17
396,14
17
396,14
281311
Bâtiments
administratifs
0,00
6 206,99
6 206,99
6 206,99
281312
Bâtiments
scolaires
0,00
20
870,93
20
870,93
20
870,93
281316
Equipements
de
cimetière
0,00
3
065,97
3
065,97
3
065,97
281318
Autres
bâtiments
publics
0,00
55
922,64
55 922,64
56
922,64
281351
Bâtiments
publics
0,00
2 941,27
2 941,27
2 941,27
28138
Autres
constructions
0,00
457,10
457,10
457,10
28151
Réseaux
de
voirie
0,00
4 090,12
4 090,12
4 090,12
28152
installations de
voirie
0,00
730,07
730,07
730,07
281532
Réseaux
d'assainissement
0,00
0,00
0,00
0,09
281534
Réseaux
d'électrification
0,00
3 515,63
3 515,63
3 515,63
281538
Autres
réseaux
0,00
1 163,49
1 163,49
1 163,49
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
0,00
865,76
865,76
865,76
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
12
932,95
12
932,95
12
932,98
281578
Autre
matériel technique
0,00
0,00
0,00
0,00
28158
Autres inst, matériel outil.
techniques
0,00
14 355,08
14 365,08
14
355,08
281828
Autres
matériels
de
transport
0,00
6
445,00
5
445,00
5
445,00
281831
Matériel informatique
scolaire
0,00
7 548,05
7 548,05
7 548,05
281838
Autre
matériel informatique
0,00
7 698,05
7 698,05
7 698,05
281841
Matériel de
bureau
et mobilier scolaire
0,00
9 708,81
9 708,81
9 708,81
281848
Autres
matériels
de bureau
et mobiliers
0,00
7 208,81
7 208,81
7 208,81
28185
Matériel de
téléphonie
0,00
450,00
450,00
450,00
28188
Auires
immo.
corporelles
0,00
67 452,41
67 452,41
67 452,41
041
Opéraiions
patrimoniales
(9)
0,00
651,60
651,60
651,60
2031
Frais
d'études
0,00
651,60
651,60
651,60
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
1
061
649,15
1 061
649,15
1 061
649,15
(4)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annutation
de
mandats
donnant
Eeu
4
raversement.
{8) Voir l'annexe
IV-B5
pour
le
détal
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérabons
d'ordre
(RI
040
= DF
042).
{7} Les comptes
15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans
la détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provi
aux di
{8} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 182 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobllisatons »). (9} Cf.
définiton
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
041
=
Ri
041).
(10} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globañsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
35
et COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
gréfecture
le 20/04/2025
*
*
À
ié
le
ID
: 059-215903014-202350413-
Pub
li — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
— AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DÉPENSES
Chap.
Libetté
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information,
information,
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
les AE
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
1
budgétaire
{2)
Il
cadre
d'une
AE
Nas
1+i
TOTAL
0,00
0,00
0,00
4 937
866,31
4 937
866,31
0,00
4 937
866,31
4 937
866,31
011
Charges
à caractère
général
(3)
0,00
0,00
0,00
1 284
729,76
1 294
729,76
0,00
4294
729,76
4294
729,76
012
Charges
de
personnel
et frais
0,00
0,00
2 102
295,00
2 102
295,00
2
102
295,00
2 102
295,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
103
033,00
103
033,00
103
033,00
103
633,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
0,00
0,00
344
169,00
344
169,00
0,00
344
169,00
344
169,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Totai
des
dépenses
de
gestion
des
services
0,00
0,00
3
844
226,76
3
844
226,76
3
844
226,76
3
844
226,76
66
Charges
financières
0,00
27
522,00
27
522,00
27
522,00
27
522,00
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
68
Dotations
aux
provisions,
4
120,00
4
120,00
1
120,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
022
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'une
AE)
Total
des
dépenses
financières
32
642,00
32
642,00
32
642,00
32
642,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
3
876
868,76
3
876
868,76
3
876
868,76
3
876
868,76
023
Virement
à la section
0,00
|.
780
448,76
780
448,76
780
448,76
780
448,76
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
280
548,79
280
548,79
280
548,79
280
548,79
sections
(4)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
1 060
997,55
1 060
997,55
1 060
997,55
4 060
997,55
|
D002 Résultat reporté ou anticipé (5) |
0,00 |
Ï
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
|
4 937
866,31
|
(1) Voir état 1-B pour le contenu du budget précédent. {2}
ll s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les
AE
relatives
à de
nouveaux
engagements
pluriannuels
mais
également
les
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant
Page
36 (3) Hors dépenses imputées aux chapitres D16 et 017.
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principat
- BP
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2023
Publié
le
ID
: 669-215903014-202:
F5ù
a Fe
5
ù
ZI
Hi
Ji
CG NS
LS F2
D
Le F5
ee
el Fi
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans
le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions
j
aux
j
ives
et
{5)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif]
ou
si reprise
antidpée
des
résultats.
Page
37 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Publié
le
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
2 3
ge
ID
: 669-215903014-20230413.
Il - VOTE
DU
BUDGET
1]
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
précédent
{1}
1
ul
ii =1+
41
TOTAL
8,00
0,00
4
113
739,00
4.133
739,00
4
513.
739,00
013
Atténuations
de charges
(2)
0,00
0,00
126
000,00
126
000,00
126
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
202
240,00
202
240,00
202
240,00
73
impôts
et taxes
(sauf 731)
0,00
0,00
121
611,00
12
611,00
121
611,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
2 413
620,00
2 413
620,00
2 413
620,00
74
Dotations
et participations
(2)
0,00
0,00
1 202
795,00
+ 202
795,00
À 202
795,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(2)
0,00
9,00
44
000,00
44
090,00
44
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
0,00
0.00
4
110
266,00
4
110
266,00
4.119
266,00
76
Produits
financiers
0,00
31,00
31,00
31,00
77
Produits
spécifiques
(2}
0,00
2 342,00
2 342,00
2 342,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(2)
6,00
1
100,00
4
100,00
4
100,00
Total
des
recettes
financières
3
473,00
3
473,00
3
473,00
Total
des
recettes
réelles
4
113
739,00
4
113
739,00
4
113
739,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3}
(4)
(5)
0,00
9,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
section
{6}
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
8,00
0,00
l
R0D2 Résultat renorté ou anticipé (7) |
824 127,31
|
{1} Voir état 1-8 pour le contenu du budget précédent. (2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {8} Ci. définition du chapitre des opérations d'ordre (RF 642 = Di 040). {4} Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre sl la collectivité a opté pour le régime des provisions
ä
aux
it
islalives
et
{6} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux arlicies 775 et 776 (ct. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilsations »). {6) Chapitre destiné & retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou Hées à la tenue d'un inventaire permanent simpifié. {7) Inscrire en cas de reprise das résultats de l'exercice précédent (après vote du compte admiréstraëf) ou si reprise antidpée des résultats.
Page
38
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
]
A
937
866,31
| COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu Pub
ié
le en
gréfecture
le
20/04/3023
4 3
ge
ID:
669-215903014-20230413-HER
D2023
024-DE
Il
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
DEPENSES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/'art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(1)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
{2}
les
AE
lors
de
ia
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
il
d'une
AE
HL=
L+1$
TOTAL
0,00
0,00
0,60
4
937
866,31
4
937
866,31
6,00
4
937
866,31
4
937
866,31
911
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
0,00
0,00
+
294
729,76
4
294
729,76
0,00
4
294
729,76
1
294
729,76
6042
Achats
de
prestations
de
services
0,00
9,00
;
81
000,00
81
000,00
9,00
81
000,00
81
000,00
60611
Eau
et
assainissement
0,00
0,00
19
980,00
19
980,00
0,00
19
980,00
18
980,00
60612
Energie
-Electricité
0,00
0,00
419
588,76
419
588,76
0,00
419
588,76
419
588,76
60621
Combustibles
0,00
0,00
4
800,00
1
800,00
0,00
4
800,00
1
800,00
60622
Carburants
0,00
0,00
43
090,00
43
000,00
0,00
13
000,00
13
000,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
43
000,00
13
000,00
0,00
13
000,00
13
000,00
60631
Fournitures
d'entretien
0,00
0,00
18
800,00
48
800,00
0,09
18
800,00
18
800,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
0,00
0,00
14
186,00
14
186,00
0,00
14
186,00
14
186,00
60633
Fournitures
de
voirie
0,00
0,00
16
000,00
16
000,00
0,00
16
000,00
16
000,00
60636
Habillement
et
vêtements
de
travail
0,00
0,00
7
090,00
7
090,00
0,00
7
090,00
7
090,00
6064
Fournitures
administratives
0,00
0,00
8
800,00
9
800,00
0,00
9
800,00
9
800,00
6067
Fournitures
scolaires
0,00
0,00
12
800,00
12
800,00
0,00
12
800,00
42
800,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
0,00
0,00
38
780,00
38
780,00
0,00
38
780,00
38
780,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
0,00
6
000,00
6
000,00
9,00
6
000,00
6
000,00
61358
Autres
0,00
0,00
21
000,00
21
000,00
0,00
21
000,00
21
006,00
61521
Entretien
terrains
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
0,00
0,00
60
000,00
60
000,00
0,00
60
000,00
60
600,00
ublics
615231
Entretien,
réparations
voiries
9,00
0,00
96
015,00
96
015,00
0,00
96
015,00
96
015,00
615232
Entretien,
réparations
réseaux
0,00
6,00
50
000,00
50
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
61551
Entretien
matériel
routant
0,00
0,00
30
500,00
30
500,00
0,00
30
500,00
30
500,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
0,00
0,00
21
490,00
21
490,00
0,00
21
480,00
21
490,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
53
620,00
53
620,00
0,00
53
620,00
53
620,00
6161
Multirisques
0,00
0,00
15
600,00
45
600,00
0,00
15
600,00
45
600,00
617
Etudes
et
recherches
0,00
0,00
20
010,00
20
010,00
0,00
20
010,00
20
010,00
6182
Documentation
générale
et
technique
0,00
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2
000,00
2
000,00
6184
Versements
à
des
organismes
de
0,00
6,00
8
500,00
8
500,00
6,00
8
500,00
8
500,00
formation
6188
Autres
frais
divers
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
5
000,00
5
000,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et
0,00
6,00
220,00
220,00
0,00
220,00
220,00
régisseurs
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
6,00
4
000,00
4
000,00
6228
Divers
0,00
0,00
4
200,00
4
200,00
0,00
4
200,00
4
200,00
6231
Annonces
et
insertions
0,00
0,00
+
000,00
+
000,00
0,00
+
000,00
+
000,00
Page
39 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Pub ID
: 059-215903014-20930415-HES
D2028
024-DE
ié
le
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
Chap.
/art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
da)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N:1
+
précédent
{2}
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
le
cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
H
d'une
AE
NL
1+
1
6232
Fêtes
et
cérémonies
0,00
0,00
72
800,00
72
800,00
0,00
72
800,00
72
800,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
1
500,00
4
500,00
0,00
4
500,00
1
500,00
6236
Catalogues
et
imprimés
0,00
0,00
3
750,00
3
750,00
0,00
3
750,00
3
750,00
6238
Divers
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2
500,00
2
500,00
6245
Transports
de
personnes
extérieures
0,00
0,00
24
850,00
24
850,00
0,00
24
850,00
24
850,00
6247
Transports
collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages,
déplacements
et
missions
0,00
0,00
500,00
500,00
0,00
500,00
500,00
6261
Frais
d'affranchissement
0,00
0,00
8
000,06
8
000,00
0,00
8
000,00
8
000,00
6262
Frais
de
télécommunications
0,00
0,00
16
650,00
16
650,00
0,00
16
650,00
16
650,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
0,00
0,00
100,00
100,00
0,00
100,00
100,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
0,00
0,00
14
000,00
14
000,00
0,00
14
000,00
14
000,00
62876
Remb.
frais
à un
GFP
de
0,00
0,00
4 000,00
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
rattachement
6288
Autres
services
extérieurs
0,00
0,00
18
650,00
18
550,00
0,00
18
550,00
18
550,00
63512
Taxes
foncières
0,00
0,00
9
000,00
9
000,00
0,00
9
000,00
9
009,00
6353
Impôts
indirects
0,00
9,00
350,00
350,00
0,00
350,00
350,00
6355
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
0,00
0,00
200,00
200,00
0,00
200,00
200,00
6358
Autres
droits
0,00
6,00
3
000,00
3
000,00
0,00
3
000,00
3
000,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
0,00
0,00
2
102
285,00
2
102
295,00
2
102
295,00
2
102
295,00
assimilés
(4) (5)
6216
Personne!
affecté
par
GFP
0,00
0,00
4
500,00
4
500,00
4
500,00
4
500,00
rattachement
6218
Autre
personnel
extérieur
0,00
0,00
3
500,00
3
500,00
3
500,00
3
500,00
6331
Versement
mobilité
0,00
0,00
24
508,00
24
503,00
24
503,00
24
503,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
0,00
0,00
6
146,00
6
146,00
6
146,00
6
146,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
0,00
0,00
22
766,00
22
766,00
22
766,00
22
766,00
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
0,00
0,00
3
688,00
3
688,00
3
688,00
3
688,00
rémunérations
64111
Rémunération
principale
titulaires
0,00
0,00
+
000
324,00
1
000
324,00
1
000
324,00
1000
324,00
64112
SFT,
indemnité
de
résidence
0,00
0,00
19
591,00
19
591,00
19
581,00
19
591,00
64113
NBI
0,00
0,00
8
437,00
8
437,00
8
437,00
8
437,00
64114
Personnel
ëit.
-Indemnité
inflation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres
indemnités
0,00
0,00
217
133,00
217
133,00
217
133,00
217
133,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
141
004,00
441
004,00
141
004,00
141
004,00
64132
SFT,
indemnité
de
résidence
0,00
0,00
4
489,00
+
489,00
1
489,00
1489,00
64134
Personnel
non
tit.
-Indernnité
inflation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Primes
et
autres
indemnités
0,00
0,00
13
613,00
13
613,00
13
613,00
13
613,00
6415
Congés
payés
0,00
0,00
2
782,00
2
782,00
2
782,00
2
782,00
64164
Emplois
aidés
-indemnité
inflation
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64168
Autres
emplois
aidés
0,00
0,00
19
132,00
49
432,00
19
132,00
19
132,00
Page
40 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu Pub
ié
le en
gréfecture
le
20/04/3023
4 3
ge
ID:
669-215903014-20230413-HER
D2023
024-DE
Chap.
/
art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
{t)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
les
AË
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
le
cadre
hors
AE
1
budgétaire
(3)
#
d'une
AE
AL
148
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
|.
223
918,00
223
918,00
223
918,00
223
918,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
0,00
0,00
307
894,00
307
894,00
307
894,00
307
894,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
0,00
6,00
7
210,00
7
210,00
7
210,00
7
210,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
0,00
0,00
44
100,00
44
100,00
44
100,00
44
400,00
personnel
6456
Versement
au
F.N.C.
supplément
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
familial
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
0,00
0,00
24
065,00
24
085,00
24
065,00
24
065,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
0,00
0,00
6
500,00
6
500,00
6
500,00
6
500,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
103
033,00
103
033,00
103
033,00
103
033,00
739115
Prél
contrib
redress
finances
0,00
0,00
43
000,00
43
000,00
43
000,00
43
000,00
publiques
739211
Attribution
de
compensation
0,00
6,00
60
033,00
60
033,00
60
033,00
60
033,00
016
APA
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
0,00
0,00
0,00
344
169,00
344
169,00
0,00
344
169,00
344
169,00
courante
(sauf
te
6586)
(4)
65132
Prix
0,00
0,00
3
050,00
3
050,00
0,00
3
050,00
3
050,00
65181
Primes,
dots
0,00
0,00
4
500,00
4
500,00
0,00
+
500,00
À
500,00
65311
Indemnités
de
fonction
0,00
0,00
+01
186,00
101
186,00
0,00
101
186,00
101
186,00
65313
Catisations
de
retraite
0,00
0,00
4
250,00
4
250,00
0,00
4
250,00
4
250,00
65314
Cotis.
sécurité
sociale
-part
patronale
0,00
0,00
7
050,00
7
050,00
0,00
7
050,00
7
050,00
65541
Compens.
versée
Région
{loi
NOTRe)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65561
Contrib
fonds
compens.
ch.
0,00
0,00
13
842,00
13
842,00
0,00
13
842,00
13
842,00
territoriales
657362
Subv.
fonct,
CCAS
0,00
0,00
44
000,00
44
000,00
0,00
44
000,00
44
000,00
6573643
Subv.
fonct,
fermier
et
0,00
0,00
410
501,00
410
501,00
0,00
110
501,00
110
501,00
concessionnaire
657381
Subv.
fanct.
autres
EPL
0,00
9,00
10
000,00
10
000,00
0,00
40
000,00
10
600,00
65742
Subv.
de
fonctionnement
aux
0,00
0,00
23
759,00
23
759,00
0,00
23
759,00
23
759,00
entreprises
65748
Subv.fonct.autres
personnes
drait
0,00
0,00
25
031,00
25
031,00
0,00
25
031,00
25
031,00
rivé
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Totai
des
dépenses
de
gestion
des
services
0,00
0,00
3
844
226,76
3
844
226,76
3
844
226,76
3
844
226,76
66
Charges
financières
0,00
0,00
27
522,00
27
522,00
27
522,00
27
522,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
0,00
0,00
31
000,00
31
000,00
31
000,00
66112
Intérêts
-Raitachement
des
ICNE
0,00
0,00
-3
478,00
-3
478,00
-3
478,00
Page
41 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Chap.
/art.
Libelté
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
{1}
budget
l'assemblée
sur
nouvelies
l'assemblée
information
information
{RAR
N°1
+
précédent
(2)
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
H
d'une
AE
His
1+i
Charges
spécifiques
(4)
0,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
Titres
annulés
(sur
exercices
0,00
4
000,00
4
000,00
4
000,00
4
000,00
Dotations
aux
provisions,
0,00
1
120,00
1
120,00
1
120,00
4
120,00
Dot.
actifs
circulants
022
Dépenses
imprévues
{dans
le
cadre
d'une
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
32
642,00
32
642,00
32
642,00
32
642,00
Total
des
réelles
3 876
76
3 876
76
3 876
76
3 876
023
Virement
à la
section
780
448,76
780
448,76
780
448,76
780
448,76
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
280
548,79
280
548,79
280
548,79
280
548,79
sections Dot,
amort.
immos
280
78
280
79
280
79
280
79
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
1
060
997,55
1
060
997,55
1
060
997,55
1
060
997,55
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(10)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
+ 334,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
4
812,00
=
Différence
ICNE
N
—ICNE
N-t
-3 478,00
{5)
Détaller
les
articies
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{2) Voir état L-B pour ie contenu du budget précédent. (3)
1 s’agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les
AE
relatives
4 de
nouveaux
engagements
pluriannuels
mais
également
les
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant.
