Compte-Rendu - gk8yc 01 compte rendu conseil municipal du 29 01 2026

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Compte-Rendu - gk8yc 01 compte rendu conseil municipal du 29 01 2026 Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune d'Alvignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - gk8yc 01 compte rendu conseil municipal du 29 01 2026)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1

DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE

Le vingt-neuf janvier deux mille vingt-six à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Alfred Mathieu TERLIZZI, Maire.

PRÉSENTS : MM. Alfred Mathieu TERLIZZI, Philippe KERNINON, Dominique POUJADE, Jean-Marc BOUVET, Bertrand CLÉDEL,

Mmes Josiane ROCHER, Delphine AUVRAY, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE,

EXCUSÉS : Isabelle CEPEDE-LASCOSTE et Joël STERNENBERG,

REPRESENTÉS : Karl CAMPDORAS-RAGON (représenté par Philippe KERNINON), Quentin SAURIN (représenté par Bertarnd CLÉDEL), Béatrice PARET (représentée par Alfred Mathieu TERLIZZI), Sandra RITTER (représentée par Sylvie COMBALIER).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Maryse LASCOSTE

DATE DE CONVOCATION : 22 janvier 2026

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres de l’assemblée pour secrétaire. Mme Maryse LASCOSTE désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15, Vu le projet de procès-verbal,

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 18 décembre 2025, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Mme Sylvie COMBALIER.

Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Entendu l’exposé du rapporteur,

Après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, en ces termes le procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2025.

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 29 JANVIER 2026–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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2) INFORMATIONS GÉNÉRALES

A. Terlizzi présente les différentes informations parvenues en Mairie :

− Vœux pour la nouvelle année et remerciements du soutien apporté à la Compagnie Passarella, − Programme du Théâtre de l’Usine mis à disposition des élus,

− Distribution d’une brochure du PNR des Causses du Quercy à destination des élus, − Diverses revues et publications parvenues en Mairie.

3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL

Dominique Poujade :

Travail des agents

− Route de Rocamadour : des travaux ont été réalisés sur le réseau pluvial et les maisons ont été raccordées. Les sources ont été canalisées.

Le chemin piéton sera à protéger (méthode à préciser). Une bande au sol sera réalisée par Cauvaldor.

− Rangement des éclairages festifs.

− Elagages des arbres (Monument aux Morts, Place des Ecoles, Route de Rignac, Les Promenades) à venir et les tontes débuteront en mars.

Parc Samayou

La remise en état des jeux est en cours.

Une réunion est programmée pour travailler sur le projet d’installation de nouveaux jeux.

Delphine Auvray :

Elle a participé à la préparation de Apifolies.

Maryse Lascoste :

L’Oasis du Causse

Le profil du poste qui sera proposé pour l’agence postale communale (APC) et l’Oasis est à l’étude. Un groupe de travail a été constitué et finalise les critères afin de soumettre le document aux services de La Poste. Il est à noter que la personne qui sera recrutée devra faire une formation pour La Poste à compter du 13/04.

La fréquentation de l’Oasis est en constante augmentation.

Le mercredi soir et le dimanche soir un groupe de jeunes est présent.

Un nouvel atelier est proposé : « généalogie ».

Une manifestation « choucroute party » est prévue le 21/02 à midi.

Bertrand Clédel :

Eclairage public

L’entreprise INEO est intervenue pour réparer les éclairages en panne, mais certains travaux sont en attente :

− devis pour la réparation des éclairages du mur de l’Hôtel du Château.

− dans le secteur du Coustalou il y a un problème de puissance électrique et un coffret est à revoir côté Rignac,

− ateliers municipaux : problème d’éclairage (2 luminaires sont à référencer sur le SIG de la FDEL pour l’entretien).–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Philippe Kerninon :

Label APICITÉ

Le comité de labellisation APIcité a attribué à la commune d’Alvignac-les-Eaux le label APIcité, assorti de la mention « 3 abeilles – Démarche exemplaire ».

Dans leur courriel d’information ils font des suggestions pour continuer la démarche.

SIVU L’Etoile

Le budget 2026 devrait être voté avant les élections municipales.

La participation des communes devrait s’établir à environ 2 000 € par enfant.

Petit Bulletin

Il devra être distribué fin février pour préciser les nouvelles modalités des élections municipales 2026.

Jean-Marc Bouvet :

Pas d’informations particulières.

Josiane Rocher :

APIFOLIES

La manifestation aura lieu le 06/06/2026 de 10h à 18h au Parc Samayou.

Sylvie Combalier :

Marché estival

A ce jour il y a une douzaine d’exposants inscrits.

