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Ordre du Jour - ordre du jour vr
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mai
2022
à 19
heures
30
+++
ORDRE
DU
JOUR
+
Apptobation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
7 avril
2022.
Décisions
:
Présentation
du
compte-rendu
n°4
des
décisions
du
maire
prises
dans
le cadre
de
la
Délégation
de
pouvoir
du
Conseil
municipal
au
maire
conformément
à PArticle
L. 2122-
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Période
du
31
mats
2022
au
24
mai
2022
(monsieur
le maire)
Délibérations
:
N°2022-031
—- DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
— Fixation
du
nombre
de
représentants
au
Comité
Social
Territorial
et décision
du
recueil
de
Pavis
des
représentants
de
la collectivité
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2022-032
— DIRECTION
RESSOURCES
-— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Ctéations
de
postes
suite
à avancements
de
grade
— Créations
de
postes
suite
à
promotions
internes
— Supptessions
de
postes
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2022-033
- DIRECTION
RESSOURCES
-— FINANCES
COMMUNALES
—
Aputement
du
compte
1069
en
vue
du
passage
à la
M57
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances) N°2022-034
- DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
-— PÔLE
ENFANCE
JEUNESSE
EDUCATION
— AFFAIRES
SCOLAIRES
— Convention
entre
la
commune
de
Gémenos
et la
commune
de
Cuges-les-Pins
— Location
du
bassin
du
centre
Aquagem
pour
les
scolaires
— Année
2021/2022
— Modification
de
la durée
de
la
convention
(monsieur
Frédéric
Adragna,
adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires)
N°2022-035
- DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
— PÔLE
ENFANCE
JEUNESSE
EDUCATION
— AFFAIRES
SCOLAIRES
— Païticipation
financière
des
communes
de
résidence
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
de
Cuges-les-
Pins
pour
l’accueil
et la
scolatisation
des
élèves
non-résidents
— Mise
à jour
des
dépenses
de
fonctionnement
— Année
scolaire
2020/2021
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances
et à
l'administration
général)
N°2022-036
- DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
- PÔLE
ENFANCE
JEUNESSE
EDUCATION
-— Lancement
d’une
consultation
en
procédure
adaptée
pour
la foutnitute
des
prestations
de
restautation
collective
— Autotisation
de
signature
(monsieur
Frédéric
Adragna,
adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires)