Compte-Rendu - Conseil Municipal cr 2016 06 17

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Compte-Rendu - Conseil Municipal cr 2016 06 17 Document publié le Mardi 24 mai 2016 par la commune de Châtel-Guyon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal cr 2016 06 17)Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, 16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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C O N S E I L M U N I C I P A L

V e n d r e d i 1 7 j u i n 2 0 1 6

C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L Sous réserves des modifications pouvant être apportées lors de son vote au prochain Conseil Municipal

L’intégralité de la séance est disponible au format audio en Mairie

Etaient présents (18):

M. Frédéric BONNICHON – Mme Danielle FAURE-IMBERT - M. Lionel CHAUVIN - Mme Marie CACERES - M. Serge BRIOT - Mme Nathalie ABELARD - M. Gilles DOLAT - M. Pierre FASSONE - Mme Emanuelle MECKLER - Mme Marie ROUVIER-AMBLARD - M. Jean-Baptiste CHAREYRAS - Mme Arminda FARTARIA - Mme Nathalie RENOU - M. Dominique RAVEL - M. Jean-François MESSEANT - Mme Anne MIGNOT - Mme Marie-Christine PIRES - M. François CHEVILLE -

Absents représentés et pouvoirs (5) :

M. Ramon GARCIA à M. Serge BRIOT

Mme Chantal CRETIN à Mme Emanuelle MECKLER Mme Catherine MAUPIED à M. Gilles DOLAT

M. Thierry VIDAL à Mme Danielle FAURE-IMBERT M. Louis LEVADOUX à Marie CACERES

Absents excusés (6) :

Mme Mathilde MORGE-CHANUDET - M. Franck POMMIER - Mme Sylvie BORDAGE - M. Guy VEILLET - M. Jacques CREGUT – Mme Brigitte GUILLOT

M. Dominique RAVEL est nommé secrétaire de séance

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00. Il propose d’observer 1 minute de silence en hommage aux 2 policiers lâchement assassinés par un terroriste en début de semaine. La séance reprend la séance. Il demande si le compte-rendu de la séance du 24 mai 2016 appelle des remarques particulières de la part de l’assemblée. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu du 24 mai 2016 est ainsi adopté à l’unanimité.

Il propose ensuite de retirer le point n°5 relatif au lancement de la modification simplifiée n°5 du PLU, le dossier devant encore faire l’objet d’ajustements.

Nombre de conseillers en exercice : 29 L’an deux mille seize, le vendredi 17 juin à dix-neuf heure, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en

Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur

Frédéric BONNICHON, Maire.

Nombre de conseillers présents : 18

Nombre de pouvoirs enregistrés : 05

Nombre de conseillers votants : 2316D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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1 . RE TO UR S UR LE S DE C IS I O NS DU M A I RE PR IS E S DU 17 M A I 2016 A U 10 J UI N 2016

Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON

Par délibération du 12 avril 2014, modifiée le 12 février 2016, le Conseil Municipal a délégué une partie de ses attributions au Maire. Le tableau ci-dessous récapitule les décisions prises en vertu de l’article 2122-22 du CGCT, pour celles d’un montant supérieur à 4 000 € HT.

L’assemblée prend acte des décisions prises par le Maire en vertu de l’article 2122-22 CGCT.

N°

d'alinéa

N° de

décision

TIERS OBJET MONTANT

26 16 050 Agence de l'Eau

Loire Bretagne

Demande de subvention

Sectorisation des réseaux AEP et la

mise en place de la télégestion et

de la supervision

144 800 €

Soit 80 %

26 16 051 Agence de l'Eau

Loire Bretagne

Demande de subvention Sans

Soucis

176 800 €

soit 68 %

26 16 054 Agence de L’eau

Loire Bretagne

Demande de subvention - travaux

d’aménagement d’un dispositif

d’auto-surveillance d’un déversoir

d’orage

10 614.40 €

soit 80 %

4 16 058 SUCHET Levée de pénalités provisoires

travaux théâtre

6 300 €16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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F I N A N C E S

2 . SA IS O N C U LT URE LLE 2016-2017 : PRE S E N TA T I O N DE LA P RO G RA M M A TIO N & V O TE DE S

TA R IF S

Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON

La saison 2016/2017 du théâtre et les tarifs publics de la billetterie ont été présentés et validés par les élus lors de la commission culture du 3 juin 2016.

Après une première saison qui a connu un vif succès, avec plus de 580 abonnés, la programmation de la 2e saison a été construite autour du fil-conducteur de l’humour, sous toutes ses formes. On y trouve aussi 12 spectacles musicaux, 12 pièces de théâtre, de la danse, du cirque, des spectacles scolaires et jeune public.

Les conditions et modalités de billetterie proposées sont les suivantes :

Tarifs

Plein tarif : toute personne ne bénéficiant d’aucune réduction.