Des animations musicales seront programmées : des contacts ont été pris avec des groupes.

Repas des Aînés et Spectacle de Noël 2026

Les dates ont été bloquées en fonction des disponibilités du traiteur :

− Samedi 19/12 à 12h : repas des aînés

− Samedi 19/12 en fin d’après-midi ou dimanche 20/12 : spectacle des enfants.

4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS

Parc de loisirs le Samayou

La date définitive de réception des travaux sera le 5 ou le 6/02. Les entreprises doivent terminer tous les travaux avant cette date.

Dès que les locaux seront disponibles, une visite sera organisée avec toutes les associations et une clé leur sera remise.

L’aire de jeux sera complétée par de nouveaux jeux en 2026.

Espace Samayou

À la suite de la dernière Commission de Sécurité, un problème sur les trappes de désenfumage a été relevé car elles ne s’ouvrent pas entièrement.

Cependant lors de la Commission de sécurité de 2022 à l’occasion de l’ouverture du bâtiment, un avis favorable avait été émis. La dernière Commission de sécurité ayant émis un avis défavorable, c’est la responsabilité du Maire qui est engagée jusqu’à résolution du problème.

Un devis a été demandé à l’entreprise qui a posé ces trappes pour inverser le sens d’ouverture : coût des travaux = 15 000 €.

M. le Maire a échangé avec Mme la Sous-Préfète à ce sujet.

La convention de location de l’Espace Samayou devra être révisée afin d’ajouter des consignes pour limiter les risques d’incident.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Agence Postale Communale (APC)

Cette APC va intégrer le tiers-lieu à compter du 04/05/2026.

Des travaux vont être réalisés par une entreprise courant mars pour aménager l’ancienne bibliothèque en « bureau de poste ». La boîte aux lettres et la signalétique seront déplacées/installées par les services de la Poste.

Le local de l’actuelle Poste sera divisé en deux bureaux pouvant accueillir deux activités. Un « bureau » devrait être loué à Lucie ARCOUTEL pour installer son agence JoliLot.

5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

Aucune Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) n’a été transmise par les notaires et reçue depuis la dernière séance du Conseil Municipal.

6) DETR 2026 – RÉHABILITATION ET RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA MAISON GORVEL EN LOGEMENT SOCIAL PALULOS

Le Maire informe les élus qu’à la suite du legs de la Maison Gorvel à la commune, il est nécessaire de réaliser une réhabilitation complète de ce bâti, constituant un élément patrimonial local. Il convient de le préserver et de lui redonner une fonctionnalité d’habitation avec l’ambition de réaliser une rénovation énergétique la plus vertueuse possible, en cohérence avec les enjeux environnementaux et les contraintes techniques du bâti existant.

A cet effet, la commune souhaite lancer un programme de réhabilitation et de rénovation énergétique de la Maison Gorvel en logement social PALULOS.

Ce programme s'élève au total à la somme de 398 756,00 € HT soit 478 507,20 € TTC.

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL :

DEPENSES 398 756,00 € HT

RECETTES

ETAT (DETR 2026) 7.52 % 30 000,00 €

ETAT (Fonds vert-volet énergie) 20.06 % 80 000,00 €

CONSEIL RÉGIONAL 3.51 % 14 000,00 €

CONSEIL DÉPARTEMENTAL 1.50 % 6 000,00 €

CAUVALDOR (Fonds de concours) 12.54 % 50 000,00 €

AUTOFINANCEMENT 54.86 % 218 756,00 €

Total 398 756,00 € HT

L’échéancier de réalisation de ce projet est le suivant :

Date prévisionnelle de démarrage de l’opération : 01/09/2026

Date prévisionnelle de fin de l’opération : 01/06/2027–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- approuve la réalisation du projet présenté estimé à 398 756,00 € HT,

- approuve le plan de financement exposé,

- autorise le Maire à solliciter des subventions de l’Etat et des subventions auprès des co-financeurs

mentionnés dans le plan de financement,

- autorise le Maire à engager toutes les démarches administratives, juridiques et financières

nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération et à signer tous documents afférents.

Ce dossier fera l’objet d’un entretien avec Mme la Sous-Préfète le 27/02 à Gourdon pour défendre le projet et tenter d’obtenir toutes les subventions afin de pouvoir réaliser ce projet.

7) CRÉATION DE POSTE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE

Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du comité so- cial

territorial.

