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Conseil Municipal - CM 31 octobre 2023
Procès Verbal - Proces verbal CM 31 10 2023 signe
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Saint-André-de-Sangonis.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 31 10 2023 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
SAINT-ANDRE
DE SANGONIS
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 31 OCTOBRE 2023
Ouverture de la séance : 18 H 30
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 23
Votants : 28
Le trente-et-un octobre deux mille vingt-trois,
Le Conseil municipal de la commune de SAINT ANDRE DE SANGONIS (Hérault) étant réuni en session ordinaire au lieu
habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GABAUDAN Maire.
Etaient_ présents : Jean-Pierre GABAUDAN ; Henry MARTINEZ, Roxane MARC, Yannick VERNIERES, Chantal DUMAS,
Didier CARAYON, Serge HODEE, Christine SANCHEZ, Tiphanie RUIZ, Marie-Hélène CAZEVIEILLE, Clémence OFFEN, Jean-
Christophe NOUGAREDE, Edith MARTIN, Sylvain MAZET, Julien MASSEBIAU, Annie BLANES, Wilfrid MBILAMPINDO, Jean-
Louis CEREZUELA, Jacqueline VERDU, Lydia BRAILLY, Edwige GENIEYS, Flavien BOTTINELLI, Christophe GAUX
Membres absents ayant donné pouvoirs : Louidgi CARO donne procuration à Yannick VERNIERES, Marie-Hélène GOETZ
donne procuration à Marie-Hélène CAZEVIEILLE, Jean-Yves WINUM donne procuration à Henry MARTINEZ, Murielle
THERMEA donne procuration à Jean-Louis CEREZUELA, Yves GUIRAUD donne procuration à Christophe GAUX
Membres absents : Laurent BERNADOU
Secrétaire : Tiphanie RUIZ
18h30 ouverture CM
Le conseil municipal désigne un secrétaire de séance, Madame Tiphanie RUIZ, Conseillère municipale,
Une minute de silence pour Dominique Bernard, enseignant victime d’un attentat.
> Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2023.
Le procès-verbal est adopté à 22 voix pour et 6 contre, des membres présents ou représentés.
Procès-verbal trop synthétique.
DELIBERATIONS
> 2023-10-31/01 : Attribution du marché relatif à la maitrise d’ouvrage de l’école Anne Frank : modification pour les
lots 14 et 16.
Rapporteur : Yannick VERNIERES
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités territoriales,
Vu le Code des Marchés Publics,
Vu la décision de la Commission d’Appels d'Offres du 25 octobre 2023,
Un appel d'offre a été mis en ligne le 5 mai 2023, sur le site e-marchéspublics.com, pour l'extension de l’école Anne
Frank.
La remise des offres était le 2 juin 2023.
Suite à 4 lots infructueux, nous avons republié sur la même plateforme le 9 juin 2023 avec une remise des offres le 4
juillet 2023.
Ces 4 lots sont :
-le lot 5 : Charpente Métallique
- le lot 7 : Revêtements de façade
- le lot 9 : Serrurerie - et le lot 12 : Sols durs
La commission d'appel d’offre s’est réunie le 19 juillet 2023 pour l'ouverture des offres.
Après concertation, la commission d’appel d'offre a décidé de faire des négociations avec les entreprises.
Suite à ces négociations, une commission d’appel d'offre s’est réunie le 20 septembre 2023, cependant suite à une
erreur matérielle sur les lots 14 (sur l'analyse des offres négociées) et 16 (erreur chiffrage), il a été organisé une nouvelle
CAO le 25 octobre 2023. Cette CAO a permis d'attribuer les lots de la façon suivante :
Lots Nom et adresse des attributaires Montant HT Montant TTC
Lot 1 terrassements TPSONERM 336 000.00 € 403 200.00 €
650 RUE DES AVANTS 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS
Lot 2 Réseaux TPSONERM 174 000.00 € 208 800 €
humides 650 RUE DES AVANTS 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS
Lot 3 Réseaux Secs SLA 591 AV DE LA REPUBLIQUE 34700 LODEVE 64 700.00 € 77 640 €
Lot 4 Démolition MEDITRAG ZAC LE CAUSSE 34630 ST THIBERY 1015 384.64 € | 1 218 461.56 € Gros Œuvre
Lot 5 Charpente PEYRE CONSTRUCTION ZAE LA BARTHE 34230 79 465.29 € 95 358.35 € Métallique PAULHAN
Lot 6 Etanchéité SBE 17 AV DES CISTES 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS | 93 505.24 € 112 206.28 €
Lot 7 Revêtements PEYRE CONSTRUCTION ZAE LA BARTHE 34230 89 087.55 € 106 905.06 € façade PAULHAN
Lot 8 Menuiseries LABASTERE 34 SAS 90 RUE CU CLOS DES ENTREPRISES | 125 000.00 € 150 000.00 €
extérieures MAURIN 34970 LATTES
. PEYRE CONSTRUCTION ZAE LA BARTHE 34230 253 881.97 € 304 658.36 € Lot 9 Serrurerie PAULHAN
Lot 10 Cloisons MEDITRAG ZAC LE CAUSSE 34630 ST THIBERY 206 363.73 € 247 636.47 €
Lot 11 Menuiseries MG BOIS MENUISERIE ZA DE ST GENIEIS 400 CH DU 77 801 € 93 361.20 €
intérieures RIEU 34800 CANET
IDEAL CONSTRUCTION 10 IMP DE L’EOLIENNE 34420 72 883.09 € 87 459.70 € Lot 12 Sols durs
CERS
Lot 13 À Peinture SARL VIOLAN 2941 AV PIERRE MEHUL 34070 43 000.00 € 51 600.00 €
MONTPELLIER
Lot 13 B sols souples | SARL VIOLAN 2941 AV PIERRE MEHUL 34070 81 000.00 € 97 200.00 E
résine MONTPELLIER
Lot 14 Plomberie VIP PLUS 430 AV BLAISE PASCAL ZA LA GARRIGUE 399 883.30 € 479859.96 €
34170 CASTELNAU LE LEZ
Lot 15 Electricité MN2B 14 RUE COLUCHE 11590 OUVEILLAN 204 658.39 € 245 590.06 €
SOCMA GRI 33 RTE DE VALENCE 26700 BEAUMONT 26 982.76 € 32 379.31 €
Lot 16 Clôtures LES VALENCE avec les
bouchons
SERPE 130 ALLEE DU MISTRAL ZA LA CIGALIERE 84250 | 79 961.26 € 95 953.51 € Lot 17 Espaces Verts LE THOR
Lot 18 K-HELIOS 130 ALLEE DU MISTRAL ZA LA CIGALIERE 65 047.96 € 78 057.55 €
Photovoltaïques 84250 LE THOR
Le montant du marché est 3 488 606.18 € HT (4 186 327.42 € TIC)
Ouf cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents ou représentés,
Le Conseil municipal :
e Autorise Monsieur Le Maire à signer le marché d'extension de l'Ecole Anne Frank avec les différents
attributaires pour les lots 14 et 16 ;
e Dit queles dépenses seront prélevées sur les crédits ouverts à cet effet sur le budget principal au compte 2313, opération 1001. Questions diverses Jean-Louis CEREZUELA : Où en est le délibéré concernant la tribune du stade de foot ? Il devait être rendu le 25 octobre.
Yannick VERNIERES : Nous n’avons pas encore eu le délibéré. L’avocate a indiqué que la date du délibéré est donnée
à titre indicatif, une relance sera faite. Soit, nous n'avons pas été destinataire du résultat, soit, par surcharge de
travail, le délibéré n’a pas encore eu lieu.
2 Wilfrid MBILAMPINDO : Cela a peut-être mis du temps, le temps que la notification puisse se faire entre le primitif.
On est à 5 jours, cela ne me semble pas être un délai excessif.
Jean-Louis CEREZUELA : Remarque de ma collègue Murielle THERMEA, la signalisation des commerces qui a été
apposée est bien mais pas assez visible, le choix des coloris aurait dû être différent et la police trop petite.
Christine SANCHEZ : On étudie une autre solution, complémentaire.
Edwige GENIEYS : Devant le tabac, ne peut-on pas veiller au stationnement ?
Jean-Pierre GABAUDAN: Nous allons profiter du réaménagement de la place pour verbaliser. Pour les
problématiques des jeunes, ils sont régulièrement interpellés. Souvent le problème intervient le soir, lorsque notre
police municipale n’est plus présente. Nous nous appuyons sur notre mutualisation mais il y a des limites.
Lydia BRAILLY : Le stationnement s’est amélioré devant les commerces.
Jean-Pierre GABAUDAN : Merci
Jean-Pierre GABAUDAN : Point sur l’eau et le manganèse, explication du déroulé (réunion de crise).
L'unité de filtration est en cours d'installation (dalle coulée, unités réceptionnées par la SAUR, tuyauterie à venir, des
études devront être menées sur le puit}. Impact pour la CCVH également sur la distribution de l’eau.
Edwige GENIEYS : La CCVH est responsable car pas assez réactive.
Christophe GAUX : Il n’auraït pas été envisageable d’avoir une interconnexion avec nos voisins ?
Jean-Pierre GABAUDAN : Il y a une ressource qui est disponible. La solution serait de prendre de l’eau de Gignac mais
les réserves sont pratiquement à sec. Nous allons interconnecter en aérien Le Pouget et St Bauzille.
Un geste commercial va être fait sur la facture (5000 litres d’eau déduits).
Clôture : 19h15
Fait à Saint André de Sangonis, Le 2 novembre 2023
Jean Pierre GABAUDAN,
Maire
A ee,