Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 25.03.25 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 26.03.03 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 22.03.17 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 23.03.28 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 25.05.13 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 22.04.07 Compte rendu affiche
Compte-Rendu - 25.04.29 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 24.03.04 Compte rendu CM affiche 1
Compte-Rendu - 24.12.17 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 26.01.20 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 24.04.02 Compte rendu CM affiche
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.04.02 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 2 Avril 2024
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT, Marc MAZET, Marjorie
MERLINC, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE,
Absents excusés : Audrey CHEVALIER (pv à E. TRINDADE), Emmanuel CHOMETON (pv à P.
ALVAREZ), Julien MABILE, Clémence PRADA (pv à M. MAZET)
Absent non excusé : Florence DUPONT, Damien FERRIER
Monsieur Marc MAZET est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2024.04.02 D006 Vote des subventions 2024
Approbation à l’unanimité
2- 2024.04.02 D007 Vote des taux d’imposition 2024
Approbation à l’unanimité
3- 2024.04.02 D008 Approbation du compte de gestion – budget assainissement Approbation à l’unanimité
4- 2024.04.02 D009 Approbation du compte de gestion – budget principal Approbation à l’unanimité
5- 2024.04.02 D010 Approbation du compte administratif – budget assainissement Approbation à l’unanimité
6- 2024.04.02 D011 Approbation du compte administratif – budget principal Approbation à l’unanimité
7- 2024.04.02 D012 Affectation du résultat – budget principal
Approbation à l’unanimité
8- 2024.04.02 D013 Vote du budget assainissement 2024
Approbation à l’unanimité
9- 2024.04.02 D014 Vote du budget principal 2024
Approbation à l’unanimité
10- 2024.04.02 D015 Validation du devis pour la modification du PLU
Approbation avec 2 abstentions
11- Mise en place de la tarification pour la pêche à l’étang Cocagne
Décision reportée en attente d’informations complémentaires