Ordre du Jour - ordre du jour avril

Documents similaires

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - ordre du jour vr

Ordre du Jour - ordre du jour 9mars2022

Ordre du Jour - ordre du jour cmjanvier2022

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ordre du jour avril Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour avril)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 avril 2021 à 19h30

SALLE DES ARCADES



ORDRE DU JOUR



Le procès -verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 18 mars 2021 sera soumis à l’approbation des membres du Conseil municipal lors de la proch aine séance du Conseil.



Décisions :

Présentation du compte -rendu n° 3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conf ormément à l’Article L. 2122 - 22 du Code Général des Collectiv ités Territorial es – Période du 11 mars 2021 au 6 avril 2021 (monsieur le maire)

Délibération s :

N° 20210413 -001 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Composition des Commissions municipales, comités consultatifs et groupes de travail – Répartition des élus – Modifica tion de la délibération n°20210119 -003 du 19 janvier 2021 (monsieur le maire )

N°20210413 -002 – DIRECTION RESSOURCES – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseill ers municipaux suite à l’installation de madame Lucienne Goffinet, en qualité de conseillère municipale déléguée (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )

N°20210413 -003 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de g estion du budget principal de la commune – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )

N°20210413 -004 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances )

N°20210413 -005 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget principal de la commune – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finance s)

N°20210413 -006 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -007 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCE S COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -008 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -009 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2021 – Vote des taux (madame France Leroy, adjoin te déléguée aux finances)

N°20210413 -010 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Subvention acc ordée au C.C.A.S. – Année 2021 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -011 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention cad re entre la commune de Cuges -les -Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges -les -Pins – Année 2021 (monsieur le maire ) N°20210413 -012 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Aide au permis de conduire automo bile – Création du dispositif « Bourse au permis de conduire » - Conventionnement avec une ou plusieurs auto -écoles – Autorisation de signature (mon sieur Frédéric Adragna, adjoint délégué)

N°20210413 -013 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Bu dget principal de la commune – Budget primitif 2021 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -014 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe du service f unéraire – Budget primitif 2021 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413 -015 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE – Subventions accordées aux associations – Année 2021 – Répartition (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué )

N°20210413 -016 – DIRECTION ADM INISTRATION GENERALE – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et assimilés de la Métropole Aix -Marseille -Provence – Exercice 2019 (madame Cyrille Virilli, conseillère municipale déléguée à la gestion des déchets)

N° 20210413 -017 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion annuelle pour soutenir l’action des Communes forestières – Année 2021 (monsieur Marc Ferri, conseiller municipal délégué aux communes forestières)

N° 20210413 -018 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune d’Auriol auprès de la commune de Cuges -les -Pins – Direction Aménagement, Urbanisme et Développement local – Autorisation de signature (monsieur Jean -Christ ophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N° 20210413 -019 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi de catégorie A – Direction Aménagement, Urbanisme et Développement local (monsieur Jean -Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N° 20210413 -020 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – Service animation ALSH -Secteur jeunes – Création d’un emploi de catégorie B (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué)

N° 20210413 -021 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Education – Modification n°4 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse)