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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Ols-et-Rinhodes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c1ec91eeeffaafe883b9924a279c807a)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
Canton du Villeneuvois et du Villefranchois 2020 CMO5
Commune d’OLS ET RINHODES
Aveyron
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2020
Date de la convocation 03/07/2020
L’an deux mil vingt et le dix du mois de juillet à quatorze heures. Le Conseil Municipal de la commune,
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christian
SAINT-AFFRE, Maire.
Présents : BURLET Bruno, CANTALOUBE Françoise, GRATUZE Christine, LE MOINE Anne, PAYROT Isabelle,
SAINT-AFFRE Christian, SOLERY Didier VIELCANET Jean-Louis.
Absent(s) excusés : AFRICAIN Didier(P), MASSE Serge (P), SAVIGNAC Katia(P)
Secrétaire de séance : Françoise CANTALOUBE
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 8 Absent(s) : 3 Procuration : 3
2020-05-01_ Objet : Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants (communes - 1 000 hab.)
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des
sénateurs,
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2020-06-30-002 du 30 juin 2020,
Vu la circulaire en date du 30 juin 2020,
Considérant que le conseil municipal doit procéder à l'élection de 1 délégué et de 3 délégués suppléants,
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en
vue des élections sénatoriales.
> Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin Mme Le Moine Anne, M Vielcanet Jean-Louis
et les deux membres présents les plus jeunes, Mme Payrot Isabelle et Mme Gratuze Christine
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
> Élection du délégué
Les candidatures enregistrées : M. Christian SAINT-AFFRE
M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du délégué en vue des élections
sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11 - bulletins blancs ou nuls : O
- suffrages exprimés : 11 - majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M Christian SAINT-AFFRE : 11 VOIX M. Christian SAINT-AFFRE ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé élu en qualité de
délégué pour les élections sénatoriales.
> Élection des déléqués suppléants
Les candidatures enregistrées : Mme CANTALOUBE Françoise ; M. VIELCANET Jean-Louis ; Mme
PAYROT Isabelle
M. le président rappelle l'objet du point suivant est l'élection des suppléants au délégué en vue
des élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11 - bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11 - majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- MM CANTALOUBE Françoise : 11 VOX
- MM PAYROT Isabelle : 11 VOIX
-M VIELCANET Jean-Louis : 10 VOIX
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants pour
les élections sénatoriales dans l’ordre suivant : Françoise CANTALOUBE, Isabelle PAYROT et Jean-
Louis VIELCANET
Questions diverses
+ Suite au précédent Conseil, concernant les problèmes de circulation rencontrées au bois de la
tour et au négral, M. Le Maire informe qu'il a reçu un mail d’un administré du Bois de la tour, qui
tient à préciser qu'il n’avait pas été abordé les problèmes de voirie lors sa rencontre avec M. Le
Maire mais que la situation était cependant préoccupante, que lui et son épouse avaient acheté
dans ce cadre près d’un chemin rural, pour avoir un environnement calme et paisible .
M. Le Maire après lecture de son mail, a été à sa rencontre pour clarifier une incompréhension.
La mise en place de la fermeture de l'accès entre le lotissement et le Souyssic a été ordonnée par
un arrêté municipal et la mise en place d’obstacle ne permettant plus le passage. Suite à ces
mesures, il conviendra de faire un point sur l'efficacité.
Un panneau de signalisation d'enfants sera également posé.
La séance est levée. Fin de séance 14 :45 Christian SAINT-AF FRE
Le Mäire