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Déliberation - 2023 064
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 064)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Tourisme,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 064
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 17 mai 2023
Séance du 25 mai 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Madame Jocelyne CHARLET (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Mireille DEHEN (pouvoir à Laurent DESMONS), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à Karim BACHIRI).
Membres absents : Mesdames Kelly DINI, Laurence CORDIER.
OBJET : Rémunération du personnel de service pour l’année 2023 pour l’Accueil Collectif de Mineurs avec hébergement (séjour Malbuisson)
Il convient de fixer la rémunération du personnel de service des accueils de loisirs avec hébergement (Séjour Malbuisson)
Il est proposé de fixe la rémunération mensuelle hors avantage en nature du personnel de service lors des accueils de loisirs avec hébergement ainsi :
- Du 07/07/2023 au 28/07/2023 (22 jours)
o Rémunération brute forfaitaire journalière : 134,05 € (basée sur le taux du SMIC en vigueur)
- Du 31/07/2023 au 21/08/2023 (22 jours)
o Rémunération brute forfaitaire journalière : 134,05 € (basée sur le taux du SMIC en vigueur)
− Gratuité des repas pendant le séjour correspondant à un avantage en nature au taux envigueur au 1er janvier 2023.
Les crédits nécessaires à ces recrutements sont inscrits au Budget primitif 2023. Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 12/06/2023
Envoyé en préfecture : 05/06/2023
Reçu en préfecture : 05/06/2023
Identifiant : 059-215906546-20230525-2023_064-DE