(4)
Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(6)
Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations
d'engagement.
(6)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si ta collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
res,
aux
dis
Li
islatives
et
(7}
Cf.
définitions
des
chaplires
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI 040)
{DF
043
= RF
043).
{8} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
675
et 676
(ci. chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisations »).
{8} Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à ta tenue
d'un
inventaire permanent.
(10)
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice est inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif,
Page
42 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
111 —VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— RECETTES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
/ art.
{1}
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
précédent
{2}
l
Il
=
+1
TOTAL
9,00
0,00
4
113
739,00
4
113
739,00
4
113
739,00
013
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
126
000,00
126
000,00
126
000,00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
6,00
0,00
126
000,00
126
000,00
126
000,00
6459
Remb.charges
sécu,sociale
et
prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Réguiarisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
202
240,00
202
240,00
202
240,00
70311
GConcessions
cimetières
(produit
net}
0,00
0,00
6 000,00
6
000,00
6
000,00
70323
Red.
occupation
dom.
public
0,00
0,00
42
500,00
12
500,00
42
500,00
7035
Locations
de
droits
de
chasse
et
pêche
0,00
0,00
900,00
900,00
900,00
70388
Autres
redevances
et
recettes
diverses
0,00
0,00
4
140,00
4
140,00
4
140,00
70631
Redevances
services
à
caractère
sportif
0,00
0,00
5
000,00
5
000,00
5
000,00
70632
Redevances
services
à
caractère
loisir
0,00
0,00
32
000,00
32
000,00
32
000,00
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
6,00
6,00
437
000,00
437
000,00
137
000,00
70688
Autres
prestations
de
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7083
Locations
diverses
{autres
qu'immeubles)
0,09
0,00
4 700,00
4
700,00
4
700,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
421
611,00
121
611,00
421
611,00
73212
Dotation
de
solidarité
communautaire
0,00
0,00
28
700,00
28
700,00
28
700,00
73221
EFNGIR
0,00
0,00
5 471,00
5
411,00
5
411,00
732221
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
0,00
0,00
87
500,00
87
500,00
87
500,00
73223
Fonds
départ,
DMTO
pour
com
- 5000
hab.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7351
Fract®
compens.
TFPB,
taxe
rés.
princi.
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
2
413
620,00
2 413
620,00
2
413
620,00
73111
Impôts
directs
locaux
0,00
0,00
2
189
620,00
2
489
620,00
2
189
620,00
73123
Taxe
com
add
droit
mut
ou
pub
foncière
0,00
0,00
450
000,00
150
000,00
450
000,00
73141
Taxe
sur
la
conso.
finale
d'électricité
0,00
0,00
74
000,00
74
000,00
74
000,00
74
Dotations
et
participations
(3)
0,00
0,00
1
202
795,00
4
202
795,00
1
202
795,00
74111
Dotation
forfaitaire
des
communes
0,00
0,00
680
858,00
680
858,00
680
858,00
741121
DSR
des
communes
0,00
0,00
235
000,00
235
000,00
235
000,00
741127
DNP
des
communes
0,00
0,00
98
000,00
98
000,00
88
000,00
74121
Dotation
forfaitaire
des
départements
6,00
0,00
6,00
0,00
6,00
744
FCTVA
0,00
0,00
12
000,00
42
000,00
12
000,00
74718
Autres
participations
Etat
0,00
0,00
25
000,00
25
000,00
25
000,00
7478222
Participation
Caisses
alloc.
familiales
0,00
0,00
100
239,00
100
239,00
100
239,00
74832
Etat
- Compensation
CET
(CVAE
et
CFE}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74833
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
0,00
0,00
12
544,00
12
544,00
12
544,00
74834
Etat-Compens.exonération
taxe
habitation
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
Page
43 COMMUNE
DE
HÉRGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
ié
le
Pub
en
gréfecture
le
20/04/3023
ID
: 669-215903014-20230413.
2 3
ge
{) Détaller les artictes {2} Voir étati-B pour le
Détail
du
calcul
de
la taxe
départe
mentale
de
publicité
foncière
pour
les
co
Chap
/art.
(1)
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
précédent
{2}
l
h
W=1+1
74836
Aütrib.
fonds
départ.
péréquat.
de
la
TP
0,00
0,00
27
175,00
27
175,00
27
175,00
7484
Doiation
de
recensement
0,00
0,00
7
978,00
7
979,00
7
979,00
748721
Dotation
de
gestion
locale
reçue
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
4
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
{3}
0,00
0,00
44
000,00
44
000,00
44
000,00
752
Revenus
des
immeubles
0,00
0,00
42
000,00
42
000,00
42
000,00
75888
Autres
0,00
0,00
2
000,00
2
000,00
2
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
0,08
0,00
4
110
266,00
4
410
266,00
4
110
266,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
31,00
31,00
31,00
761
Produits
de
participations
0,00
0,00
34,00
31,00
31,00
71
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
2
342,00
2
342,00
2
342,00
713
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
0,00
2
342,00
2
342,00
2
342,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
0,00
1
100,00
1
100,00
1
100,00
7817
Rep.
prov,
dépréc.
actifs
circulants
0,00
+
100,00
4
100,00
1
100,00
Total
des
recettes
réeiles
0,00
4
413
739,00
4
113
739,00
4
413
739,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
(6)
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(4)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,06
0,00
0,09
0,06
Montant
brut
0,00
Compensation
0,00
Montant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N-—
ICNE
N-1
0,00
utilsés
conformément
au
plan
de
comptes.
contenu
du
budget
précédent.
{3) Hors racattes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf, définitions du ch spitre des opérations d'ordre (RF 042 = DJ 040) {RF 043 = DF 043). (6) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et 776
(cf. chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations #).
{6} Les comptes 78 peuvent figurer dans fe
détalt du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions
aux
di:
fi
jslatives
et
{7)
Ce
chapitre
est
destiné
4 retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
lèes
à la
tenue
d'un
Inventaire
permanent
simplifié.
{8)
Destiné
&retracer
le prélèvement
de
la part
non
départementale
de
la taxe.
8)
Sie
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
7622
sera
négatf.
Page
44
ités
dites
« surfiscalisées
» (compte
73121)
(8) Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
ID
: 669-215903014-202:
F5ù
a Fe
5
ù
ZI
Hi
Ji
CG NS
LS F2
D
Le F5
ee
el Fi
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
Aî
oi
0
8-5
4
2
3
4
44
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.,
Cult,
vie
soc,,
Santé
et action
RSA
Chapitre
Libelté
ventilables
généraux
(hors
fonds
formation
jeun.,
sports,
sociale
{hors
nature
01
et Gestion
européens
prof.apprentissage
loisirs
RSA)
des
fonds
européens}
DEPENSES
116
000,06
843
208,90
0,00
21
600,00
522
972,00
24
557,00
4 000,00
6,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Emprunis
et dettes
416
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Î
ilisations
il
porelles
(sauf 204)
0,00
2 532,00
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
200
428,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
393
764,90
0,00
21
600,00
516
972,00
24
557,00
4 000,00
6,00
22
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,00
246
484,00
6,00
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
5,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
1 020
638,92
0,00
0,06
148
300,00
91
367,00
0,00
9,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
89
925,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
785
596,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
145
117,35
0,00
9,00
140
300,00
91
307,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et deltes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cple
de
liaison
: affectation
(BA.régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
{sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
22
Ë
reçues
en
affectation
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
26
Parti
ions
at
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
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45 Publié
le
Reçu
en
préfecture
te 20/04/202
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préfecture
le 20/04/2023
2 3
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principat
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
À
— PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
Aî
Chapitre nature
5
6
7
8
Aménagement
des
territoires
et habitat 46
941,00
0,00
0,06
Libellé
Action
économique
Environnement
Transports
DÉPENSES
186
334,00
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,60
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,08
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
Immotilisations
incorporelles
(sauf 204)
0,00
20
000,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
46
941,00
166
33,00
Immobilisations
reçues en affectation
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
RECETTES
0,00
19
944,00
Produits
des
cessions
dmmobitisations
0,60
0,00
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
6,00
Subventions
d'investissement
0,00
19
944,00
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,60
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA régie)
0,00
0,00
Immobilisations
incorparelles
(sauf 204)
0,60
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,08
0,00
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
Page
46
$
Fonction
en
réserve
TOTAL 4765
609,90
0,00 0,00
116
000,00
0,00
28
532,00
200
428,00
1 174
165,90
0,00
246
484,00
0,00 0,00 0,00
4272
189,92
89
925,00
785
596,57
396
668,35
0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Baà
FeFE
L
ë
ZI
mt
TJ
C
N3
CG
F2 D
Le]
Pa Fe
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orétecture
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669-215903014-20230413-HER
D202
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
5
6
7
8
$
Chapit
un re
Libetté
Aménagement
des
Action
économique
Environnement
Transports
Fonction
en
réserve
u
nature
territoires
et habitat
45
Opérations
pour compte
de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
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47 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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De
IV — ANNEXES
IV
À
= PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.01
Article / compte
(1) Détailler les comptes à
trois chiffres.
DÉPENSES
Libellé
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
FONCTION
0 -- Services
généraux
02
artcte
générale
compte
Libelié
020
021
022
023
024
025
026
028
nature (1)
Admin. générale de
Personnel non
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Administration
Autres moyens
la collectivité
ventité
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
pubileité
DÉPENSES
833
208,90
0.00
0,00
0,00
2.00
10
000,00
0,00
0,09
203
Frais d'études, recherche, développement
2 532,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
200 428,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
HE
Terrains
4 000,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
9.00
0.00
213
Constructions
270 175,90
0.00
0,00
2.00
8,00
0,00
5,00
0,00
215
Instalat®, matériel, outilage techniq.
19 980,00
0,00
0.00
0,00
0,00
9.00
0,00
0.00
218
Autres immobifisations corporelles
89 609,00
0,00
0.00
0.00
0,00
10 000.00
0,00
0.00
238
Avances commandes
immo corporelles
246 484,00
0,00
9,00
0,00
0,00
2,00
9.00
2.00
RECETTES
1.020
618,92
0,00
2,00
0,00
2,00
9,09
2,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
89 925,00
0,00
0,00
0,90
0,00
0,00
0,00
0,00
+02
Dotations et fonds d'investissement
218 019,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
867 577,57
0.00
2,00
9,00
0,00
0,00
9.00
0,00
134
Fonds affectés à l'équipement non amort.
145 117,35
0,00
0,00
2,00
9,00
0,00
0,00
0,00
{1} Déteñler les camptes à trois chiffres.
Page
49 an,
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préfecture
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ra
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8
4
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
FONCTION
0
-
Services
généraux
(suite
1)
03
Conselis
Article!
031
032
033
034
035
038
compte
Libeté
Assembléo
délibérante
|
Cansoll
éco.sociat
Conseil
cuit,
éduc.,
Conseil
éco.
soc.
environ..culture
éduc
GConsell
de
territoire
Autres
Instances
nature
(1)
répion{Consell
dév.
env.
0341
0342
Section
éco.
sociale
et
Section
culture, etsports
DÉPENSES
0,00
2.60
0,00
9,09
2,00
0.00
0,00
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
ani
Terrains
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
213
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215
Instaflat”,
matériel,
outillage
techniq.
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
2,00
0,00
218
Autres
immobilisations
corpareïies
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
0,00
0,00
8.00
0,00
0,00
0,00
0.00
RECETTES
0,00
0,00
2.00
0,00
0,09
0,09
2.00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
9,00
0,00
0,00
9.00
0,00
0,00
0,00
102
Dotations
et fonds
d'investissement
0,00
5,00
0,00
0,00
0,00
0,40
0,00
106
Réserves
0,00
9,00
0,00
0.00
9.00
0,00
0,00
14
Fonds
atfectés
à
l'équipement
non
amort.
0,00
0,00
2,00
0,00
0,09
0,00
0.00
(1) Détaier les comptes à trois chiffres.
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50 Envoyé
en
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
FONCTION
0
-—
Services
généraux
{suite
2}
04
C
décent..act*
Iinterrég..eur..intern.
Article
/compte
nature
{1}
Liberé
041
D42
043
v44
048
RE
Actlonrelevantdela
À
Actions
Interréglonales
|
Actions
européennes
Aide
publique
au
Autres
actions
globale
DEPENSES
9,00
2,00
9.00
0,00
9,00
843
208,99
203
Frels
d'études,
recherche,
développement
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
2 532,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
200
428,00
215
Terrains
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
4 000,00
213
Constructions
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
210
175,90
215
Instedat,
matériel,
autilage
techniq.
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
19
980,00
218
Autres
immoblisations
corporelles
0,00
9.00
0.00
0.00
0.00
98
609,00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
246
484,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
1020
638,92
024
Produits
des
cessions
d'immotilisations
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
89
925,00
102
Dotations
et fonds
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
218
019,00
106
Réserves
0,00
000
0,0
0,00
0,00
567
577,87
134
Fonds
affectés
àl'équipement
non
mort.
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
145
117,35
{1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900-5
FONCTION
0-5
-
Gestion
des
fonds
européens
051
Articie/ compte
FSE
Liberté
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature
{+}
DEPENSES RECETTES
{1) Détaïller les comptes à trois chiffres.
\
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52 4
Ce
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en
préfecture
le 2O/04/2GES
us
du
Le
PRESS
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D2028 024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.991
FONCTION
1 - Sécurité
10
1
12
13
18
TOTAL
OÙ
Article
/ compte
nature
{1}
Libellé
Services
communs
Police,
sécurité,
Justice
incendie
et
secours
Hyglène
et
salubrité
Autres
Interv.
protect,
CHAPITRE
21
DEPENSES
21 21
L
,
21
600,00
Autres
immobilisations
{i} Détailler les comptes à trois chiffres.
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53 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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D2028
024-DE
IV
—
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.902
FONCTION
2
—
Er
t,
formation
profs
et
appr
g
20
Services
communs
Article
/ compte
nature
(1)
Libelté
DEPENSES
Frais d'études, recherche, développement Constructions Autres
Immobilisations
132
Subv
inv ratiachées aux actifs non
amort
0,00
85
230,00 200,00
128
300,00
213
+24
9,00
134
510,00
10
{i) Détailler les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
A
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
Aï.902
FONCTION
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
1}
23
24
25
26
27
Enselgnement
|
Cités
scotaires
For
Article
/
supérieur
251
252
253
254
255
256
sanitaire
et
sociale
compte
Hbelié
Insertion
sociale
F
F
F
des
Autres
nature
(1)
et
professlonnallsante
|
certifiante
des
À
actifs
occupés
|
des stagiaires
professlanneile
personnes
personnes
DEPENSES
9,00
0,00
2,00
0,06
0,00
2,00
0,00
0,00
9,00
2,00
203
Frals
d'études,
recherche,
développement
2,00
0,00
0.00
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
213
Constructions
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0.00
0,09
0,00
0,00
0,00
218
Autres
i
ï
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,09
0,92
132
Subv
inv
rattachées
aux
actifs
non
mort
0.00
9,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
{1} Détailer les comptes à trois chiffres.
Page
55 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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D2028
024-DE
IV — ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.902
FONCTION
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
{suite
2)
28
28
Article
f
Autres
services
etannexes
Sécurité
compte
Libetlé
281
282
283
284
288
TOTAL DU CHAPITRE
nature {i}
Hébergement et
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de découverte |
Autre service annexe
de
scolaires
M
DEPENSES
313
600,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
522
972,00
203
Frais d'études, recherche, développement
6 000,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
213
Constructions
265 000,00
0,00
0,00
9.00
0,00
0,00
464 740,00
218
Autres immobilisations corporelles
42 000,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
52 232,00
RECETTES
12 009,00 |
0,09
0,00
2,00
2,09
0,09
440 309,60 |
132
Suby inv rattachées aux actifs non amort
12 000,00
0,00
0,00
0,00
9.00
0,00
140 300,00
{i} Détailer les comptes à trois chiffres.
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
FONCTION
3
-
Cuiture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
30
a
Article
Services
Culture
compte
Libellé
311
342
413
314
315
316
357
318
nature
Activités
Patrimoine
Bibilothèques,
Musées
Services
d'archives
Théâtres
et
Cinémas
et autres
Archéologie
1)
antist,actions
et
médiathèques
spectacles
vivants
|
salles
de
spectacles
préventive
manif.cult
DEPENSES
0,00
2150,00
9,09
2,00
2,00
9,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres
immobilisations
2,00
2 150,00
0,08
0,00
0,00
0,00
c,00
0,00
0,00
corporelles
RECETTES
2,00
2,00
2.00
220
2,09
2,00
9,00
2,00
2,00
132
Subv
inv
rattachées
aux
acts
9.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
non
amort
{1} Détaïer les comptes à trois chiffres.
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ié
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D2023
(
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
Article/ compte nature (1)
FONCTION
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
{suite
1)
Libellé
321
323
324
Salles
de
sport,
gymnases
Piscines
Centres
de
formation
DÉPENSES
Autres
Irmoblisations
Subv
inv
rattachées
aux
actifs
non
amort
{)
Détaïler
les
comptes à
trois
chiffres.
Page
58
325
326
Autres équipements
Manifestations sportives
0,00
88
307,00 Reçu
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orétecture
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
A
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
FONCTION
3 -- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2}
33
39
Sécurité
331
332
338
341
348
TOTAL
DU
Article ! compte nature (1)
Libellé
CHAPITRE
Centres
de
loisirs
Colonles
de
vacances |
Autres
activités
pour
Egalité
entre
les
Autres
les
jeunes
femmes
etles
40
24 24
557,00
DEPENSES
Autres
immobliisations
10
368,00
132
Suhv
inv
rattachées
aux
aclifs
non
amont
93307,
{1} Détañler les comptes à trois chiffres.
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us
du
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
A1.904
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—-
PRESENTATION
DETAILLEE
Article
/
compte nature
(1}
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
411
442
413
Libelié
410
Services
commins
Pet
planification
Prévention
et
éducation
Sécurité
alimentaire
DEPENSES
{1} Détaïller
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
60
414
418
Dispensaires
et
autres
êts
Autres
actions Reçu
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orétecture
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- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRÉSENTATION
CROISEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.904
FONCTION
4 -- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
{suite
1}
Article
420
422
compte
Libeité
Services
communs
nature
(1}
4211
4242
4213
4214
4221
4222
4228
Actlons
en
faveur
de
Aides
à
la
famlile
Aldes
sociales
à
Adolescence
Crèches
et
garderies
#ulti
accueil
Autres
actions
pour
DÉPENSES
Constructons
{1} Détaïer les comptes à trois chiffres.
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DE
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- Principal
- BP
- 2023
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D2023
IV —- ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904
Article / compte nature (1)
tibellé
DÉPENSES
Constrichons
{1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
FONCTION
4 -- Santé
et action
sociale
(hors
RSA}
(suite
2}
423 4232
Autres
actions
de
Page
62
425
Personnes
en
Personnes
diffieuité
handicapées
4 4
006,00
428
TOTAL
DU
Autres
interventions
CHAPITRE
sociales Reçu
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904-4
FONCTION
4-4 - RSA
a4i
442
443
444
445
446
447
448
Article
/compte
Libellé
Insertion
soclale
Santé
Logement
Insertion
Evaluation
des
Dépenses
de
RSA
allocations
Autres
dépenses
TOTAL
DU
nature
(1}
professionnelle
dépenses
structure
au
titre
du
RSA
CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
RECETTES
0,00
9,00
0,00
0,60
2,00
5,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
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D2023
(
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV - ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A.905
Article
/ compte
nature
1}
Instalat*
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
50
st
Services
communs
Libeté
516
541
512
513
514
515
Services
communs
Espaces
verts
Eclalrage
pubile
Art
public
Etectrification
Opérations
urbains
d'aménagement
DEPENSES
48 46
941,00
(1) Détaïler tes comptes à trois chifires.
Page
64
sis
Autres actions d'aménagement Reçu
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orétecture
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
- PRÉSENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
FONCTION
5 —
Aménagement
des
territoires
et
habitat
{suite
1}
52
53
54
55
Politique de la ville
|
Agglomérations et
Espace rural et
Libellé
villes
moyennes
autres
espaces
de
551
552
553
554
555
nature
dév.
Pare privé de la
Aide au secteur
|
Aideäl'accessionà |
Aire d'accueil des
Logement sactat
Article
}
compta
4}
DÉPENSES
instalat”
(1) Détañler les comptes à trois chifires.
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
4
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IV -— ANNEXES
A1.905
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
(suite
2)
Article/ compte
Libellé
nature
{1}
DEPENSES
Instañat*,
{1) Détailer les comptes à trois chiffres.
57
Techno.
de
l'information
et
de
fa
comm.
Page
66
59
Sécurité
‘TOTAL
DU
CHAPITRE
581
588
Réserves
Foncières
Autres
actions
46 46
941,00 Reçu
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HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
— PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
D’INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A1.906
FONCTION
6 — Action
économique
60
st
62
Services
communs
interventions
Structure
d'animation
et
économiques
de dév. éco.
632
633
transversales
Industrie, commerce
et
Développement
nature (1)
artisanat
touristique
Articte/ compte
Libellé
DEPENSES
{1} Détañler les comptes à trois chiffres.
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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D2028
024-DE
IV
—-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.906
FONCTION
6 -
Action
économique
(suite)
64
65
66
67
68
Rayonnement,
Insertian
éco.
et
Malntien
et
dév,
des
Recherche
et
Autres
actions
Articie
/compte
nature
(+)
Libellé
attractivité
du
éco.soclate,
solfdalre
services
publics
innovation
TOTAL
DU
territoire
CHAPITRE
DEPENSES
0,00
2,00
0,00
9,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
9.00
2,00
0.00
6,00
9,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
FONCTION
7 —
Environnement
7è
73
Services
communs
Actions
Article
/
transversales
720
721
ë
Services
communs
compte
Libeté
cotlscte
et
propreté
724
7212
7243
7221
7222
nature
{1 nm
Actions prévention
Collecte des
Tri, valorisation,
|
Actions prévention
Action propreté
et sensibilisation
déchets
traitement déchets |
et sensibilisation
urbalne et
DEPENSES
2,00
2,00
6,90
(1) Détailer les comptes à trois chiffres.
Page
69 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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Ce
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|
IV - ANNEXES
A1.907
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
Article/ compte nature
(t)
FONCTION
7 -
Environnement
{suite
1)
73
732
733
Libellé
st
Eau potable
Assainissement
Politique de l'eau
DÉPENSES
0,00
{1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Page
70
74
Politique de Fair
734
735
Eaux pluviales
Lutte
contre
les Reçu
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024-DE
COMMUNE
DE
HERGANIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.907
FONCTION
7 -
Environnement
(suite
2)
75
Article / compte
Libelté
751
752
753
754
758
nature 1}
Réseaux de
Energie
Energie éotienne
Energie
DEPENSES
0,00
0,00
{1}
Détaïier
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
71
76
17
78
Préserv, patrim. |
Environnement | Autres
actions
TOTAL DU
naturel,risques
infrastructures
CHAPITRE
Autres actions
techno.
transports
0,00
0,00 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Pub Rec
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oréfecture
le
20/04/30
ié
le
mr HS
se
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D2028
024-DE
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8
—
Transports
80
ai
82
Article
|
Services
ï
publics
de
compte
Libellé
scolaires
820
821
822
823
824
825
828
nature
(4)
Services
communs
|
Transpoit
sur
route
Transport
Transport
fluvial
|
Transport
maritime
Transport
aérien
Autres
transports
DEPENSES
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215
Instaïat*,
matériel, outillage
technig.
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
9,00
9.00
0,00
RÉÇETTES
0,00
0,09
9,00
2,00
0,00
0,00
2,09
0,00
2.00
132
ÏSubv
inv
rattachées
eux
actifs
non
emort
0,00
9,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
{1} Détalter les comptes 4 trois chiffres.
Page
72 4
Ce
Reçu
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préfecture
le 2O/04/2GES
us
du
Le
RUE
ÉRQNE
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D2028 024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
À
- PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8 -
Transports
(suite
1)
Articte / compte
Liberté
nature
{1}
DÉPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
Installat*
132
Subv
inv rattachées
aux actifs non amort
(1)
Détailer
les
comptes
à
trois
chiifres.
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024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8 - Transports
(suite
2)
Articte/ compte
Libellé
#41
842
845
nature (i}
Volris nationale
Voirie régionale
846
847
849
Vote
communale |
Viabilité hivernate |
Equipements de
Sécurité routière
DEPENSES
186
Frais d'études, recherche, développement instaÿat*, Subv
inv
rattachées
aux
actifs
non
amort
19
944,00
{3} Détaller les comptes à trois chiffres.
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024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8
-
Transports
{suite
3)
85
86
87
89
Lialsons
Cireutations
Sécurité
Article
/compte
Lbelé
854
852
853
854
855
multimodales
douces
TOTAL
DU
nature
(}
Gares,
autres
Gares
et
autres
Haltes,
autres
Ports,
autres
Aéroports
et
autres
CHAPITRE
routières
ferrov.
fuviales
DEPENSES
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
À
186
331,00
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
|
20
000,09
215
iInstaïat”,
matériel,
oufllage
technig.
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
|
166
331,00
RECETTES
2.00
2,90
2,09
9,90
0,00
2,00
2,90
0,00
À
19
244,90
132
]Subv
inv
rattachées
aux
actifs
non amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
|
19944,00
{1} Détaïter les comptes à trois chiffres.
Page
75 4 70
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préfecture
le 20/04/26
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en
préfecture
te 20/04/202
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669-215903014-20230413-HES
D2023
0
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
A2
o1
0
0-5
4
2
3
4
43
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign.,
Cuit,
vie
soc.
Santé
et action
APA
Chapitre
Libelté
ventilables
généraux
{hors
fonds
formation
jeun.,
sports,
sociale
(hors
nature
01
et Gestion
européens
prof, apprentissage
loisirs
APA
et
RSA/
des
fonds
Réguiarisation
européens)
de
RMI)
DEPENSES
27
522,00
983
704,76
0,00
109
480,00
1 507
547,00
430
317,00
154
666,00
0,00
o11
Charges
à caractère
général
0,00
623
318,76
0,00
8 180,00
246
415,00
+18
780,00
40
550,00
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
il
0,00
79
100,00
0,00
#06
000,00
À 145
596,00
341
537,00
88
616,00
0,00
014
Alténuations
de
produits
0,00
403
033,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
173
133,00
0,08
6,00
115
536,00
0,00
45
500,00
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges
financières
27
522,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
4
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
4
120,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
3 834
000,00
0,00
0,00
137
000,00
141
239,00
0,00
0,60
013
Atténuations
de
charges
0,00
126
000,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
22
740,00
6,00
0,00
137
000,00
41
000,00
0,00
6,00
73
Impôts
et taxes
0,00
121
611,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
731
Fiscalité
locale
0,00
2 413
620,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
1102
556,00
0,00
0,00
0,00
100
239,00
0,00
0,00
75
Autres
produits de gestion
courante
0,00
44 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
31,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
2 342,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
+
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
76 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
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en
orétecture
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20/04/2033
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: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
A2
44
5
6
7
8
8
Chapitre
RSA!
Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fonction
en
nalure
Libellé
Régularisation
de
des
territoires
et
économique
réserve
TOTAL
RMI
habitat
DÉPENSES
0,00
393
849,00
15
756,00
10
000,00
244
327,60
3 876
868,76
011
Charges
à caractère
général
0,00
181
230,00
15
756,00
0,00
95
500,00
À 284
729,76
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
212
619,00
0,00
0,00
148
827,00
2
102
295,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
103
033,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
10
000,00
0,00
344
169,00
6586
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
522,00
67
Charges
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,06
9,00
0,00
0,00
0,00
1 520,00
RECETTES
0,00
0,00
4 500,08
0,00
0,08
4
313
739,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
126
000,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
1 500,00
0,00
0,00
202
240,00
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
121
611,00
731
Fiscalité
locate
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2413
620,00
74
Dotalions
et
participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 202
795,00
78
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44
000,00
7ê
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
34,00
77
Produits
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 342,00
78
Reprises
amort., dépréciations,
prov.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 100,00
Page
77 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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orétecture
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De
IV - ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.01
Article / compte
(1) Détaïter les comptes à trois chifres.
DEPENSES
Libellé
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
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78 Envoyé
en
préfecture
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en
gréfecture
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20/04/2025
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: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
=
PRÉSENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0
-
Services
généraux
02
nrtcter
générale
compte
Libeité
020
021
022
023
024
025
026
028
nature
(1)
Admin.
générale
de
Personnel
non
Information,
Fêtes
et
cérémontes
Alde
aux
Cimetières
et
Administration
Autres
moyens
Ia collectivité
ventité
communication,
assoclations
pompes
funèbres
générale
de
l'Etat
généraux
publicité
DEPENSES
927
693,76
0,00
+300,00
43
090,00
29
034,00
680,00
0,00
0,09
606
Achats
non
stockès
de
matières
et fourmi
326
386,76
0,00
9.00
0,00
0,00
180,00
0,00
0,08
613
Locations
20
000,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et réparations
118
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,09
616
Pimes
d'assurances
15
600,00
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9.00
617
Etudes
et recherches
15
000,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
14
900,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
621
Persannel
extérieur
eu
service
8000,00
9,09
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,90
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
5 200,00
0,00
0,00
8,00
0,00
0,00
0.00
0.00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
29
650,00
0,00
7300,00
19
000,00
0,00
8,00
0,00
0,00
624
Transports
biens,
transports
collectifs
10
000,00
0,90
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements
et missions
600,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
626
Frais
postaux
et frais
télécommunication
19
000,00
0.00
0.00
0.00
9,00
8,00
0.00
0.00
627
Services
bancalres
et assimilés
100,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
628
Divers
4 300,00
0,00
0,00
0.00
4 000,00
0,00
0,00
0,00
635
Autres
impôts,
taxes
(Admin
Impôts)
12
200,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
64
600.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
647
Autres
charges
sociales
6500,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
655
Contributions
obligatoires
13
842,00
0,00
0,00
0.00
0,00
2,00
9,00
0,00
657
Charges
intervent®
cpt
prop.
-Subvent”
134
260,00
0,00
0,00
0,00
25
031,00
0.00
0,00
0,90
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
4000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
68t
Dot.
amart.
et prav.
Charges
de
fonct.
1120,00
2,00
0,00
0,00
0.00
2.00
0,00
0.00
739
Reverst.
et restit.
sur
Impôts
et taxes
103
033,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETIES
3
828
000,00
0,09
0,00
0,00
2,00
0,00
6
009,00
0,09
841
Rémunérations
du
personnel
126
000,00
2,00
5,00
0.00
0,00
2,00
0.00
0.00
703
Redevances
utilisation
du
domaine
12
040,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
6000,00
0,00
708
Autres
produits
4700.00
0.00
9,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
71
Fiscalité focale
2413
620,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
0.00
732
Fiscalité
reversée
121
611,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0.00
741
DGF.
1013
858,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0.00
0,00
0,00
744
FCTVA
12
000,00
0,00
2,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
25
000,00
0,00
0,00
9.00
0,09
0,00
0,00
0.00
748
Autres
attributions
at participations
51
698,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0.00
0,00
0.00
Page
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en
préfecture
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ra
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en
gréfecture
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20/04/2025
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
02
générale
Article/
020
02t
022
023
024
025
026
028
compte
Libellé
‘
"
nature
{1}
Admin.
générale
de
Personnel
non
laformation,
Fêtes
et
cérémonies
Aide
aux
Cimetières
et
Administration
Autres
moyens
Ja collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de PEtat
généraux
publicité
752
Revenus
des
immeubles
42
000,00
0,09
0,00
0.09
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits
divers
de
gestion
courante
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
761
Produits
de
participations
31,00
8,00
0,00
0,00
9,00
2,00
0,00
0,00
773
Mandats
annulés
{exercices
antérieurs)
2 342,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,09
781
Rep.
amort. el
prov,
produits
fonct.
cou
1
100,00
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{1} Détailer tes comptes à trois chiffres.
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80 Envoyé
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préfecture
le 20/04/2023
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le 20/04/2033
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le
ID
: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
À
=
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
9
-
Services
généraux
(suite
1)
03
Consells
Article
/
o31
032
033
034
035
o38
compte
Libellé
Assemblée
délibérante
Conseil
éco.social
Consell
cult,
édue.,
Consell
éco..soc.
environ.
culture
éduc.
Consell
de
territoire
Autres
Instances
nature
{1}
réglon/Canseli
dév.
env.
0341
0342
Section
éco.,
sociale
et
Section
culture, gtsports
DEPENSES
9,00
2,90
0,00
0,90
9,00
0,00
9,00
606
Achats
non
stockès
de
matières
et fourni
0,00
2,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
613
Locations
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
615
Entretien
et réparations
0,00
9,00
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
616
Primes
d'assurances
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
617
Etudes
et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0.09
0,00
0,00
618
Divers
0.00
0,00
9,00
0.00
9,00
0,00
0,00
621
Personnel
extérieur
au
service
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
622
Rémunérations
Intermédiaires,
honoraires
9,00
0,09
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
0,00
9,00
9,00
0.00
0.00
0,00
0.00
624
Transports
biens,
transports
collectifs
0,09
2,00
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
625
Déplacements
et missions
2,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
9.00
626
Frais
postaux
et frais
télécommunication
0,00
9,00
2,09
0.00
0.00
0,00
9,00
627
Services
bancaires
et assimilés
0,09
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
628
Divers
2,00
0,00
0,00
0.00
0,00
2.00
0.00
635
Autres
impôts,
taxes
(Admin
Impôts)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
0,00
0,00
0,00
2.00
0,00
0,00
0,00
647
Autres
charges
sociales
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions
obligatoires
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
0.00
0,00
657
Charges
intervent®
cpt
prop.
-Subvent”
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
9,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
eg
Dot.
amor.
et prov.
Charges
de
fonct.
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
739
Reverst.
et rest.
sur
impôts
el taxes
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
2,00
9,09
0,09
9,90
2,00
9,09
0,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,09
0,00
703
Redavances
utiisalion
du
domaine
0,00
0,00
9.00
0.00
0,00
0,00
0,00
708
Autres
produits
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
73t
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
732
Fiscalité
reversée
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
741
D.G.F.
9,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
744
FCTVA
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
81 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Pubtié
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05
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Envoyé
er
préfecture
le 20/0:
ra
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en
grétecture
le 20/04/2062
e)
Si
<
03
Conseils
Article /
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée délibérante |
Conseil éco. social
Canseli cuit, édue.,
Conseli éco.
soc.
environ.
eulture,édu
Conseil de territotre
Autres Instances
nature {1}
réglon.{Consell dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
etsports
747
Participations
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
748
Autres attibutions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des Immeubles
0,00
0,00
0.00
0.00
9,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0.00
761
Produits de participations
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
781
Rep. amort. et prov. produits fonet. cou
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
Page
82 an,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
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en
gréfecture
le 20/04/2023
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8
4
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COMMUNE
DE
HERGNIES
: Principal
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 — Services
généraux
{suite
2)
04
Coop.décent.act"
Interrég..eur..Intern.
Article / compte nature {1}
Libelté
o41
042
043
044
048
TOTAL DU CHAPITRE
Action relevant dela
|
Actlons interrégionates |
Actions européennes
Alde publique au
Autres actions
globale
à
DEPENSES
0,60
0,00
0,00
0,60
0,00
983
70476
606
Achats non stockés de matières et fourmi
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
326 568,76
613
Locations
9.09
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
616
Primes d'assurances
9.00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 600,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
618
Divers
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 900,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0.00
0.00
0,00
9,00
8 600,00
622
Rémunérations Intermédiaires, honoraires
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
5 200,00
623
Pub. publications, relations pubiques
9,00
0,00
0.00
0,00
0,00
85 950,00
624
Transports biens, transports coïectifs
0,00
0.00
0,00
0,00
9,00
10 000,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
500,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,09
0.00
0,00
0,00
9,00
19 000,00
627
Services bancaïres et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
100,00
628
Divers
0,00
9,00
0,00
0,00
9.00
8 300,00
635
Autres impôts, taxes (Admin impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
+2 200,00
645
Charges sécurité saciale at prévoyance
0,00
0,00
5,00
0,00
0,00
64 600,00
647
Autres charges sociales
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
6 500,00
655
Contributions obligatoires
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
13 842,00
657
Charges intervent® cp prop. - Subvent”
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
159 291,00
673
Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00
9,00
0.00
0.00
0.00
4 000,00
681
Dot, amor. et prov. Charges de fonct.