Tarif abonné : toute personne souscrivant à un abonnement de trois spectacles minimum

dont au moins un spectacle découverte.

Tarif réduit : les détenteurs de la carte Pass’jeunes, de la carte cézam, les étudiants, les

demandeurs d’emploi, les CE conventionnés, les personnes handicapées, les abonnés des

saisons culturelles de Mozac, Volvic et Riom et les groupes de plus de 10 personnes.

Présentation d’un justificatif obligatoire.

Tarif enfant : les enfants de moins de 12 ans et les détenteurs de la carte Pass’jeunes. (Sauf

Spectacle du 17 octobre 2016 : le tarif enfant s’applique également aux Lycéens et étudiants)

Tarif festival : Pass festival pour les 4 concerts des Rencontres Internationales de Voix

d’Hommes.

Conditions de réservations et ventes

 À la billetterie aux horaires d’ouverture.

 A la Foire de Cournon du 10 au 19 septembre 2016.

 Par téléphone aux horaires d’ouverture de la billetterie au 04 73 64 28 82 : règlement

par carte bancaire ou par chèque à l’ordre du Trésor Public.

 Sur le site internet : www.theatre.chatel-guyon.fr.

 Par courrier en joignant le bon de commande, les justificatifs pour les tarifs réduits, au

Théâtre de Châtel-Guyon, 10 rue de l’hôtel de ville 63 140 CHÂTEL-GUYON.

Conditions de mise à disposition de billetterie16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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Dans le cadre de la mise à disposition de la billetterie pour une entreprise ou une association,

Une convention de mise à disposition est rédigée précisant les conditions suivantes :

La Ville reversera le montant net des recettes encaissées pour le compte du tiers organisateur

au vu d’un décompte détaillé conforme à l’état des ventes, déduction faite des commissions

(soit un coût forfaitaire de 0.80€ TTC par billet émis, soit un montant fixe de 300€ TTC par

spectacle si le coût forfaitaire est inférieur à 300€ TTC). Le reversement s’effectuera par

virement bancaire.

François CHEVILLE indique que toute programmation culturelle fait l’objet de choix, et que

celle présentée n’appelle pas de jugement de valeur de sa part. Il ajoute que concernant la

politique tarifaire, certains spectacles, tarifés à 45 €, peuvent exclure de fait une partie du

public. Il s’interroge sur les possibilités d’atténuer l’effet discriminatoire des tarifs les plus

élevés.

Emanuelle MECKLER précise que les spectacles les plus chers sont ceux programmés en co-

production avec le Casino, et donc que les tarifs relèvent de ce dernier. Elle ajoute que la ville

a cependant négocié une diminution des tarifs initialement prévus, pour les passer sous le

seuil des 50 euros. Elle conclut en indiquant que ces spectacles permettent aussi au Théâtre

de se lancer, en accueillant des « têtes d’affiches » que la ville n’aurait su financer.

M. Le Maire indique que de spectacles « découverte » sont proposés à partir de 10 euros.

Il est donc proposé au Conseil :

- d’approuver la programmation culturelle du théâtre pour la saison 2016/2017 - d’approuver les conditions et modalités de billetterie décrites ci-dessus

La liste des spectacles ainsi que les tarifs sont joints en annexe 1.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

I N T E R C O M M U N A L I T E

3 . AV IS DU C O NS E IL M UN I CI PA L CO NCE R NA NT L ’A R RE TE P RE FE C TO RA L D E P RO J E T DE PE R IM E T R E

RE LA TI F A LA F US IO N DE S CO M M U NA U TE S DE C O M M U NE S L IM A G NE D ’E N NE Z A T , R IO M

C O M M U NA UTE E T VO LV I C SO U R CE S E T VO L CA NS

Rapporteur : M. Frédéric BONNICHON

Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy de Dôme arrêté le 30 mars 2016 prévoit la fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans;

Madame la Préfète a, en application des dispositions de l’article 35 III de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, mis en œuvre une telle orientation du SDCI par arrêté préfectoral du 19 avril 2016 portant projet de périmètre de la fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans, afin de constituer une communauté de communes issue de la fusion, à compter du 1er janvier 2017.16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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Cet arrêté préfectoral a été notifié à la commune le 27 avril 2016.Dès lors, la commune dispose d’un délai de soixante-quinze jours à compter de cette notification pour se prononcer sur ce projet de fusion, le silence gardé par la commune durant ce délai valant avis favorable.

Madame la Préfète ne pourra prononcer, par arrêté, la fusion proposée, au plus tard le 31 décembre 2016, que dans la mesure où la moitié des conseil municipaux des communes incluses dans le projet de périmètre de la fusion projetée représentant la moitié de la population totale concernée aurait délibéré favorablement sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion projetée, cette majorité devant nécessairement inclure le conseil municipal de la commune la plus nombreuse, si sa population est supérieure au tiers de la population totale concernée (ce qui n’est le cas d’aucune des 31 communes concernées).

