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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.03.28 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 28 Mars 2023
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT,
Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE,
Absent excusé : Emmanuel CHOMETON (pv à P. ALVAREZ)
Absents non excusés : Florence DUPONT, Damien FERRIER, Julien MABILE, Marc MAZET
Monsieur Emmanuel TRINDADE est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2023.03.28 D006 Approbation du compte de gestion 2022 – budget principal Approbation à l’unanimité
2- 2023.03.28 D007 Approbation du compte de gestion 2022 – budget assainissement Approbation à l’unanimité
3- 2023.03.28 D008 Approbation du compte administratif 2022 – budget principal Approbation à l’unanimité
4- 2023.03.28 D009 Approbation du compte administratif 2022 – budget assainissement Approbation à l’unanimité
5- 2023.03.28 D010 Vote des taux d’imposition 2023
Approbation à l’unanimité
6- 2023.03.28 D011 Subventions 2023
Approbation à l’unanimité
7- 2023.03.28 D012 Vote du budget 2023 – budget principal
Approbation à l’unanimité
8- 2023.03.28 D013 Vote du budget 2023 – budget assainissement
Approbation à l’unanimité
9- 2023.03.28 D014 Modification du tableau des emplois
Approbation à l’unanimité
10- 2023.03.28 D015 Zone de loisirs – choix de l’entreprise pour les barrières Approbation à l’unanimité