0,00
0,06
9,00
0,00
0,00
5 120,00
739
Reverst. etresêt. sur Impôts ettaxes
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
103 033,00
RECETTES
0,00
2.00
2,00
2,00
9,09
3
834 000,00 |
841
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
126 000,00
703
Redevances utifisation du domaine
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
18 040,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
4700.00
71
Fiscalité locale
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
2413 620,00
732
Fiscalité reversée
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
121 611,00
741
D.GF.
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
3.013 858,00
744
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 000,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
25 000,00
748
Autres aiibutions et participations
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
51 698,00
Page
83 an,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
grétecture
le 20/04/2023
|
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le
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
04
C:
décent..act*
Interrég..eur.intern.
Atticie / compte nature (1)
Libelté
041
042
043
044
048
TOTAL DU CHAPITRE
Action relevant dela
|
Actians interrégionales |
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
globale
782
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
42 000,00
758
Produits divers de gestion courante
0.00
0.00
0,00
0.00
00
2 000,00
781
Produits de participations
0,00
0,00
0.00
a.00
0,00
31,00
73
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
234200
781
Rep. amort. et prov. produits fonc. cou
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
1.100,00
{3} Détaïler les comptes à trois chifires.
Page
84 Publié
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669-215903014-20230413-+
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
À
=
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930-5
FONCTION
0-5 - Gestion
des
fonds
européens
Article / compte
Libelié
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature {1}
DEPENSES RECETTES
(i) Détaïler les comptes à trois chiffres.
Page
85 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Envoyé
er
préfecture
le 20/04/2023
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en
préfecture
le 20/04/202:
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le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.931
FONCTION
1
-
Sécurité
10
11
42
43
18
Artlcle
/compte
nature
{1}
Ubellé
Services
communs
Pollce,
sécurité,
justice
Incendie
et
secours
Hygiène
et
salubrité
Autres
Interv.
protect,
DRE
publique
blens
DEPENSES
0,00
109
180,00
0,00
0,00
0,00
109
180,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
0,00
+370,00
0,00
0,00
0,00
1370,00
615
Entrelien
et
réparations
0,00
1210,00
0,00
0,00
0.00
1210,00
618
Divers
0,00
600,00
0.08
0.09
0,00
600,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.}
0,00
2417,00
0,00
0,00
0,00
2417,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
67
952,00
0,00
0,00
0,00
67
952,00
645
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
0,00
35
631,00
0,00
5,00
0,00
3563100
RECETTES
2,00
9,00
0,00
0,00
9,00
2.00
(1) Détaïler les comptes à trois chifires.
Page
86 Envoyé
en
préfecture
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le
20/04/2025
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: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 -
Ensei
it, formation
professi
lie
et
appr
20
21
22
Aricle! compte nature {t}
Libené
Services
du premier degré
du second degré
ait
212
213
221
222
223
Ecoles
Ecoles primalres … |
classes
Collèges
Lygées publics
Lycées privés
DÉPENSES
5,00
0,00
123 214,00
248 949,00
200
0,00
o00
604
Achats d'études, prestations de services
2.00
0.00
600
0.00
0.00
0:00
c00
606
Achats non stockés de matières et fourmi
0,00
00
21 000,00
50 400,00
0.00
0.08
0:00
sit
Contrats de prestations de services
0.00
0,09
0.00
6 000,00
008
0.00
0.00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
13 500,00
28 595,00
0,00
0.00
0.00
622
Rémunérations Intermédiaires, honoraires
0.00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0:00
623
Pub, publications, relations publiques
0.00
0.00
2 000,00
4 800,00
0.00
0,00
0.00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0.00
4000.00
4 000.00
0,00
0.00
0.00
626
Frals postaux et frais lélécommunication
0.00
000
1 800,00
1 700,00
0:00
0,00
0,00
628
Divers
0.00
0,00
1 800,00
3700.00
0,00
0.00
0.00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0.00
0.00
232300
4 273,00
0.00
0.00
0.00
est
Rémunérations du personnel
0.00
00
54 048,00
101 496,00
000
0,00
0.00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
22 193,00
40 985,00
0,00
0.00
0.00
651
Charges interv. cpt propre - Aides pers.
0.00
0.00
550,00
1 008,00
0.00
0,00
0.00
653
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.09
RECETTES
2.00
0.00
0.00
9.06
0.00
0.00
0.90
70
Prestations de services
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
(1) Détaïer les comptes à trois chifires.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2
-
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
{suite
1)
23
24
25
26
27
Enseignement
À
Cités
scolaires
Formation
Article
{
A
compte
Libelté
supédieur
251
252
253
254
255
256
sanitaire
et
mature
(4)
Insertion
sociale
Formation
Formation
Formation
des
|
Rémunération
Autres
sociate
et
professionnalisante
|
certitante
des
|
actifsoccupés
À
des stagiaires
personnes
DÉPENSES
1
500,00
0,00
6,09
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
604
Achats
d'études,
prestalions
de
services
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
606
Achats
non stockés
de
matières
et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9.00
0,00
0.00
sit
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et
réparations
0,00
0.00
0,00
9.00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
0,00
0,00
0,00
0.09
9,00
9,00
0.00
0,00
0.00
9,00
623
Pub,
publications,
relations
publiques
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports
biens,
transports
collectifs
9.00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
2,00
0.00
0,00
0.00
626
Frais
postaux
et frais
télécommunication
0.00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
2,00
0,00
9,00
8,00
0.00
0,00
0.00
9,00
000
633
Impôts,
laxes,
versements
{autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
0,00
0,00
9,00
9,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
9.00
0,00
0.00
9,00
9,00
0.00
0,00
0,00
9,00
645
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
651
Charges
interv. cpt
propre
-Aldes
pers.
1500,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
2,00
0,00
0,00
0.00
653
Indemnités
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
RECETTES
0,09
2,00
2,00
2,80
2,00
0,00
0,00
0,00
2,00
2,00
706
Prestations
de
services
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
8,00
0,00
0.00
0.00
0,00
{1} Détañer les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2)
28
28
Article
!
Autres
services
etannexes
Sécurité
compte
Libellé
281
282
283
284
288
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature
(1}
Hébergement
et
Sport
scolalre
Médecine
scolaire
Classes
de
découverte
|
Autre
service
annexe
scolaires
de!
DEPENSES
456
512,00
16
293,00
0,00
0,00
0.09
9,00
1507
547,00
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
70
000,09
0,00
0.09
0,00
0,00
0.00
70
000,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourmi
22
500,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0.00
93
900,00
61
Contrats
de
presations
de
services
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
6000,00
615
Entretien
et réparations
6310.00
0,00
0,06
0,00
0,06
0,00
48
405,00
622
Rémunérations
Intermédiaires,
honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
+10.00
623
Pub.,
publications,
relations
pubtiques
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
6800.00
624
Transports
biens,
transports
coilectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8000,00
626
Frals
postaux
et frais
téécommunication
700,00
0,00
9.00
9,00
0,00
0.00
4 200,00
628
Divers
3500,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
9 000,00
633
Impêts,
taxes,
versements
{autre
orga.)
10
798.00
460,00
0.00
0.00
9,00
0.00
32
615,00
641
Rémunérations
du
personnel
252
617,00
14267,00
5,00
0,00
0,00
0.00
815
329,00
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
90
087,00
4666,00
0,00
0,00
0,06
0.00
297
652,00
651
Charges
Interv.
cpt
propre
-Aides
pers.
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
3050,00
653
indemnités
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
112
486,00
RECETTES
137
000,08
0,00
0,00
8,00
2,00
2,09
137
006,00
|
706
Prestations
de
services
137
000,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
437
000,00
{1) Détañler les comptes À trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3
-
Cuiture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
ef
loisirs
30
31
Article
!
Services
Cuiture
compte
Libetté
311
312
313
314
315
316
317
318
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services
d'archives
Théâtres
et
Cinémas
et
autres
Archéologie
ti}
artist,actions
et
médiathèques
spectacles
vivants
|
salles
de
spectacles
préventive
mäantf.cuit
DEPENSES
9,00
142
199,00
0,00
2,00
9,00
2,00
9,00
2,00
0,09
604
Achats
d'études,
prestations
de
0.00
9,00
0,00
0,09
0,00
9,00
0.00
0,00
0,00
services
606
Achats
non
stockés
de
matières
9,00
100,00
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
etfoumi
615
Entretien
et réparations
0,00
490,00
0,00
0,08
2,00
0,00
0,00
0.00
0,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
0,00
110,00
0,00
0,00
9.09
0,09
0.00
0,00
9,00
honoraïres
623
Pub.
publications,
refetions
0,00
800,00
9,00
2,00
0.00
9,00
0,00
0,00
0,00
pubtiques
624
Transports
biens,
transports
0,00
0.00
0,00
0.00
9.00
0.09
9,08
0,00
9,00
collectifs
626
Frals
postaux
et frais
9,00
300,00
9,08
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
télécommunication
628
Divers
0.00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,08
0,00
0,00
0.00
633
Impôts,
taxes,
versements
9,00
4 074,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
(autre
orga.}
635
Autres
Impôts, taxes
(Admin
0,00
350,00
0,00
9,00
0,00
9,00
9.00
0,00
0,00
Impôts)
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
96
715,00
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges
sécurité
soclale
et
9,09
38
60,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0,00
9,00
9,00
prévoyance
RECETTES
0,09
4000,00
9,00
0,00
9,00
2,00
9,00
0,00
0,09
703
Redevances
utilisation du
2,00
4 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine
706
Prestations
de
services
0.00
9.00
0,00
0,00
9,09
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Paricipations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
(1)
Détaitier
les
comptes
à trois
chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3
-
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1) 32
Article
/
Sports
fautres
que
compte
Ubelté
321
322
323
324
325
326
nature
(1)
Salles
de
sport,
gymnases
Stades
Piscines
Centres
de
formation
Autres
équipements
Mantfestations
sportives
sports
sportifs
ou
tolsirs
DEPÉNSES
41705,00
32
300,00
0,00
0,09
0,00
19
544,00
go4
Achats
d'études,
prestations
de
services
0.00
0,00
9,00
0.00
0.00
0,00
606
Achats
non
slockés
de
matières
et fourni
33
000,00
13
800,00
0,00
0,00
0.00
230,00
615
Entretien
et réparations
7000,00
20
800,00
0.00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations
Intermédiaires,
honoraires
0.00
0.00
0,00
2,00
0,00
0,00
623
Pub.,
publications,
relations
pubiques
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2000,00
624
Transports
biens,
transports
collectifs
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais
postaux
et frais
télécommunication
9.00
0,00
0,00
2.06
0,00
0,00
628
Divers
9,00
9,09
0.00
0,00
0,00
0.00
633
Impêts,
taxes,
versements
(autre
orga.})
49,00
0,00
0,00
0,00
0,00
502,00
635
Autres
Impôts,
taxes
(Admin
Impèts)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations
du
personnel
117500
9,08
0.00
0,00
0,00
12
019,00
645
Charges
sécurité
socale
et prévoyance
481,00
0,00
0,00
0,00
0,00
à 763,00
RECETTES
2,00
0,09
9,60
2,00
2,90
5000,00
|
703
Redevances
utilisation
du
domaine
9,00
9.09
0.00
0,00
2,00
0.00
706
Prestations
de
services
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
5000,00
TAT
Participations
0,09
0,00
0,00
9.00
0,00
0,00
(1) Détaïer les comptes à trois chifires.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3
-
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
33
34
39
Action
culturelle
Vie
sociale
et
Sécurité
Article
/compte
nature
Libelté
33
332
338
34t
348
TOTAL
DU
4)
Centres
de
folsirs
Colonles
de
Autres
activités
Egalité
entre
les
Autres
CHAPITRE
vacances
pour
les
jeunes
femmes
ettes
hommes
DEPENSES
182
020,00
2,00
12.579,00
0,00
9,00
0,00
430
357,00
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
11
000,00
0,00
9.00
9,00
0.00
0,00
31
000,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourmi
6100,00
0,00
400,00
0,00
0.00
0.00
52
530,00
615
Entretien
et réparations
9.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
27
990,00
622
Rémunérations
Intermédiaires,
honoraires
9,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
110,00
623
Pub.
publications,
relations
publiques
0,00
0.00
7000,00
9,00
0,00
0,00
9800,00
624
Transporis
biens,
transports
coïlectifs
5350,00
0,00
1609,00
0,00
0.00
9.00
6850,00
626
Frais
postaux
et frais
téécommunlcation
600,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
900,00
628
Divers
9250,00
9.00
0,00
0,00
0,00
0.00
9250,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
4097,00
0.00
102.00
0,00
9,00
0,00
8824,00
635
Autres
impôts, taxes
(Admin
Impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
350,00
641
Rémunérations
du
personnel
109
138,00
0,00
2555,00
0,00
0,00
0,00
221
602,00
645
Charges
sécunité
sociale
et prévoyance
36
485,00
0.00
1022,00
9,00
0,00
0,00
81411,00
RECETTES
132
239,00
2.00
9,08
2,00
9,09
0,00
141
239,00
703
Redevances
uflisalion
du
domaine
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
9,00
4 000,00
706
Prestations
de
services
32
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37
000.00
747
Participations
100
239,00
0.00
0,00
0.00
0.00
2,00
100
239,00
{1} Détaitter les comptes à trois chifres.
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F5ù
a Fe
5
ù
ZI
Hi
Ji
CG NS
LS F2
D
Le F5
ee
el Fi
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
=
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934
FONCTION
4
-
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI) 41
Article
/
Santé
compte
Libellé
410
41
412
413
414
418
nature
(1}
Services
PHiet
F
et
Sécurité
allmentaire
Dispensaires
et autres
Autres
actions
famiitate
pour
fa santé
éts
sanitaires
DEPENSES
0,00
550,00
0,00
6,09
0,00
0,00
626
Frais
postaux
et frais
lélécommunication
0,00
550,00
2,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
2,00
9.00
0,00
0,00
0,00
9,00
633
Impôts,
laxes,
versements
(autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
0,00
41
Rémunérations
du
personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
651
Charges
Interv.
cpt
propre
-Aides
pers.
0,00
0.00
2,00
0,00
0.00
0,00
657
Charges
intervent”
cpt
prop.
-Subvent”
9.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,09
RECETTES
0,00
2,00
0,00
L'AU
2,00
2,00
{1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934
FONCTION
4
—
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI}
(suite
1)
42
Action
sociale
Article
/
420
421
42
compte
Liberté
Services
Famille
et enfance
Petite
enfance
nature
{1}
4213
sta
4213
4214
4221
4222
4228
Actlons
en
faveur
|
Aldes
à la
famille
Aides
soclates
à
Adolescence
Crèches
ot
Hulti
accuell
Autres
actions
de
ta maternité
l'enfance
garderles
pour
/a petite
enfance
DEPENSES
0,00
1500,00
0,00
10
000,00
2,00
87
463,00
0,00
0,00
626
Frais
postaux
et frals
télécammunication
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,60
10
000,06
0,00
0,00
0,00
2,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre orga.)
9,00
0,00
9,00
0,00
9,00
2513,00
0,00
0,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
60
933,00
0,60
0,00
645
Charges
sécurité
sociale
el prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24
017,00
0,00
0.00
651
Charges
interv.
ct
propre
-Aldes
pers.
0.00
1500.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
657
Charges
intervent”
cpt
prop.
-Subvent"
0,00
0.00
0,08
9.00
0,00
0,00
2,90
0,00
RECETTES
0,00
0.00
0,09
2,00
0,09
0,40
0,60
0,00
{4} Détailer les comptes à trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
--
PRESENTATION
DETAILLEE
ÀA2.934
FONCTION
4 —
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
{suite
2}
42
Action
sociale
423
424
425
428
Artiste
/compte
nature
{1}
Libellé
Personnes
âgées
Personnes
en
Personnes
Autres
Interventions
OR
4231
4232
4238
difficulté
handicapées
sociales
Forfait
autonomie
Autres
actions
de
Autres
actions
pour
Jes
âgées
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
44
000,00
154
666,00
626
Frais
postaux
et frais
télécommunication
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
550,00
628
Divers
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
1D
000,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
org3.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2778.00
&41
Rémunérations
du
personnel
9,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0,00
69
d64,00
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
2.00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
26
774,00
651
Charges
Interv.
cpt
propre
-Aides
pers.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1500,00
657
Charges
Intervent’
cpt
prop.
-Subvent”
0,00
0.00
0,00
0,00
9,00
44
000,00
44
000,00
RECETTES
0,00
2,00
0,09
0,00
0,00
9,09
2,09
{1) Détaïter les comptes à trois chiffres.
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95 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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2O/04/2GES
ur
ou
Ke LE
ESS
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D2028
024-DE
IV
IV — ANNEXES
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934-3
FONCTION
4-3 - APA
430
aa
432
433
Articie / compte
ture
()
Libelté
Services communs
APA à domicile
APA versée aux bénéf, en
APA Versée à
TOTAL DU CHAPITRE
nature
j
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
RECETTES
0,00
0,00
9,09
0,00
8,09
{1} Détaïier les comptes 8 trois chiffres.
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934-4
FONCTION
4-4
- RSA/
Régularisation
de
RMI
441
442
443
444
445
446
447
448
Article
/compte
Libellé
Insertion
soclate
Santé
Logement
Insertion
Evaluation
des
Dépenses
de
RSA
allocations
Autres
dépenses
TOYAL
DU
nature
(1}
professionnelle
dépenses
structure
au
titre
du
RSA
CHAPITRE
DEPENSES
9,00
0,00
0,09
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
6,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5,00
2,00
{1) Détañler les comptes à trois chiffres.