A défaut d’accord des communes exprimé dans les conditions de majorité qualifiée précitées, Madame la Préfète pourra, éventuellement, passer outre le désaccord des Communes en prononçant, au plus tard le 31 décembre 2016, par arrêté motivé, la fusion projetée après avis de la commission départemental de coopération intercommunale (CDCI) du Puy de Dôme.

Dans ce dernier cas, afin de rendre son avis, la CDCI disposera d’un délai d’un mois à compter de sa saisine par Madame la Préfète et pourra, dans ce délai, entendre les maires des communes intéressées et les présidents des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à même d'éclairer sa délibération. Dans ce délai d’un mois, la CDCI pourra amender le périmètre de la fusion mise en œuvre par Madame la Préfète en adoptant un amendement à la majorité des deux tiers de ses membres.

L’arrêté préfectoral portant création du nouvel EPCI par fusion des communautés fixera le nom, le siège et les compétences de la communauté issue de la fusion, conformément aux articles 35 III de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et L. 5211-41-3 III du CGCT.

Il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, se prononcer, conformément aux dispositions de l’article 35 III de la loi n° 2015- 991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes issue de la fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans, tel qu’arrêté par Madame la Préfète du Puy de Dôme le 19 avril 2016. La carte est jointe en annexe 2.

PERIMETRE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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4 . FIX A TIO N D U NO M B RE E T DE LA RE PA RT I TIO N DE S S IE G E S DU CO NS E IL C O M M U NA UTA IRE DE LA

CO M M U NA U TE IS S UE DE LA F US IO N

La composition de la communauté de communes issue de la fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans sera, conformément aux dispositions de l’article 35 V de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, fixée selon les modalités prévues à l’article L.5211-6-1 du CGCT.

Les communes peuvent se prononcer sur la fixation du nombre et de la répartition des sièges pendant le délai de 75 jours (à compter de la date de réception de l’arrêté préfectoral) qui leur est imparti pour se prononcer par ailleurs sur le projet de périmètre de fusion, et que, en l’absence de délibération durant ce délai, les communes disposent d’un nouveau délai de 3 mois pour se prononcer sur la composition du futur conseil communautaire, à compter de la date de la publication de l’arrêté préfectoral de fusion (sans toutefois que les délibérations puissent être prises après le 15 décembre 2016) ; en l’absence de délibérations des communes durant ce second délai le Préfet constatera d’office la composition du conseil communautaire suivant la méthode légale stricte de droit commun (cf. le tableau ci-dessous).

S’agissant de la procédure de fixation d’un accord amiable sur la composition du conseil communautaire, celui-ci nécessite l’accord des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la population de celles-ci ou l’inverse, cette majorité devant inclure le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population totale.

Sur le fond, pour la composition du futur conseil, après de nombreuses tentatives de simulations effectuées en amont, entre les communes de la future communauté, il existe 2 variantes possibles au cas d’espèce :

la méthode légale stricte, sans les 10 % de majoration prévus par l’article L. 5211-6-1 V du CGCT, avec un total de 55 sièges répartis conformément au tableau ci-dessous, solution qui constituerait juridiquement un « accord amiable » au sens de l’article précité du CGCT ;

La méthode légale stricte de droit commun, incluant la majoration de 10 % prévue par l’article L. 5211-6-1 V du CGCT, avec un total de 60 sièges.

Le détail par commune pour les 2 variantes figure dans le tableau ci-dessous :16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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Communes Méthode légale stricte - Droit commun

Inter. Communes nombre

RC Riom 17

VSV Chatel 5

VSV Volvic (Siège) 4

RC Mozac 3

LE Ennezat (siège) 2

VSV Sayat 2

LE Les Martres-d'Artière 2

LE Saint-Beauzire 2

RC St Bonnet 1

VSV Saint Ours 1

RC Ménétrol 1

VSV Charbonnière 1

RC Chambaron /Morge 1

LE Chappes 1

RC Enval 1

RC Marsat 1

RC Malauzat 1

LE Malintrat 1

VSV Chanat 1

LE Lussat 1

LE Saint-Ignat 1

LE Saint-Laure 1

LE Entraigues 1

RC Le Cheix 1

LE Martres-sur-Morge 1

LE Surat 1

RC Pessat Villeneuve 1

LE Clerlande 1

LE Chavaroux 1

LE Varennes-sur-Morge 1

VSV Pulvérière 1

Nb habitants total : 60

LE : 17 RC : 28 VSV : 15

Il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, fixer, en application du I de l’article L.5211-6-1 du CGCT, le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté issue de la fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans.

