Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 24.04.02 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 26.03.03 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 22.03.17 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 23.03.28 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 25.05.13 Compte rendu CM affiche
Procès Verbal - 25.03.25 PV
Compte-Rendu - 22.04.07 Compte rendu affiche
Compte-Rendu - 25.04.29 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 24.03.04 Compte rendu CM affiche 1
Compte-Rendu - 24.12.17 Compte rendu CM affiche
Compte-Rendu - 25.03.25 Compte rendu CM affiche
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25.03.25 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Budget,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 25 Mars 2025 2025
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT,
Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE
Absents excusés : Emmanuel CHOMETON (pv B. TAPONAT), Florence DUPONT (pv P. ALVAREZ),
Julien MABILE (pv à B. TAPONAT), Marc MAZET (pv Clémence PRADA),
Absent non excusé : Damien FERRIER
Monsieur Emmanuel TRINDADE est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2025.03.25 D006 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – budget principal Approbation à l’unanimité
2- 2025.03.25 D007 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget assainissement
Approbation à l’unanimité
3- 2025.03.25 D008 Affectation du résultat – Budget principal
Approbation à l’unanimité
4- 2025.03.25 D009 Vote du budget principal 2025
Approbation à l’unanimité
5- 2025.03.25 D010 Vote du budget assainissement 2025
Approbation à l’unanimité
6- 2025.03.25 D011 Vote des taux d’imposition 2025
Approbation avec 1 abstention
7- 2025.03.25 D012 Vote des subventions 2025
Approbation à l’unanimité, avec 2 abstentions et 1 voix contre
8- 2025.03.25 D013 Devis voirie 2025
Approbation à l’unanimité
9- 2025.03.25 D014 Exonération de loyer – logement presbytère
Approbation à l’unanimité
10- 2025.03.25 D015 Demande d’aide financière
Approbation avec 1 abstention