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ra
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4
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
À2.935
FONCTION
5
-
Aménagement
des
territoires
et
habitat
50
51
Services
et services
urbalns
Article
{ compte
nature
Libeté
510
511
542
513
514
515
518
(1)
Services
communs
À
Espaces
verts
Eclalrage
publie
Art
public
Electrification
Opérations
Autres
actlans
urbalns
d'aménagement
d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
74
550,00
203
269,09
112
010,00
0,00
0,00
9,09
0,00
606
Achats
non stockés
de
matières
et fourni
0.00
0,00
7200,00
80
G00,00
9,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et réparations
0.00
0,00
58
000,00
27
000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
617
Etudes
et recherches
9,00
0,00
0,00
501000
0.00
0,00
0.00
0,00
633
Impêts,
taxes,
versements
(autre
orga.}
0,00
2075.00
4 020,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64
Rémunérations
du
personnel
0,00
51
846,00
94
983,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9.00
645
Charges
sécurité
sociate
et prévoyance
2,00
20
629,00
39
066,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
RECETTES
0,09
9:09
2,00
0,00
0,00
9,90
5.60
0,00
{1) Détailler les comptes 4 trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5
-
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
1)
82
53
54
55
Article
/
Politique
de
la ville
|
Agglomérationset
|
Espace
ruratet
Habitat
{L
à
compte
Libellé
villes
moyennes
|
autres
espaces
de
551
552
553
654
555
nature
(1)
dév.
Parc
privé
de
la
Aide
au
secteur
|
Alde
l'accession
à|
Alred'accueltdes
|
Logement
soctal
locatif
la propriété
gens
du
voyage
DEPENSES
0,00
2.00
4 020,00
2,00
0,00
9,00
0,00
0,09
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourni
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
615
Entretien
et réparations
0,00
0,00
à020,00
0.00
0,90
0.00
0,00
0.00
EL
Etudes
et
recherches
2.00
000
0,00
9,00
0,00
9,00
0,00
0,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
641
Rémunératians
du
personnel
9,00
0,00
0.00
0.00
0,60
0.00
0,00
0,60
645
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
_0,00
9,00
0,90
0,00
2,00
0,00
_0,00
2,00
{1) Détaïler les comptes à trois chiffres.
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en
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le 20/44/2302
2 3
Baà
FeFE
L
ë
ZI
mt
TJ
C
N3
CG
F2 D
Le]
Pa Fe
©
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5
-
Aménagement
des
territoires
et
habitat
{suite
2)
56
87
58
59
Article
/
Actions
en
faveur
du
|
Techno.
del
Autres
actions
Sécurité
compte
Libellé
littoral
et de
la comm.
881
588
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature
{1}
Réserves
Fanclères
Autres
actions
d'
DÉPENSES
2,00
0,00
0,00
0,09
9,00
393
849,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourni
0,00
0,00
0,09
0,00
0.00
87
200,00
615
Entrellen
et réparations
0,00
0.90
0,00
0,00
0,00
89
020,00
617
Etudes
et recherches
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
5010,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
6095,00
641
Rémunérations
du
personnel
0,00
0,00
0,00
9.00
0.00
146
829,00
645
Cherges
sécurité
sociale
et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
59
695,00
RECETYES
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
0,09
{1} Détailler les comptes à trois chiffres.
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F5ù
a Fe
5
ù
ZI
Hi
Ji
CG NS
LS F2
D
Le F5
ee
el Fi
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
A
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6
—
Action
économique
60
si
62
63
Article
Services
communs
interventions
Structure
d
et
Actions
économiques
de
dév,
éco.
631
632
633
compte
Libelté
transversales
pécheet
Industrie,
et
D
nature
(1}
6311
6312
artisanat
touristique
E
Autres
DEPENSES
1200,00
2,00
9,00
o,00
o,a0
2,00
9,00
606
Achals
non
stockés
de
matières
et
fourni
1200.00
0,00
0.00
0.00
9,00
0,00
0,00
622
Rémunéralons
intermédiaires,
honoraires
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
9,00
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
9,00
2.00
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
RECETIES
0,00
0,00
9,09
0,00
0,00
8,00,
0,00
703
Redevances
utiisation
du
domaine
9.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
(1)
Détaïter
les
comptes
à
trois
chiffres.
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Ba
ë eo
FE L
ë
ZI
mt
TJ
C
N3
CG
F2 D
Le]
Pa Fe
© En
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6
—
Action
économique
(suite)
64
65
66
67
63
Rayonnement,
Insertion
éco.
et
Maintien
et dév.
des
Recherche
et
Autres
actions
attractivité
du
territoire
|
éco.sociale,
solidaire
services
publics
Innovation
Article
/compte
nature
(1)
Libellé
TOTAL
DU
CHAPITRE
DEPENSES
14
556,00
0,00
2,00
2,00
0,00
15756,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et fourmi
2556,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3756.00
622
Rémunérations
Intermédiaires,
honoraires
3000,00
0,06
0,00
0,00
2,00
3000,00
623
Pub.
publications,
relations
publiques
9000,00
0.00
9,00
0,00
9,00
9090,00
RÉCETTES
4500,00
0,00
8,00
0,60
0,09
3.500,00
703
Redevances
utiisation
du
domaine
+500,00
9,00
0,00
0,00
0,00
1500,00
{4} Détailler les comptes à
trois chiffres.
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7 — Environnement
70
71
Services
communs
Actions
Article
{
transversales
720
721
Services
communs
compte
Lbetlé
ture
(5
collecte
et propreté
7214
7212
7213
7224
7222
nature
Actions prévention
Coltect des
Fri, valorisation,
|
Actions prévention |
Action propreté
et
sensibliisation
déchets
traltement
déchets
et sensibilisation
urbaine
et
DEPENSES
intervent*
= Subvent”
(1)
Détaïler
les
comptes
à trois
chiffres.
Page
103 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
4
Ce
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IV - ANNEXES
A2.937
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
Article/ compte
Libetté
nature (1)
DÉPENSES
intervent”
- Subvent”
(1)
Détaïller
les
comptes
à trois
chiffres.
FONCTION
7 - Environnement
(suite
4)
71
132
Polltique de l'eau
Eau potable
Page
104
73
74
Politique
de
f'atr
733
734
735
Assainissement
Eaux
pluviales
Lutte
contre
tes Reçu
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024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7
-
Environnement
(suite
2)
75
76
77
78
Préserv. patrim. |
Environnement |
Autres actions
Libellé
751
152
753
754
758
naturekrisques |
infrastructures
nature (1)
Réseaux de
Energte
Energle éolienne
Energle
Autres actions
techno.
transports
TOTAL
DU
CHAPRE
Article / compte
10 10
DEPENSES intervent*
- Subvent*
(4) Détaïer les comptes & trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8
--
Transports
Article
/
80
gt
a2
Services
communs
Transports
publics
de
compte nature
Libellé
scolalres
820
821
822
823
824
825
828
1
Services
communs
À
Transport
sur
route
Transport
Transport
fluvial
|
Transport
maritime
|
Transportaërien
|
Autres
transports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
9,00
2,00
606
Achats
non
stockés
de
matières
et foumi
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
2,00
0,00
0,00
9,00
613
Locations
9,09
0,06
0.00
0,00
0,60
9,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien
et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,06
0,00
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
641
Rémunérations
du
personnel
2,00
0,60
9,00
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
9,00
845
Charges
sécurité
sociale
et prévoyance
0.00
0,00
0,00
0.09
0,00
2,00
0.00
0,00
0,00
RECETTES
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
0,00
0,60
{1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
-2023
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mr HS
se
IV — ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8 -
Transports
(suite
1)
Article /
#3
compte
Libellé
se
nature
(1)
830
831
832
833
834
835
838
Services
Fret routier
Fret
Fret fluvial
Fret maritime
Fret aérien
Autres transports
DEPENSES
0,00
2,00
0,90
0,09
0,00
6,60
6,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0.00
9,00
0.08
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0.06
9.00
0.00
0,00
0.00
0,00
615
Entretien et réparaïons
0,00
9,08
2,00
0.00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements {autre orga.)
0.00
9.00
2,00
0.00
0,00
a,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0.00
9.00
0.00
0,00
9,00
9,00
9,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
0,00
2,00
{1)
Détaïller
tes
comptes
à trois
chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- PRESENTATION
DETAILLEE
ÀA2.938
FONCTION
8 - Transports
{suite
2)
84
Article!
Voirie
compte
Lbellé
841
842
843
844
845
846
847
849
nature (1)
Valrle nationale
Voirie régionale
Veirle
Voirie métropolitaine |
Voile communale
|
Viabilité hivernale et
Equipements de
Sécurité routière
é
aléas
voire
DEPENSES
2,00
2,00
9,00
0,00
244 327,00
9,09
0,00
9,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
9,00
0,00
0,00
19 500,00
0,00
9,00
0,00
613
Locations
0,00
9,00
0,00
0.06
+ 000,00
0.00
8,00
0,00
615
Entetien et réparations
0.00
0,00
0,00
0,00
75 000.00
0,00
0.00
0,00
633
Impôts, taxes, versements {autre orga.}
9,00
9,00
0.00
0,00
4 374,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
102 729,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
41 724,00
0,00
2,00
0,00
RECETTES
2,00
9,00
0,00
9,00
0,99
0,09
2,00
0.09
{1) Détaïler les comptes 4 trois chiffres.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
À
— PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8 —
Transports
{suite
3)
85
86
87
89
Liaïsons
Cireutations
Sécurité
Article
{ compte
Ubeté
851
852
853
854
855
multimodales
douces
TOTAL
DU
nature (1)
Gares, autres
Gares et autres
Haltes, autres
Ports, autres
Aëroports et autres
CHAPITRE
routières
ferrov,
fluytates
portualres
DEPENSES
9,00
0,00
9,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,09 |
244 327,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,09
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 |
19 500,00
613
Locations
2,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
9,00
1 000,00
GE
Entretien et réparations
0,09
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00 |
7500000
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
4 374,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 |
10272900
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
9,00
9,09
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00 |
4172400
RECETTES
2.00
9,90
0,09
2.0
0.00
2,00
9,00
2,90
2,0
{1)
Détailler
les comptes
à trois
chiffres.
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e)
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRÉSORERIE
B1.1
B1.1
-— DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
Date
dela
Nature
décision
de
Montant
maximum
autorisé
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de
contrat}
Montant
des
tirages
N-1
Encours
restant
dû
au
O1/01/N
réaliser
La Hgne
au
01/04/N
Intérêts
(3)
Rembaursemant
du
tirage
5194
Avances
du
Trésor
5192
Avances
de
trésorerie
51931
Eignes
de
trésorerte
51932
Lignes
de
trésorerte
liées
à un
emprunt
5194 Billets de trésorerie 5198 Autres crédits de trésorerle 519 Crédits de trésorerie (Total) (1) Circulaire
n°
NOR
: INTB8800071C
du
22/02/1989.
2) Indiquer
la date
de
la défbération
de
l'assemblée
autorisant
la ligne
de
trésorerie
ou
la data
de
la décision
de
l'ordonnateur
de
réafser
la ligne
de
trésorerie
sur
la base
d'un
montant
maximum
autorisé
par
l'organe
défibérant
(article
M,
4221-5
du
CGCT).
(8)
11 s'agit
des
Intérêts
comptabilsés
au
compte
6615.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
B14.2-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
et dettes à l'oriaine du contrat
Taux Initial
Possibiité
Nature
d'émien
Qt
ed
Type de
dede
Prof
de
sr
{Pour chaque
ligne, Indiquer le numéro |
Organisme préteur ouchet |
Date de
one
premier
taux
Niveau
°
d'amor. |
rembour |
°°
de contrat)
defile
signature
date de
rermbour.
Hominal (2)
amener |
Max
|
|
Taux
Devise
rembout- D ment
À
sement |
77
mobliisatian
sement
6
&
actuartet
sements
em
anticipé
prunt
{6)
où
{8)
463
Emprunts
obligataires
(Total)
9,00
164
Empruntis
auprès
des
2
433
000,00
établissements
financiers
(Total}
1641
Emprnts
en euros
(total)
2 433
000,00
0030397X
CREDIT FONCIER
DE
18/07/2014
23h0/2014
888 000,00
F
3,810
3310
|
EUR
T
P
N
A
FRANCE
1000236274
CREDIT AGRICOLE
NORD
24/05/2022
01/0/2022
215 000,00
F
1,850
1550
|EUR
T
P
N
AA
DE FRANCE
284822EUR/0268627/01
CREDIT LOCAL DE FRANCE |
21/12/2007
01/04/2008
310 000,06
F
4,720
|
EUR
T
P
N
A
994143886049
CREDIT AGRICOLE
21/08/2008
30/06/2008
220 000,00
F
4440
|
EUR
T
P
N
A1
989144260550
CREDIT AGRICOLE
29/07/2008
25/09/2008
280 000,00
F
5190
|
EUR
T
P
N
A4
929150205090
CREDIT AGRICOLE
18/09/2013
18/2/2013
510 000,00
F
EUR
T
P
N
Ai
4643
Emprunts
en
devises
(total)
0,00
16441
Emprunts
assortis
d'une
option
0,00
de tirage sur ligne de trésorerie (total) 165 Dépôts et cautlonnements reçus {Total} 167
Emprunts
et dettes
assortis
de
conditions particulières {Total} 4671
Avances
consoïdées
du
Trésor
(totst) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total) 1676
Dettes
pour
METP
et PPP
(total)
1676
Dettes
envers
locataïres-acquéreurs (total)
Page
il1 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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2
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: 659-21590301
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le 20/0472
st dettes
à l'origine du contrat
Taux
initial
Possibiilté
Date
Pérlo-
Caté-
Nature
.
Date du
Type de
Profil
de
:
à
d'émission
où
diclté
des
gore
{Pour chaque ligne, indiquer le numéro |
Organisme préteur ou chef
Date de
premier
ux
Niveau
d'amor. |
remhour-
date de
Nominal {2}
h
Index (4)
Faux
Devise
rembour-
d'em-
de contrat}
de file
signature
rembour-
d'intérêt
de taux
tisserment
sement
mobilisation
actuariet
sements
prunt
sement
3)
65)
[U]
anticipé
Li]
(6)
o!
{8)
1678
Autres
emprunts
et deltes
{totat)
168 Emprunts et dettes assimilés {rotal) 1681 Autres emprunts {total) (9) 4682
Bons
à moyen
terme
négociables
{totat) 1687 Autres dettes {total} Total
général
2
433
000,00
|
RL IL
(1)
Sun
emprunt
donne
lieu
à
plusieurs
mobilisations,
indiquer
la date
de
la première
mobilisation.
€2) Nominal : montant emprunté à
l'origine.
(8) Type de taux d'intérêt: F: fire : V ! variable simple ; C : complexe : R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). {4) Mentionner
la où les types d'index (ex
: Euribor
mois).
{5}
Indiquer
le niveau
de
taux
à
l'origine
du
contrat.
{6}
Indiquer
la périodicité
des
remboursements
: À
: annuelle , B
: bimestriete,
T :
timestrielle,
X
autre,
{7)
Indiquer
C
pour
amortissemant
constant,
P pour
amortissement
progressif,
F
pour
in fine,
X pour
autres
à
préciser,
(8)
Catégorie
d'emprunt
à
l'origine.
Exemple
A-1
(cf.
la classification
des
emprunts
suivant
la typologie
de
la circulaire
10CB1015077C
du25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
tenitoriates).
(8)
Y
compris
les
avances
remboursables
consenties
au
titre de
l'article 25
de
la loi n°2020-935
du
30
juillet 2020
de
finances
rectficalive
pour
2020, portant attibution
des
avances
remboursables
sur
las
recettes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A
et
1595
du
code
général
des
impôts
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112 Reçu
en
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05
oréfecture
le 20/04/2023
9-215903014-20Z
UE
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préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV -— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
-— RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
B1.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
Nature
{Pourehaque ligne, indiquer
te numéro de |
Seuveriure ?
ON «1}
Montant
couvert
contrat)
463 Emprunts obligatalres (Total) 464 Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
1641 Emprunts en euros (total) 0030397X 100023136274 254822EUR/0269627/01 899143886049 991442608550 88150205000 1643 Emprunts
en
devises
(totai}
16441
Emprunts assorlis d'une oplion de Sur
de
trésorerie
165 Dépôts et cautionnements
reçus
+67
Emprunts
et
dettes
assortis
de
conditions 1671
Avances
consoËdées
du
Trésor
(total}
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
(totat)
1675
Dettes
pour
METP
et
PPP
(total)
1676
Dettes envers
locatalres-acquéreurs
1678
Autres
emprunts
et dettes
{total
468 Emprunts
et dettes assimilés {Total}
1681
Autres
emprunts
(total)
1682 Bons à moyen terme négociables
Catégorie d'emprunt après couverture éventuelle
12}
16449
et
i
Niveau de
taux
d'intérêt à fa
date
de
vote du
budget
Durés
résiduelle
{en
années}
Capital restant dû au
Type
oto1n
index (14)
Capltat
taux {13}
0,00
0,00
1
648
718,45
115
130,04
1.048 718,45
115 130,04
582 335,08 211 810,20 5 166,47 5 655,85 13 705,06 230 045,79
41
847,64
12
883,31 5 166,47 5 008,44
13
705,06
36
42
0,00
0,00
0,00
Page
113
Charges d'intérêt
6}
0,00
30 841,19 30841,19 19 035,48 320841
62,32 55,69 267,27
8
182,12 0,00 0,00
ICNE
de
l'exercice
Intérêts
perçus
lle cas échéant)
dr)
1,06
133483 1 334,83 328,71 762,28
0,00 0,00 0,00 0,00 Envoyé
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COMMUNE
DE
HERGANIES
- Principal
- BP
- 2023
et dettes au D1/01UN
Eaux d'intérêt
Annulté de l'exercice
N
Catégorie
à Iveau
Nature
Couverture
2
d'emprunt
Durée
à . M
ï
ouverture
1
ê
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
après
Capital restant dû au |
résiduete | TYP®
ne
Intérêts perçus
IGNE de
om
Montant couvert
de
à la date
Charges d'intérêt
,
contrat)
couverture
01/0
(en
Index
(14}
Capital
{le
cas
échéant)
l'exercice
1)
taux
de vate
6)
éventuelle
années)
u7)
(13)
du
(2
budget
45
3687 Autres dettes (total)
8,00
0,00
0,40
0,00
9,00
Total général
1048 718,45
415 130,04
30 811,19
0,60
+ 334,83
{10}
S'agissant
des
emprunts
assortis
d'une
ligne
de
trésorerie,
ifaut
faire
ressortir
le remboursement
du
capital
de
la dette
prévue
pour
l'exercice
correspondant
au
véritable
endeltement.