DECIDE DE RETENIR LA REPARTITION DE DROIT COMMUN ET DE FIXER à 60

le nombre de sièges du conseil communautaire de la communauté issue de la

fusion des Communautés de Communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté

et Volvic Sources et Volcans.

Le Maire clôt la séance à 20h00

Compte-rendu établi à Châtel-Guyon, le 21 juin 2016,16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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Frédéric BONNICHON,

Maire de Châtel-Guyon

ANNEXE 1 – PROJET DE PERIMETRE RELATIF A LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES LIMAGNE D’ENNEZAT, RIOM COMMUNAUTE ET VOLVIC SOURCES ET VOLCANS16D15_CONSE_014_COMPTERENDU.17.06.2016.docx

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Annexe 2

DATE HORAIRE ARTISTES TITRES PROD CARRE OR TARIF PLEIN TARIF

REDUI

T

TARIF

ABON

NE

TARIF

JEUNES

sep 23 20h30 Jacques et Régis MAILHOT "Mailhot et Mailhot" Théâtre 39 37 35

7 20h30 Châtel-Vendon / Basque Nekez Ari 15

8 17h Nekez Ari/ Donaghadee Male Voice Choir. 15

8 20h30 Les Voix d’Orphée 20

9 15h Châtel-Vendon / Donaghadee 15

13 20h30 Virginie HOCQ "Sur le fil" Théâtre 35 32 30

17 20h30 Keith BROWN Quartet Concert Jazz en Tête Théâtre 27 24 22 10

20 20h30 Celtic legends Celtic Legends ARA Prod 45 42 39

6 17h Etc… Art "Bord de Mère" Casino 15 12 10

8 20h30 Quartier libre "Un Pojo Rojo" Théâtre 20 18 15 10

10 20h30 Michaël HIRSCH "Pourquoi ?" Théâtre 20 18 15 10

18 20h30 Compagnie PoPLiTé "Rien que pour vous" Théâtre 20 18 15 10

26 20h30 casino 20 18 15 10

3 20H30 Mozart Group Mozart Group Théâtre 35 32 30 15

9 14H30 Compagnie Sable d'avril "Des rêves dans le sable" Théâtre

9 20H30 Compagnie Sable d'avril "Des rêves dans le sable" Théâtre 20 18 15 10

10 20H30 Orchestre d'harmonie Concert d'hiver Théâtre

17 20H30 Comédie des Célestins "Galère, mystère et presbytère" Théâtre 15 12 10 10

13 20H30 PERNAULT/RISOLI "Piège à Matignon" FilProd 45 39 37 35

16 10H Cie la balle rouge "L'enfant roi" JM France

19 20H30 Laura LAUNE "Le diable est une gentille petite fille" Théâtre 20 18 15

22 16H casino 20 18 15 10

28 20H30 Marianne JAMES "Miss Carpenter" FilProd 45 39 37 35

9 20H30 Alexis HK "Brassens et moi" Théâtre 32 28 26

12 16h ANAYI Concert gospel Casino 15 12 10 10

14 14H30 Cie le Voyageur debout "L'avare d'après Molière, Jean-Pierre et Sylvie…"Théâtre

14 20H30 Cie le Voyageur debout "L'avare d'après Molière, Jean-Pierre et Sylvie…"Théâtre 20 18 15 10

16 14H30 Théâtre des Asphodèles Conférence commedia dell'arte Théâtre

16 20H30 Théâtre des Asphodèles "Dom Juan 2.0" Théâtre 20 18 15 10

25 20H30 Yves JAMAIT Je me souviens Casino 30 27 25

4 20H30 Paolo NANI "La lettre" Théâtre 20 18 15 10

10 20H30 Compagnie les Obstinés "les nouvelles aventures du magnifico" Théâtre 15 12 10 10

12 16H casino 20 18 15 10

17 20H30 Compagnie Viva "On purge bébé" Théâtre 27 24 22 22

18 20H30 Compagnie Viva "Un fil à la patte" Théâtre 32 28 26 22

25 20H30 Pierre PERRET Concert Casino 46 43 40 20

30 20H30 Thomas DUTRONC Concert Casino 39 37 35

2 16h Cie Baccalà "Pss Pss" Voisins culturels 12 8 8

8 20h30 Christian VADIM "Sur la banquette arrière" Artemis Diffusion 45 39 37 35

9 15h Orchestre d'harmonie Concert d'hiver Théâtre

14 20h30 Michel LEEB "40 ans" bcker's prod 55 52 49 45

21 20h30 casino 20 18 15 10

22 20H30 MOOD/GEMMA/DE SI DE LA "Elles chantent" Théâtre 20 18 15 10

29 20h30 Cie Graine d'Auteur "La thérapie de la connerie" Casino 20 18 15 10

mai 12 20h30 Au p'tit bonheur Concert Théâtre 20 18 15 10

juin 9 20h30 casino 20 18 15 10

scolaire

découverte

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