(11)
Si
l'emprunt
est
soumis
àcouverture,
if convient
de
compléter
le
tableau
«
détaï
des
opérations
de
couverture
»,
(12}
Catégorie
d'emprunt
Exemple
A-1
(cf.
la
classification
des
emprunts
suivant
la
typologie
de
la
circulaire
10CB1015077C
du 28
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territoriales).
(13}
Type
de
taux
d'intérêt
après
opérations
de
couverture
:F
:
fixe
:V
:variable
simpte
:
(14)
Mentionner
l'index
en
cours
au
OY/01/N
après
opérations
de
couverture,
(15)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunts
àtaux variable,
indiquer
le
niveau
4
la
date
de
vote
du
budget.
:complexe
(c'est-é-dire
un
faux
variable
qui
n'est
pas
seulement
défini
comme
la simple
addition
d'un taue
usuel
de
référence
et d'une
marge
expriméa
en
point
de
pourcentage].
(16)
1s'agit
des
intérêts
dus
au
titre
du
contrat
inifal
et comptabhisés
àl'article
66411
«Intérêts
rêgiés
àl'échéance
»(intérêts
décaissés)
at intérêts
éventuels
dus
au
bre
du
contrat
d'échange
éventuel
et comptabilisés
àl'article
668.
{17)
indiquer
les
Intérêts
éventuellement
reçus
au
bre
du
contrat
d'échange
éventuel
et complablisés
au
768.
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114 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principat
- BP
- 2023
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2
g-2159030
4 b
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le 204
IV — ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
B1.3
Emprunts
ventifés
par
structure
de
taux
selon
le
.
Organisme
prèteur
ou
chef
de
fite
Capltat
restant
risque ls plus étevé
dû au DHIOIN (3)
Nominal
{2}
{Pour chaque ligne, indiquer te
numéro de contrat) {t}
Echange
de
taux,
taux
variable
simple plafonné {cap} ou TOTAL {A} Barrière simple (8) TOTAL
(B)
Option d'échange (C) TOTAL (C) Hultiplicateur Jusqu'à
3 ou
multiplicateur Jusqu'à 5 capé TOTAE
(D}
Multiplicateur
jusqu'à
5 (E)
TOTAL
(E)
Autres
types
de
structures
(F)
FOTAL(F)
TOTAL
GENERALE
Type
Durée
Dates
des
d'indices
du
t4)
contrat
périodes bonifiées
Taux
maximal après couver-
Taux
Taux
Coût de sortie (?}
minimal (5) | maximat (6)
ture éventu-
Niveau du
taux âlta
date
de
vote
du
budget
intérêts
à payer
au cours
da
Vexerclce {10}
Intérêts
à
percevoir
au
ceurs
de
l'exerelce (le cas échéant}
(11)
(1)
Répartir
les
emprunts
selon
le type
de
stuclure
de
taux
(de
A à
F selon
la classification
de
la charte
de
bonne
conduite)
en
fonction
du
risque
le plus
élevé
àcourir
sur
toute
la durée
de
vie
du
contrat
de
prêt
et après opérations
de
couverture
éventuelles.
{2}
Nominal
:montant
emprunté
à
l'origine.
En
cas
de
couvertura
partielle
d'un
emprunt,
Indiquer
séparèment
sur
deux
lignes
la
part
du
nominal
couvert
et
la
part
non
couverte.
{3)
En
cas
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
fignes
la
part
du
capital
restant
dû
couvert
at
la
part
non
couverte.
{4)
Indiquer
la
classification
de
l'indice
sous-jacent
suivant
la
typologie
de
la
circulaire
du
25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
{de
44
6}.
4
:Indice
zone
euro
/2
:indices
fnfiation
française
ou
zone
euro
ou
écart
enire
ces
indices
{3
:Ecart
indice
zone
euro
{4
: |
euro
ou
écart
d'indices
dont
l'un est
hors
zone
euro
/ 5 : écarts
d'indices
hors
zone
euro
/6
: autres
indices.
(6) Taux
hors
opération
de
couverture.
indiquer
le montant,
l'index
ou
la
formule
correspondant
au
taux
minimal
du
contrat
de
prèt
sur toute
la
durée
du
contrat.
{6)
Taux
hors
opération
de
couverture.
Indiquer
le montant,
l'index
ou
la formule
correspondant
au
taux
maximal
du
contrat
de
prêt
sur
toute
la
durée
du
contrat.
{7)
Coût
de
sortie
: indiquer
le montant
de
l'indernnité
contractuelle
de
remboursement
définitif
de
remprunt
au
01/0 4/N
ou
le
cas
échéant,
à
la
prochaine
date
d'échéance.
(8)
Montant,
index
ou
formule.
(8)
Indiquer
le
niveau
de
taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles,
Pour
les
emprunts
à
taux
variables,
indiquer
le niveau
du
taux
à
la date
de
vote
du
budget.
(19)
Indiquer
les
Intérêts
à payer
au
Gre
du
contrat
initial
et comptabilisés
à l'article
66111
et des
Intérêts
éventuels
à
payer
au
titre du
contrat
d'échange
et comptabilisés à
l'article
668.
{143 Indiquer tes Intérêts à percevoir
au
titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768,
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115
%e par type de taux setonte capital restant
ndices
hors
zone an,
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
TYPOLOGIE
DE
LA
RÉPARTITION
DE
L'ENCOURS
:
B1.4
B1.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1
ü}
2)
{3
{4)
{5}
(6)
Indices
sousJacents
Indices
zone
euro
Indices
Inflation
française
|
Ecarts
d'indices
zone
euro
|
indices
hors
zone
euroet
|
Ecarts
d'indices
hors
zone
Autres
Indices
eu
zane
euro
ou
écart entre
écarts
d'indices
dont
l'un
euro
ces
Indices
est
un
indice
hors
zone
Structure {A}
Taux
fixe
simple,
Taux
Variable
simple,
Echange
de
Nombre
de
taux
fixe
contre
taux
variable
où
Inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
(sens
unique). Taux variable smpte plafonné (cap) ou encadré
%
de
Fencours
100,01
Montant
en
euros
1048
718,45
Nombre
de
{B)
Barrière
simple,
Pas
d'effet
de
levier
%
de
l'encours
Montant
an
euros
Nombre
de
{C) Option d'échange {swaption)
&4 de l'encours Montant
en
euros
Nombre
de
{D} Muhiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
capé
de Tencours
Montant en euros
Nombre
de
{E}
Multipticateur
jusqu'à
5
4
de
l'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
{F) Autres types de structures
% de l'encours Montant
en
euros
{1)
Cette
annexa
retrace
le stock
de
dette
eu
O$/D1/N
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
B1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1
Périodicité
Instruments
de
couverture
Type
de
Nature
de
la
Not
id
d
Montant
di
P
|
.
otlonnel
de
e
ontant
des
F
{Pour chaque
ligne, indiquer
Référence de
Capitaï restant |
Date de fin
Organisme
YPs
couverture
Date de début |
Date de fin
Primes payées
mes
couverture
l'instrument
de
règlement
commissions
reçues
pour
1e numéro de contrat)
l'emprunt couvert
|
düauot/ot |
ducontrat |
co-contractant
{change ou
du contrat
|
du contrat
pour l'achat
{3}
taux)
couverture
des
diverses
d'optt
la vente
ux)
l'option
Taux
fixe
0,00
Faux
variable
Taux
Total
1)
Stun instrument couvre
plusieurs
emprunts,
distinguer
une
ligne
par
emprunt
couvert.
(2) 1 s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. {3} Indiquer
s'il s'agit
d'un
swap,
d'une
option
(cap,
floor,
tunnel,
swaption).
(4)
Indiquer
la périodicité
de
règlement
des
Intérêts
: À
: annuelle,
M:
mensuelle, B
: bimestrielle,
S
: semestrialle,
T
: trimestrielle,
X:
autre.
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
B1.5
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
{1
Instruments de couverture {Pour chaque
ligne, ndiquer
te
Référence de l'emprunt
Niveau
de
taux
numéro
de
contrat}
couvert
Niveau
de
taux
Charges
c/668
Produits
c{76B
fixe variable
{5}
indiquer
l'index
utilisé
ou
la formule
de
taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vole du budget. (7)
À
compléter
si l'instument
de
couverture
est
Un
sivap.
(8)
Catégorie
d'emprunt.
Exemple
A1
(cf.
la
classification
des
emprunts
sulvant
la
typologie
de
la
circulaire
10CB1015077C
du
25
juin
2018
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territoriates).
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: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
B1.6
B1.6
—
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1
REPARTITION
Dette en eapltal à l'origine (2)
Dette en capltal au O4/01N
Annulté à payer au cours de
PAR
PRÊTEUR
l'exercice
Intérêts
TOTAL
: émissions
ou
{1)
ILs'agit
des cas
où
une
collectivité ou
un
établissement
public
accepte
da
prendre
en
charge
l'emprunt
au
profit
d'un
autre
organisme
sans
qu'i
y alt
pour
autant
transfert
du
contrat.
{2)
La
dette
en capital
à l'origine
correspond
à
la part
de
dette
prise
en
charge
par
la collecthité.
(3} i
s'agit
des
Intérêts
dus
au
fre
du
contrat
Initiet
ai comptabilisés
à
l'article
68111
et
des
intérêts
éventuels
dus
au
fre
du
contrat
d'échange
el comptabilisés
àl'articie
668.
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grétecture
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20/04/2028
ie
à
Pubtié
le
se
À
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMURE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
JV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
B1.7
LIBELLES
B1.7
- AUTRES
DETTES
{Issues
des
engagements
uridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
Autres
dettes
à
long
ou
moyen
terme
(sans
réception
de
fonds)
Dettes
pour
location
- acquisitions
Deites
pour
focation
- ventes
Dettes
pour
souscription
au
capital
d'une
SEM
Dettes
pour
subventions
d'équipement
à
verser
en
annuités
Dettes
pour
travaux
devant
être
réglées
en
plusieurs
exercices
Montant
initial
de
la dette
Dépenses
de
l'exercice
Dette
restante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— METHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
B2
METHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
Procédure
demon
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur-
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
:
1000,00
€
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(en
années)
L
Appareils
de
levage,
ascenseurs
29
14/12/2022
L
Autres
agencts
et
aménagts
de
bât,
inst
élec;tét
15
14/12/2022
L
Autres
agenots
et aménagts
de
terrains
20
14/12/2022
L
Bâtiments
légers,
abris
15
14/12/2022
E
Biens
de faibles vateur - de
4000
euros
1
14/12/2022
L
Camions
et véhicules
industriels
8
14/12/2022
L
Coffre
fort
20
44/12/2022
L
Concessions
et
droits
similaires,
logiciels,
licen
2
14/12/2022
L
Duex
roues
5
14/12/2022
L
Equipements
de
cuisine
10
14/12/2022
E
Equipements
de
garage
et ateliers
45
14/12/2022
L
Equipements
sportifs
15
14/12/2022
L
Frais
d'études
et
insertion
non
suivis
de
réalisat
6
14/12/2022
E
Insatifations
et
appareïls
de
chauffage
15
14/12/2022
L
Installations
et
appareils
de
chauffage
10
14/12/2022
L
Logiciels,
licences.
2
44/12/2022
L
Matériel
classique,
gros
outillage
et
mat
jardin
10
14/12/2022
È
Matériel
de
bureau
électrique
et
électronique
5
14/12/2022
L
Matériel
informatique
5
14/12/2022
L
Mobilier
(scolaire
et
autre)
10
14/12/2022
L
Mobilier
urbain
40
14/12/2022
L
Planations
d'arbres
et arbustes
45
14/12/2022
L
Réseaux
et
installations
de
voirie
20
14/12/2022
L
Subventions
biens
mob,
matériels
et études
5
14/12/2022
L
Subventions
bien
simmobiliers
ou
installations
30
14/12/2022
L
Subventions
projets
infrastructures
d'int.
nation
40
14/12/2022
L
Voitures
automobiles
7
14/12/2022
Page
121 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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Ba
ë eo
FE L
ë
ZI
mt
TJ
C
N3
CG
F2 D
Le]
Pa Fe
© En
IV -
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
01/01/N
B3.1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
01/01/N
Montant
de
ia
Date
de
Montant
des
Montant
total
des
Montant
des
reprises
SOLDE
provision
de
l'
î
éturti
provisi
il
pr
il
de
l'exercice
Nature
de
ja
provision
€)
de
la
au
04/01/N
A
provision
B
C=
D
E=C-D
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
(2)
Provisions
pour
risques
et
charges
{3}
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
fitiges
0,00
9,00
0,00
6,00
Provisions
pour
pertes
de
change
6,00
0,00
0,00
0,00
Provisi
pour
gros
ou
grandi
0,06
0,08
0,06
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres
provisions
pour
risques
0,00
0,00
0,00
6,06
Dépréciations
{3}
0,00
0,00
8,00
0,00
-des
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
-des
stocks
et
encours
0,00
0,80
0,00
0,00
-des
comptes
de
tiers
0,00
0,00
0,00
8,00
-des
comptes
financiers
0,00
6,00
0,00
0,00
Total
des
provisions
semi-budgétaires
0,00
0,08
0,60
0,00
PROVISIONS
BUDGÉTAIRES
(2)
Provisions
pour
risques
et
charges
{3}
0,06
0,00
2,00
6,00
0,00
Provisions
pour
litiges
0,00
0,00
€,00
0,00
0,00
Provisions
pour
pertes
de
change
0,00
9,06
0,08
0,00
0,00
Provisii
pour
gros
ou
grandes
révisi
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provistons
pour
garanties
d'emprunt
9,80
0,09
0,00
8,00
0,00
Autres
provisions
pour
risques
0,09
6,06
0,00
0,00
0,00
Déprécations
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
8,00
-des
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-des
stocks
et
encours
6,00
8,00
0,00
0,00
0,00
-des
comptes
de
fiers
0,09
0,60
0,00
0,00
0,60
-des
comptes
financiers
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
provisions
budgétaires
8,00
0,00
6,00
6,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
122 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2028
{1}
Provision
nouvelis
ou
abondement
d'une
provision
déjà
constituée.
(2)
A
renseïgner
selon
que
la collectivité
applique
le régime
des
provisions
i
ou
aux
et
{8)
Indiquer
F'obfet
de
la provision
(exemples
:provision
pour
tiges
au
Etre
du
procès,
provisions
pour
dépréclation
des
immoblsations
de
l'équipement}. Page
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F5ù
a Fe
5
ù
ZI
Hi
Ji
CG NS
LS F2
D
Le F5
ee
el Fi Envoyé
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D:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
B3.2
B3.2
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1)
{1}
1l s'agit
des
provisions
figurant dans
le tableau
précédent
« Etat
des
provisions
» qui
font
l'objet
d'un
étatement,
aux
dispositi
isiatives
et
ï
äla
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124 4
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|
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
B4
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Montant
de
ta
dépense
|
Montant
amorti
au
titre
|
Montant
de
la
dotation
Durée
de
4
;
Exercice
Nature
de
la
dépense
transférée
l'étalement
Date
de
la
transférée
au
compte
des
exercices
aux
amortissements
de
Solde
(1)
{en
mois)
délibération
481
précédents
l'exercice
(c/6812)
{à
{in
Gin
TOTAL
0,09
0,00
0,00
0,00
{1} Corresponé eu montant de la charge restant à amortir = À — (It + Il).
Montant
de
la
dépense
|
Montant
amorti
au
titre
|
Montant
de
la
dotation
Durée
de
£
:
:
Exercice
Nature
de
la
dépense
transférée
l'étalement
Date
de
la
transférée
au
compte
des
exercices
aux
amortissements
de
Sotde
(1)
{en
mois)
délibération
481
précédents
l'exercice
{c/6862)
{)
4}
(I
TOTAL
0,00
9.00
0,00
0,00
(4) Correspond au mantant d8 la charge restant à amostir = 1— (Ii + AI).
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
B5
CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
1
Intitulé
de
:Enlèvement
déchets
affaire
COUTEAU
Date
de
la
délibération
:
Pour
mémoire
RAR
N-1
(3)
Nouveaux
crédits
Total
(4}
réalisations
cumulées
votés
au
01/04/N
DEPENSES
8
377,
45.1
Enlèvement
déchets
affaire
COUTEAU
8
377
040
Travaux
réalisés
le
du
mandataire
0,00
041
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
Annulations
sur nettes
(a
—
RECETTES
45.2
Financement
le
mandant
et
d'autres
tiers
040
Financement
le
mandataire
67.
041
Financement
à
/a
du
tiers
Annulations
sur
recettes
Recettes
nettes (b
-
{1)
Quvir
un
cadre
par
opération
pour
compte
da
ters.
{2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser). (3) A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats.
{4} Total = Restes à réaliser N-1
+ Nouveaux
crédits votés.
{5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux. {6} Le chapitre 45 doit être détalié conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes. (7) indiquer
le chapitre.
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126 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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|
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DES
PRETS
B6
Prêts
(compte
274)
Bénéficiaires
Date
de
la
Encours
restant
dû
Montant
de
l'annuité
à recouvrer
ICNE
de
détibération
au
01/01/N
Capital
Intérêts
l'exercice
Assortis
d'intérêts
{total}
0,00
0,00
0,09
0,00
Non
assortis
d'intérêts
(totai}
0,00
0,00
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*
*
À
ié
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D2028
O24-DE
Pub
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.1
Dette
en
capital
à
l'origine
Dette
en
capital
au
01/01/N
Annuité
à verser
au
cours
de
Emprunts
garantis
(1)
3
179
428,09
2
164
540,34
Autres
engagements
donnés
Marchés
de
partenariat
(4)
Au
profit
d'organismes
publics
(3)
Au
profit
d'organismes
privés
(3)
Dans
le cadre
d'une
délégation
de
service
public
(3}
Engagements
liés
à
des
opérations
d'urbanisme
et
d'aménagement
(1) A compléter depuis
l'état des empnints garantis.
{2} A
compléter depuis l'état des contrats de crédit-bail.
(8) À
compléter depuis
l'état des autres engagements données.
(4) A
compléter depuis
l'état des marchés de partenariat,
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ié
le
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D2028
O24-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.2
Article
Créance
en
capital
à l’origine
Créance
en
capital
au
01/01/N
Annuité
à recevoir
au
cours
de
l'exercice
8026
Redevance
de
crédit-bail
à recevoir
8027
Subvenfion
à
recevoir
annuité
8028
Autres
engagements
reçus
Recette
grevée
d'affectation
spéciale
(2)
Engagements
reçus
des
entreprises
A
l'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises
{1) À
rempiir
depuis
l'état
relatif
aux
autres
engagements
reçus.
(2)
À
remptr
depuis
l'état
relatif
aux
recettes
grevées
d'affectation
spéciale.
Le
montant
de
la créance
en
capital
au
OT/O1N
correspand
au
reste
à
employer
au
O/04/N,
l'énnuité
à
recevoir
au
cours
de
l'exercice
correspond
au
soïde
entre
tes
restes
à employer
au
O$/01/N
et
les
restes
à
employer
au
31/12/N.
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.3
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
Année
de
mobilisation et
Périodl-
Taux à la date de vote
Indices ou |
Annuité garantie au cours de
profil
cité
des
Taux
initial
.
Organisme
Durée
du
budget
{6}
Catégorie
devises
l'exercice
Désignation
du
d'amortissement
Objet
da
ou
Capltal
restant
rem
prêteur
ou
chef
Montant initiai
résl-
d'emprunt
pouvant
de
l'emprunt
(t}_?
emprunt
garantt
dû
au
01/04/H
bour-
de file
duelle
a)
modifier
sements
|
Taux
|
Index
|
Taux
|
Taux
?
index
|
Niveau
l'emprunt
En
intérêts
(8)
En
capital
Année |
Profit
{2}
)
ua
|actua
43)
{4}
|
detaux
Total des emprunts contractés par
des
collectivités
au des
0,00
0,00
0,00
0,00
EP {hors logements soctaux| Total des
emprunts
autres
que
ceux
contractés
par
des
0,00
0,00
0,00
9,00
collectivités
où
des
EP
(hors
logements
soclaux) Total
des
emprunts
contractés
pour
3179
428,09
2164
540,34
47 518,67
65 452,88
des
opérations
de
iogement
social
=
STE
IMMO
GD
2018
PF
LOGEMENT
CAISSE
DES
174
647,14
108
439,59 |
19,66
A
F
2,050
F
5,800
A-1
EUR
195,91
6 298,94
HAINAUT
EOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIiPHFP
STE
IMMO
GD
2017
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
28
423,24
1224078 |
37,91
A
F
0,050
F
0,050
A
EUR
0,00
330,83
HAINAUT
LOCATIF
À
DEPFOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHFP
STE
IMMO
GD
20$7
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
767264
34419,38 |
27,81
A
F
0,050
F
0,050
A
EUR
6,00
1163.68
HAINAUT
LOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHEP
STE
IMMO
GD
2011
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
268
331,61
79
530,36
6,82
A
F
3,600
F
3,600
A
EUR
3
167,78
43
831,30
RAINAUT
LOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHFP
STE
IMMO
GD
2072
Le
LOGEMENT
CAISSE
DES
61678255
601
120,29 |
30,20
S$
F
1,490
F
1,490
A1
EUR
17
895,19
8
782.86
HAINAUT
LOCATIF
A
DEÉPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHEP
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COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Année
de
mobliisation
et
Périodl-
Taux
à
ta
date
de
vote
indices
ou
Annulté
garantie
au
cours
de
profil
cité
des
Taux
initiat
,
Organisme
Durée
du budget
(6)
Catégorie
|
devises
l'exercice
Désignation
du
d'amortissement
Objet
de
_
Capitai
restant
rem.
prêteur
ou
chef
Montant
initiat
rést.
d'emprunt
pouvant
de l'emprunt {(4}.|
l'emprunt garanti
dû au 04/04
bour-
deflle
duette
€}
modifier
sements |
Taux |
Inox |
Taux |
Taux |
Index |
Niveau
remprunt |
©" intérêts (8)
En capitat
Année
|
Profit
@}
6}
@)
actua. |
(3)
(4)
|
detaux
riel (5)
STE
IMMO
GD
2018
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
769
400,66
680
588,47 |
28,75
À
F
1,600
F
1,800
Act
EUR
12
844,70
18
656,11
HAINAUT
LOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHFP
STE
IMMO
GD
2022
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
197
999,62
194
819,19 |
39,25
T
F
0,740
F
0,740
A
EUR
5
741,30
3 495,54
HAÏNAUT
LOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHFP
STE
IMMO
GD
2017
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
747
422,10
337
102,67 |
27,91
À
F
1,850
F
1,350
A1
EUR
4
285,71
8 823,13
HAINAUT
LOCATIF
À
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHFP
STE
IMMO
GD
2017
P
LOGEMENT
CAISSE
DES
312
734,76
439
279,70 |
37,91
À
F
1,350
F
1,450
A1
EUR
1 532,08
3070.49
HAINAUT
LOCATIF
A
DEPOTS
&
USAGE
SOCIAL
CONSIGNATION FIPHEP
TOTAL
GENERAL
3179
428,09
2
164
540,34
47
548,67
65
452,88
{1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser). {2} Indiquer la périodiaité des remboursements A : annuelle : B : bimestielle : T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d'intérët: F :
fixe : V
: variable simple : C : complexe ; R: préfixé (c'est-à-dire un taux variab'e qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
{4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR
3 mols …).
(5)
Taux
annuel,
tous
frais
compris.
(6} Taux
hors
opération
de
couverture.
Pour
tes
emprunts
à
taux
variable,
Indiquer
le niveau
à
la date
de
vote
du
budget.
{7}
Catégorie
d'emprunt
hors
opération
de
couverture.
Exemple
A-i
(cf.
ta classification
des
emprunts
suivant
la typologie
de
la
circulaire
I0CB1016077C
du
25
juin
2010
sur
les
produits
financiers
offerts
aux
collectivités
territoriales).
{8}
1: s'agit
des
intérêts
dus
au
titre du
contrat
initial
et comptabliisés
à l'aicle
66111
« Intérêts
réglés
à
l'échéance
» {intérêts
décalssés).
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131 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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gréfecture
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*
*
À
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669-215903014-20230413-HER
D2023
(
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.4
CALGUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Caleul
du
ratio
(1}
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à
échoir
dans
l'exercice
(2)
A
112
971,65
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(2)
B
0,00
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(3)
C
145
941,23
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
ISA+B+C-D
258
912,78
Recettes
réelles
de
fonctionnement
H
4143
739,00
| Part des
garanties
d'emprunt
accordées
au titre de l'exercice en % (4)
mi
6,29
|
{1}
Ratio
défini
aux
articles
L. 4253-1
ou
L.
3231-4
ou
L.
2252-1
du
CGCT,
aux
dé
42)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L. 4253.2
où
L. 3231-44
ou
L. 2252-2
du
CGCT,
aux
{3}
CT. définition
de
l'articie
D.
1511-30
du
CGCT.
{4} Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement
de cs même exercice.
äia
äla
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orétecture
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D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
ANNEXES
PATRIMONIALES
-— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.5
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
RESTANT
A
COURIR
(MOBILIER
ET
IMMOBILIER)
ï
nature
du
Bt
Montant
del
Montant
de
1
Montant
des
redevances
restant
à
courir
gpeetnate
BR
TE
cie d'or. |
Désignation du |
Durée du contrat
ontant de
la
RARES
IA
Cumul restant
ayant fait
l'objet
du
ino
du
trat
crédit
ballteur
{en
mois)
redevance
de
redevance
sur
la
contrat
aine du
con:
{ra
7
l'exercice
totalité du
contrat
N#t
N+2
H+3
N+4
{exercice
N45 et
Fotat
{1}
sulvants)
Crédits-balis
mobiliers
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Crédits-balls Immobillers
0,00
0,00
0,00
2,00
9,90
0,00
0,00
2,99
Total
0,00
0,00
0,09
0,09
9,00
0,00
2.00
0,00
(1)
Total
=
(N+1,
N+2,
N+3,
N+4)
+
cumul
restant.
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133 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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D2023
0
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.6
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
Montant
de
la
rémunération
du
cocontractant
restant
à
verser
pour
la durée
restante
du
marché
de
partenariat
{1
Montant
Part
investissement
Nature
des
total
|
Année
de
Organismes
prestations |
Durée du
Date
fin |
Date
mise
prévu
au
Annuité
Dont
part
Part
.
Part
TOTAL
Libellé
du
contrat
signature
prévues
marché
de
en
service
:
versée
sur
Part
fonctionnement |
financement
; | cocontractants
:
:
titre du
,
:
nette
(3)
144
du
marché
parle
(en
mois) |
marché
|
équipement
marché
l'exercice
{|
totaie
(2)
I
EL
fil
marché
(TTC)
JIOTAL
Ÿ
0,09
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
{1} Montant de la rémunération restant à verser au 31/12/N. {2} Montant lotal de la rémunération relative 4 l'investissement restant à verser au 31/12/N. {3} Montant inscrit 8 ta colonne précédente déduction faite des participations d'autres collectivités publiques.
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DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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orétecture
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ié
le
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.7
ETAT
DES
RECETTES
GREÈVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPÉCIALE
Libellé (1)
Tableau
récapitulatif
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Restes
à employer
au
03/01/N
Montant
recettes
Montant
dépenses
Restes
à
employer
au
31/12/N
Total
0.09
0.00
0.00
0,00
{1} Par exemple, taxe d'aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs gravés d'une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventiables ou recettes ventlables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détali plus fin que dans la présentation croisée. {2} Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire te tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l'ensemble des receltes grevées d'une affectation spéciale. (3) Reste
à employer
au
31/12/N
=
reste
à
employer
au
O$/O4/N
+
total
recettes
de
l'exercice
- total
dépenses
de
l'exercice.
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135 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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FS
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136
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
SUBVENTIONS
VERSEÉES
B8
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Article
{1}
Subventions
(2}
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
Nature
Juridique
de
Montant
de
la
l'organisme
subvention
INVESTISSEMENT
(total
0,00
FONCTIONNEMENT
(totai}
91.789,95|
657362
N°1
CCAS
RECEVEUR
PERCEPTEUR
Etat
44
000,00
DU
CCAS
6574
N°1
SUBVENTION
AMICALE
JEUNES
SAPEURS
|
Association
150,00
POMPIERS
DU
PAYS
DE
CONDE
6574
N°1
SUBVENTION
AMICALE
PERSONNEL
Association
700,00
COMMUNAL
6574
N°1 SUBVENTION
ANCIENS
COMBATTANTS
Association
350,00
HERGNIES
THOREZ
MICHEL
6574
N°1
SUBVENTION
RES MARCHE
DE
L'OSON
Association
8 000,00
A:
6574
N°1 SUBVENTION
ASS
UNION
SPORTIVE
Association
0,00
HERGNIES
ASSOCIATION
6574
N°1
SUBVENTION
ASS
VIVE
L USEP
CESAR
Association
200,00
DEWASMES
6574
N°1
SUBVENTION
ASSO
INTERCOMMUNALE
DE !
Association
100,00
SAUVEGARDE
DU
43EME
RI
6574
N°1
SUBVENTION
ASSOCIATION
ART
ET
Association
0,00
CULTURE
DOULIEZ
CHANTAL
6574
N°1
SUBVENTION
ATELIERS
CULINAIRES
D
Association
300,00
HERGNIES
6574
N°1
SUBVENTION
CENTRE
AQUATIQUE
DE
Etablissement
de
droit public
23
758,95
SAINT
AMAND
SPE
6574
N°1
SUBVENTION
CHORALE
À COEUR
GA
Association
200,00
6574
N°1
SUBVENTION
CLUB
DE
TENNIS
DE
TABLE
!
Association
800,00
D'HERGNIES
LIENARD
GEOFFRE
6574
N°1 SUBVENTION
ea
DE VOILE D'AMAURY
| Assaciatian
500,00
A
6574
N°1 SUBVENTION
CLUB
LEO LAGRANGE
ASSO | Association
2 500,00
6574
N°1
SUBVENTION
COMITE
DES
FÊTES
DE
LA
Association
0,00
BAYONNE
GRARD
FRANCOISE
6574
N°1
SUBVENTION
COOP
SCOL
ECOLE
CENTRE |
Association
2 198,00
ECOLE
DU
CENTRE
6574
N°1
SUBVENTION
COOP
SCOLAIRE
ECOL
NO
A |
Association
833,00
HOUX
NO
À
HOUX
6574
N°1
SUBVENTION
CULTURE
ET TRADITIONS
Association
4 000,00
6574
N°1 SUBVENTION
FETES
ET LOISIRS ASSO
Association
0,00
6574
N°1 SUBVENTION
HERGNIES
ATHLETIQUE
Association
2 300,00
6574
N°1
SUBVENTION
HERGNIES
MUSIQUE
ASSO
| Association
0,00
6574
N°i
SUBVENTION
JEUX
TU
ILS ASSOCIATION
Association
0,00
6574
N°4
SUBVENTION
LES ENFANTS
DU
VILLAGE
Association
0,00 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
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Article (1)
Subventions (2)
Objet (3)
Nom
de l'organisme
Nature juridique de
Montant de la
l'organisme
subvention
6574
N°1
SUBVENTION
LOCAL
UNIQUE
Association
500,00
ASSOCIATION
6574
N°1
SUBVENTION
OSRS
EN
VACANCES
Association
500,00
6574
N°1
SUBVENTION
LOVE
DANCE
PATRICIA
WAS
À
Association
0,00
6574
N°1
SUBVENTION
MEMOIRE
HERGNISIENNE
Association
500,00
6574
N°1
SUBVENTION
OSONS
LA
NATURE
Association
400,00
6574
N°1
SUBVENTION
PUITS
SOPHIE
Association
500,00
6574
N°1 SUBVENTION
TEAM
BBL ASSOCIATION
Association
1 500,00
6574
N°1
SUBVENTION
VIVA
FORM
Association
0,00
{1} Indiquer l'articie d'imputation de ta subvention. (2)
Dénomination
ou
numéro
éventuel
de
la subvention.
(3) Objet pour
lequel
est versée
la subvention.
Page
137 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Reçu
en
préfecture
le 2O/04/2GES
us
sn
Le
RUE
ER
Publié
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ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028 024-DE
IV —- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/01/N
Bg
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/01/N
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(1}
2}
EN
ETPT
(4}
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À TEMPS
NON
COMPLET
TITULAIRES
NON
TITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
1,00
0,00
1,00
1,06
0,00
3,00
Directeur
générat
des
services
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
4,00
Directeur
générat
adjoint
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
départemental
adjoint -
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SDIS Emplois
créés
au
titre
de
l'article
L.
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
313-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b}
14,00
0,00
14,00
8,80
6,00
8,80
ADJOINT
ADM
PRINCIPAL
1ÈRE
e
1,00
0,00
1,00
4,00
0,09
4,00
CL.
(Av.
Janv.
2022}
ADJOINT
ADM.
PRINCIPAL
2EME
GC
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
CE.
(Av.
Janv.
2020)
ADJOINT
ADMINISTRATIF
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
ATTACHE
PRINCIPAL.
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
ATTACHE
TERRITORIAL
2,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
REDACTEUR
(Av.
Sept.
2022)
1,00
0,00
1,00
0,09
0,00
0,00
REDACTEUR
PRINCIPAL
1ERE
CL
1,00
0,00
1:00
0,80
0,00
0,80
FILIERE
TECHNIQUE
(c})
46,00
3,00
49,00
13:71
1,20
14,91
ADJOINT
TECHNIQUE
8,00
2,00
10,00
6,77
1,20
7,97
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
DE
1ERE
CL.
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
C
4,00
1,00
5,00
4,94
0,00
4,94
DE
2EME
Ci.
AGENT
DE
MAITRISE
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
AGENT
DE
MAÏTRISE
PRINCIPAL
2,00
0,09
2,00
1,00
0,00
1.00
FILIERE
SOCIALE
{d)
3,00
0,00
3,00
2,50
0,00
2,50
AGENT
SPÉCIALISÉ
PRINCIPAL
DE
3,00
0,00
3,00
2,50
0,00
2,50
2EME
CL.
DES
EM.
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
(e)
2,00
0,90
2,60
1,00
0,00
1,00
AUXILIAIRE
DE
PUÉRICULTURE
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
CL.
NORMALE
PUERICULTRICE
(SÉDENTAIRE
1,00
0,00
4,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHNIQUE
(f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIÈRE
SPORTIVE
({g)}
1,00
6,00
1,00
0,80
0,00
0,80
Page
138 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principai
- BP
- 2023
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
(2)
EN
ETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À TEMPS
NON
COMPLET
TITULAIRES
NON
TITULAIRES
EDUC
TERRITORIAL
APS
PR.
B
1,00
0,00
1,00
0,80
0,00
0,80
2ÈME
CL
(Av Sept.
2022
FILIERE
CULTURELLE
(h)
1,00
7,00
8,00
1,80
0,83
2,63
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
B
1,00
6,00
7,00
1,80
0,00
1,80
ARTISTIQUE
PRINC
1ERE
CL
ASSISTANT
D'ENSEIGNEMENT
B
0,09
1,00
4,00
0,00
0,00
0,00
ARTISTIQUE
PRINC
2EME
CL
ASSISTANT
ENS.
ART.
PR.
1ERE
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,35
0,35
CL
(Av.
Janv.
2019)
ASSISTANT
ENS.
ART.
PRINC
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,48
0,48
2EME
CL
(Av.
Janv.
2016
FILIERE
ANIMATION
(i}
-
4,00
11,09
15,00
14,00
0,00
11,00
ADJOINT
D'ANIMATION
4,00
41,00
15,09
11,00
0,00
11,00
FILIERE
POLICE
(j)
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
BRIGADIER
CHEF
PRINCIPAL
(Av.
2,06
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Janv.
2020
FILIÈRE
SAPEURS-POMPIERS
(k)
9,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
EMPLOIS
NON
CITES
(|) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
TOTAL
GENERAL
{(b+ctd+te+tf
43,00
21,00
64,00
41,61
2,03
43,64
(1) Les grades où emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR
: INTB9500102C du 23 mars
1995. Les emplois fonctionnels sont également
comptabilisés dans leur filère d'origine.
{2) Catégories : À, 8 ou C. (8) Emptois
res
créés par 1‘
Les empiois
ätemps complet sont comptabilisés pour une urité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la détibération créant l'emploi.
{4} Equivalent temps plein annuet travaité (ETPT). Le décompte ast propartionnel à l'activité des agents, mesurée
par leur quotité de temps de travail et par leur période
d'activité sur l'année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 58) présent toute l'année correspond à 1 ETPT : un agent à temps partiel, à 80 % {quotité de travaï = 80 %) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT : un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 54) présent la moitié de l'année {ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) comespond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
{5) Emptoïs dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant.
Page
139 an,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
ra
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2025
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/01/N
B9
D1.1
-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
01/01/N
(suite
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
O1/01/N
|
CATEGORIES
|
SECTEUR
Agents
occupant
un
emploi
permanent
(6)
0,00
ADJOINT
TECHNIQUE
0,00 |
332-10
ADJOINT
TECHNIQUE
0,00 |
A
ASSISTANT
ENS.
ART.
PR.
1ERE
CL
(Av.
Janv.
2019)
0,00 |
A
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
15
424,75
TOTAL
GENERAL
15
424,75
(1)
CATEGORIES:
À,
Bet
C,
(2)
SECTEUR
ADM
: Administratif.
TEC
: Technique.
URB
: Urbanisme
(dont aménagement
urbain).
S$ : Social. MS
: Médico-social,
NW
: Médico-technique.
CULT
: Cuituret
ANIM
: Animation.
POL
: Police,
POMP
: Sapeurs-pomp'ers.
X: Emptois non cités.
{3}
REMUNERATION
: Référence
à un
indice
brut
(indiquer
te niveau
de
l'indice
brut)
de
la fonction
publique
ou
en
euros
annuels
bruts
{indiquer
l'ensemble
des
éléments
de
la
rémunération
brute
annuelle).
{4) CONTRAT :
Motif du contrat (code
générai de la fonction publique
- CGFP)
:
4932-23-1° :
Accroissament
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois.
332-23-2* :
Accroissement
salsonnier
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
six
mois.
3432-24
: Contrat
de
projet
pour
une
durée
minima!e
d'un
an
et une
durée
maximale
fixée
par
tes
parties
dans
la limite
de
six
ans
332-13
: Remplacement
d'un
fonctionnaire
autorisé
à servir
8
temps
partie
ou
indisponible.
9332-14
: Vacance
temporaire
d'un
empiot,
Absence
de
cadre
d'empois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes.
332-8-1 332-8-2°
:
Justifé
par
les besoins
des
services
ou
la nature
des
fonctions,
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
territorial
n'a
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
le
CGFP.
932-8-4°
:
Communes
de
moins
de
1 000
habitants
et groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants.
892-8-4°
:
Communes
nouvelles
issues
de
fusion
de
communes
de
moins
de
1 000
hsbitents,
pendant
trois
ans
sulvant
la
création,
et
le cas
échéant,
Jusqu'au
premier
renouvellement
du
conseil
municipal.
332-8-5°
tres collectivités
territoriales
ou
établissements
mentionnés
à
l'article
L. 4,
pour
tes
emplois
dont
la
quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à
332-8-6°
: Emplois
des communes
(- 2 000
hab.) et des groupements
de communes (-10 006
hab.) dont la création où suppression dépend
de la décision d'une
autorité.
327-5
: Contractuel
territorial
sur
ermptoi
permanent
- peut
être
nommé
en
qualité
de
fonctionnaire
stagiaire
par
l'autorité
teriloriale.
9332-10 :
Contrat
à durée
Indéterminée
en
application
de
l'articie
L. 332-8
avec
un
agent
contractuel
territorial
qui
Justife
d'une
durée
de
services
pub'ics
de
six
ans
au
moins.
9332-11
: Contrat
8
durée
Indéterminée
lorsque
l'agent
contractuel
territorial
concemé
remplit
avant
l'échéance
de
son
contrat
les
conditions
d'anciennelé
mentionnées
à l'articie
L.
332.10,
926-352
: Modalités
particulières
: recrutement
sans
concours,
parcours
d'accès
à
la fonction publique.
personnes
en
situation
de
handicap
(CGFP
art.
L326
et L.352).
343-1-343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique temitoriale {emplois fonctionnels de
direction).
333-1-333-10
: Collaborateurs
de
cabinet.
333-12
: Collaborateurs
de
groupes
d'élus.
A:
Autres
{8}
Indiquer
si l'agent
contractuel
est
titulaire
d’un
contrat
à durée
déterminée
(CDD)
ou
d'un
contrat
à durée
indéterminée
{CDI}.
Les
contrats
particuiters
devrant
être
labellisés
« AJ
autres
»
et feront
l'objet
d'une
précision
(ex
: «
contrats
aidés
»).
gocu
et
un
en
lol
permanent
de
la
fonction
pub'que
territoriale,
les
agents
non
ttulalres
recrutès
sur
le
fondement
des
articles
932.8,
392.13,
332-14,
326,
352
du
CGFP
,
ainsi
que
les
agents
qui
sont
titulalres
d'un
contrat
à
durée
indéterminée
pris
sur
le
fondement
des
articles
27-5,
10
et332-14
du
CGFP.
{7} Occupent
un
emploi
non
permanent
de
la
fonction
publique
tenitoria!e,
les
agents
non
titulaires
recrutés
sur
le fondement
des
artictes
32-23,
332-24,
993.1
à
333-10
et
3323-12.
{8)
Si
un
contrat
fixe
comme
référence
de
rémunération
un
traitement
hors
échelle,
1 convient
de
mentionner
le chavron
conformément à
l'article
6 décret
85-1148
du
20
octobre
1885.
Page
140 pal œ
4 E
@ 5
@E
Ds
a œ
o
€
œ
pa S
Ce] LÉ
F5 Fa)
$
5
Publié
le
COMMUNE
DE
HERGHNIES
- Principal
- BP
- 2023
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITÉ
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
B10
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à
(1).
Toute
personne
ale
droit
de
demander
communication
à
ses
frais.
Nature
de
l'engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
l'organisme
Nature
juridique
de
Montant
de
organisme
l'enaägement
Délégation
de
service
public
{3) (4)
Détention
d'une
part
du
capitat
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt
01/09/1994
-
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
139
637,71
HAINAUT
01/05/2011
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
SA
145
085,03
HAINAUT
24/03/2017
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
À
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
SA
679
091,30
HAÏNAUT
24/03/2047
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
37
209,96
HAINAUT
24/03/2017
-
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
HAÏNAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
SA
13
884,58
HAINAUT
24/03/2047
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
364
647,31
HAINAUT
24/03/2017
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
153
661,04
HAINAUT
08/05/2017
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
769
490,66
HAINAUT
08/06/2017
-
SOCIETE
IMMOBILIERE
GD
HAINAUT
|
SOCIETE
IMMOBILIÈRE
GD
SA
214
229,70
HAINAUT
Subventions
supérieures
à 75
000
€ ou
représentant
plus
de
50
%
du
produit
fiqurant
au
compte
de
résultat
de
l'organisme
Autres (1) Hôtel de la coliectivité et autres fleux pubties désignés par ia collectivité. (2) Indiquer ta date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif). {8 Préciser la nature de ta déégation (concession, affermage, régie Intéressée…). (4) Les
délégations
pour
lesquels
un
engagement
hors
bilan
est
constaté
font
Fobjet
d'une
reprise
dans
l'état
relatif
aux
autres
engagements
donnés.
Page
141 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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orétecture
le 20/04/2033
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ID
: 669-215903014-20830415-HEX
D:
IV —- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
B11.1
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUX
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
ANPCEN {1} Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscañté additionnelle ou sans fiscalité propre.
Page
142
ADHERE
LA
COLLECTIVITE
Date
d'adhésion
Mode
de
parficipation
Montant
du
financement Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
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le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-— LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
B11.2
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
Catégorie
d'établissement
{1}
Intitulé
/ objet
de
l'établissement
Date
de
création
Date
de
Nature
de
l'activité
TVA
délibération
{SPICISPA)
{oui
/ non)
CCAS
ACTION
SOCIALE
non
CE
<
Néant
>
non
Régie
personnalisée
<
Néant
>
non
(1)
s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service pubiic relevant de sa compétence.
Pour
rappel,
la collectivité
a l'obligation
de
constituer
une
règle
si
le service
concerné
est
de
nature
industrielle
et commerciale
(ef.
article
L.
1412-1
du
CGCT)
ou
la faculté
de
constituer
une
régle
si le
service
concemé
est
de
nature
administrative
et
n'est
pas
de
ceux
qui,
par
leur
nature
ou par la loi, ne peuvent être assurês que par la coïlectvité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les règies
ainsi
créées
peuvent,
au
choix
da
la
collectivité,
être
dotées
:
- soit
de
ta
personnalité
mora!e
el
de
l'autonomie
financière :
- soit
de
la
seute
autonomie
financière.
Cepandant,
convient
de
préciser
que
seules
les
régies
dotées
de
la
morale
et de
l'
financière
sont
public
et doivent
être
recensées
dans
cet
état.
Page
143 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
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préfecture
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en
orétecture
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De
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
B11.3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
de
services
{1}
Intitulé
/ objet
du
service
Date
de
Date
de
N°
SIRET
Nature
de
TVA
création
délibération
l'activité
{oui
/ non)
{SPIC/SPA)
Régie
à
seule
autonomie
financière
<
Néant
>
non
Lotissement
<
Néant
>
non
Service
social
et
médico-social
<
Néant
>
non
(1)
Exempies
de
ies
: régie
& seule
le
financière,
service
social
et
médi
ciat.
Page
144 Envoyé
er
préfecture
le 20/04/2023
COMMUNE
DE HERGNIES
: Principal -BP-2023
| Reçu
en réfecture le 20/04/2028
a +
Publié
le
JV
-
ANNEXES
ID : 669-2159030
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
DEPENSES
C1.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= A+B
116
000,00
||
116
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
116
000,00
116
000,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
416
000,00
116
000,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
Î
dépenses
de
lexercice
D001
(3)
(4)
hi
précédent
(3)
(4)
Dépenses
à couvrir par des
116 000,00
497 372,94
365 104,98
978 477,92
ressources
propres
{1} Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
{2} Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
{3)
Inscrire
uniquement
si le compte
administratif
est voté
où
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
{4) Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
Il - Présentation
générale
du
budget
— vue
d'ensemble,
Page
145 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Publié
le
Reçu
en
gréfecture
le
20/04/2062
2 3
IV
=
AN
N
EXE
S
CIS
656215090301
CHARS
DE
ANNEXES
BUDGETAIRES
ÉQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C1.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+b
4
368
941,55 |
III
1
368
941,55
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
218
019,00
218
019,00
10221
TLE
0,00
0,00
10222
FCTVA
120
000,00
120
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
98
019,00
98
019,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Atiributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(4)
1
150
922,55
1
150
922,55
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
0,00
0,00
28041512 |
Subv.
Grpt
: Bâtiments,
installations
3
125,41
3
125,41
280421
Privé
- Biens
mob.,
matériel
et
études
8
084,60
8
084,60
280422
Privé
- Bâtiments
et installations
8
134,64
8
134,64
280423
Privé
: Projet
infrastructure
1
200,00
1 200,00
2804412
|
Sub
nat
org
pub
- Bât.
et
installations
7 632,66
7 632,66
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
1 973,20
1 973,20
28051
0,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
373,01
373,01
28128
Autres
aménagements
de
terrains
17
396,14
17
396,14
281311
Bâtiments
administratifs
6
206,99
6
206,99
281312
Bâtiments
scolaires
20
870,93
20
870,93
281316
Equipements
de
cimetière
3
065,97
3
065,97
281318
Autres
bêtiments
publics
55
922,64
55
922
64
28135
Installations
générales,
agencements,
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
2
941,27
2
941,27
28138
Autres
constructions
457,10
457,10
28151
Réseaux
de
voirie
4
090,12
4
090,12
28152
installations
de
voirie
730,07
730,07
281532
Réseaux
d'assainissement
0,00
0,00
281534
Réseaux
d'électrification
3
515,63
3
515,63
281538
Autres
réseaux
1
163,49
1
163,49
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
865,76
865,76
2815738
|
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
12
932,95
12
932,95
281578
Autre
matériel
technique
0,00
0,00
28158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
14
365,08
14
355,08
28182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
281828
Autres
matériels
de
transport
6
445,00
5
445,00
28183
Matériel
informatique
0,00
0,00
281831
Matériel
informatique
scolaire
7
548,05
7
548,05
281838
Autre
matériel
informatique
7 698,05
7 698,05
28184
Matériel
de
bureau
et mobilier
0,00
0,00
281841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
9
708,81
9
708,81
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
7
208,81
7
208,81
28185
Matériel
de
téléphonie
450,00
450,00
28188
Autres
immo.
corporelles
67
452,41
67
452,41
29...
Dépréciations
des
immobilisations
Page
146 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2083
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelle
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(6)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
89
925,00
89
925,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
780
448,76
780
448,76
ns
rhone
Roses
tre
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
ul
précédent
(6)
(7)
RO01
(6)
(7)
R1068
(6)
IV
Total ones
1 368 941,55
294 900,35
0,00
567 577,57
2 231 419,47
disponibles
Montant
Solde
1 252
941,55
{1}
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(3) Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et
36
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et
les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmentionnés.
(6)
Inscrire
uniquement
si le compte
administratif
est voté
ou
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
précédent.
{7)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
ll -
Présentation
générale
du
budget
- vue
d'ensemble.
(8)
Indiquer
le signe
algébrique.
Page
147 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2083
Reçu
en
orétecture
le 20/04/2033
#
Publié le ID
: 669-215903014-20830415-HEX
D:
IV —- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Di
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Page
148 Reçu
en
préfecture
le 2O/04/2GES
us
sn
Le
Publié {
LE
he DU
uoie
1e
Re
ie
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-— DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D3
Libellés
Base
notifiée
Variation
de
la
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
Variation
du
Produit
voté
par
Variation
du
(si connue
à la date
base
/ (N-1}
par décision
de
l'assemblée
taux/ N-1
l'assemblée
produit/ N-1
de
vote)
(%)
délibérante
(%)
déklibérante
(%}
TICPE
(part
définie
à l'art.
Gazole
265
du
code
des
TICPE (majoration définie
à l'art.
265
À
bis du
code
des
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
TOTAL
2717
832,00
1 499
749,00
(1)
Taxes
perçues par
tes
coflectvitès
d'Outre-mer.
(2) Détañler les taxes pour lesquelles
la collectivité a un pouvoir de modulation.
Page
149 Reçu
en
orétecture
le 20/04/2083
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023G413-HER
D2028
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
D4.1
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
16
009
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L. 2343-1}
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DÉPENSES
DÉPENSES
Article
Libellé
Montant
Remboursement
et
dettes
assimilées
d'immobilisations
éventuelles
de
tiers
Total
des
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
patrimoniales
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
RECETTES
Libellé
Montant
et dettes
assimilées
Dotations
et
subventions
Autres
recettes
éventuelies
de
tiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
réelles
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
041
Opérations
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes 4 l'exercice de la compétence visée à l'article L. 2413-1 du CGCT. (2) Détaiter les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l'établissement. (3) Montant des recettes de
foncti
transféré en
pour le
des dépanses d'investi
afférentes à l'exercice de la compétence
susmentionnée.
Page
150 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
Publié
le
ID
: 669-215903014-20230413.
FS
IV — ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
D4.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
009
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L, 2313-1)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DEPENSES
DÉPENSES
Article
Libelié
à caractère de
et frais
assimilés
Autres
de
courante
financières
Dotations
aux
Atténuations
de
Total
des
ordre
transf.
entre
sections
réelles
ordre
intérieur
de
la
section
Virement
à la section
d'investissement
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
RECETTES
Article
Recettes
issues
de
la
TEOM
Dotations
et
participations
reçues
Libellé
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
70
Prod.
75
Autres
de
76
Produits
financiers
ventes
diverses
courante
77
Produits
78
amort,
prov.
013
Atténuations
de
Totai
des
recettes
réelles
042
ordre
transf.
entre
sections
043
ordre
intérieur
de
la section
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
Page
151
Montant Montant Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
grétecture
le 20/04/2023
|
Publié
le
ID
: 669-215903014-2023041:
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
{1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice da la compétence visée à l'article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détaïler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par
le collectivité ou l'établissement.
(8) Sita
ouf
applique les provi
j
{4}
Montant
des
recettes
de
ie
transféré
en
pour ie
des
dépenses
di
afférentes
à
l'exercice
de
à
compétence
süsmentionnée.
Page
152 COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
V
—- ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Nombre
de membres
présents
: 4 8
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 26
VOTES :
Pour :
JS
Contre :
©O
Abstentions
:'
©
Date
de
convocation
: 07/04/2023
Présenté
par
le Maire
(1),
À
HERGNIES,
le
13/04/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
HERGNIES,
le
13/04/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
(onseil
Moucpal
d
Herque$
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
S
L
6,4
ID
: 059-215903014-20230413-HER
D2023
024-DE
|
A
|
. BLANCHART
Alain
. BOURLET
Bernard
. CARIDI
Pasquale
. DANGLETERRE
Jean
. DENIS
Maurice
.GODMEZ
Didier
Cane
pouaur
a
Case
UAIRZUYNA..
. KOPCZYNSKI
Bruno
. MERCIER
Abel
. RICHARD
Antoine
M.
SCHNEIDER
Jacques
M. SIGUOIRT
Laurent
AE SAUT
À
M. VINCHENT
Frédéric
A
M. WAWRZYNIAK
Cedric
À
AT
À
-
FT
Mme
BAILLEUL
Marie-Claude
a
qui
7
Mme
CLEMENT
Séverine
“
*
‘
Mme
DERNONCOURT
Corinne
Aane
pouyoun
œ
bruno
SA
24NS KA
Mme
DI CRISTINA
Julie
Anne
pourvoir
Waxis
-CQoudo
PAiteut..
Mme
DOULIEZ
Chantal
Mme
DUMONT
Sandrine
Mme
GALLIEZ
Christelle
Page
153 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
|
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
S
L
O7
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID
: 059-215903014-20230413-HER
D2023
024-DE
COMMUNE
DE
HERGNIES
- Principal
- BP
- 2023
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
I
Mme
GRARD
Françoise
dhane
pauout
a à
(ie)
VRCEre
\
—
[
Mme
LAMBERT
MOREL
Dominique
3
Fu
Mme
SLATKOVIE
Marie-Pierre
l
|
=
Khr—
Mme STIEVET Séverine
_Conte
poudoir
&
Made
NiVCHeur
Mme
VAN
VOOREN
Virginie
RSaUE
Mme VILLAIN MASQUELET
Anne
clous
eoUuUyuSCE
fnbul
timreo
Mme
VREVIN
BETTY
ne
Poueun
Cù
Chadet
OOUUEz
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
JHl\ou\e
13 À HERGNIES,
le
(1) Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
:du
conseil
régional
de
…,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif,
th
cures
SHNE
DER.
Page
154