Compte tenu de la nécessité de créer un poste de Rédacteur principal 1ère classe, en raison des tâches confiées à un agent et de son inscription au tableau annuel d’avancement de grade,

Le Maire propose à l'assemblée :

La création d’un emploi permanent de secrétaire générale de Mairie au grade de Rédacteur principal 1ère classe, à temps complet à compter du 25/03/2026.

Après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal :

VU le code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU le tableau des emplois,

DECIDE

- d'adopter la proposition du Maire,

- de modifier ainsi le tableau des emplois,

- d'inscrire au budget les crédits correspondants.

8) INSTALLATION D’UNE BORNE WIFI AU PARC SAMAYOU

Le Maire rappelle aux élus que la municipalité s’était positionnée sur la volonté d’installer une borne WIFI au Parc Samayou lors d’un groupement de commande proposé par Lot Numérique.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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À la suite de l’attribution du marché de WIFI territorial à la société QOS Télécom, ayant présenté l’offre la plus avantageuse, il convient aujourd’hui de choisir le type de matériel qui sera installé.

Deux possibilités sont proposées pour installer une borne WIFI : soit l’installation d’une borne neuve, soit l’installation d’une borne de seconde main :

Modalités d’installation d’une borne WIFI neuve (option 1):

• borne intérieure dernière génération, garantie 4 ans : 1975,20 € TTC ;

• borne extérieure dernière génération, garantie 4 ans : 2 365,20 € TTC.

Ces prix comprennent l’achat de la borne, son installation et un abonnement pour assurer le fonc- tionnement et la maintenance du service pour 4 années (2026-2029). A noter que conformément au marché les paiements pour l’abonnement seront annualisés et le prix d’abonnement sera révisé chaque année par QOS Télécom selon la formule de calcul indiquée dans le marché.

Modalités d’installation d’une borne de seconde main (option 2) :

Le syndicat peut également proposer une solution plus économique et écologique. En effet, le syndicat va désinstaller des bornes dans 20 communes qui ne poursuivent pas le service. Ces bornes, actuellement en état de fonctionnement, appartiennent au syndicat qui pourrait en mettre gracieusement à disposition, dans le cadre d’une démarche de numérique responsable. Il faudrait alors que la commune prévoit de prendre en charge le coût pour l’installation d’un mon- tant de 463€ HT et, comme pour des bornes neuves, la souscription d’un abonnement annuel de 200 € HT.

Soit, pour 4 ans, un montant de 1 515,60 € TTC au lieu de 2 365,20 € TTC pour une borne extérieure neuve (-> 849,60 € économisés).

Ces bornes de seconde main ne sont cependant pas garanties. Si la borne tombe en panne, le syndi- cat pourra en mettre une autre à disposition, sous réserve du stock disponible, ou la commune pour- ra acheter une borne neuve pour la remplacer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- choisit l’option 2 : installation d’une borne de seconde main, pour 4 ans, pour un montant de 1 515,60 € TTC

- autorise Monsieur le Maire, à signer tous documents en rapport avec ce projet, - s’engage à ce que les crédits correspondants soient inscrits au budget de la collectivité.

9) CRÉATION DE POSTE D’UN EMPLOI PERMANENT

Le Maire informe l'assemblée :

Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du comité so- cial territorial.

Compte tenu de la création d’une agence postale communale et de la nécessité de recruter un agent communal pour le développement du Tiers-Lieu L’Oasis du Causse,

Le Maire propose à l'assemblée :

La création d’un emploi d’agent administratif, à temps complet à compter du 16 / 03 / 2026.

Cet emploi pourra être pourvu par un fonctionnaire titulaire du grade d’Adjoint administratif princi- pal 2ème classe.

Si l’emploi créé ne peut être pourvu par un fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un agent contractuel dans les conditions fixées à l’article L. 332-14 ou L.332-8 du code général de la fonction publique.

Le traitement sera calculé par référence à la grille indiciaire du grade d’Adjoint administratif principal 2ème classe.

Après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal, :

VU le code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU le tableau des emplois,

DECIDE

- d'adopter la proposition du Maire,

- de modifier ainsi le tableau des emplois,

- d'inscrire au budget les crédits correspondants.

10) QUESTIONS DIVERSES

Problèmes de circulation

Route du Coustalou

Le croisement entre la Route du Coustalou et la Rue Costa Pichona est dangereux : beaucoup de véhicules empruntent cette voie et roulent à une vitesse trop importante.

Une visite sur site a eu lieu avec les riverains, et messieurs les maires d’Alvignac et Rignac. Il a été décidé d’installer une signalisation verticale et horizontale : un « stop » au croisement des deux routes, une interdiction aux véhicules de + de 3,5T à partir de la Route de Gramat, et un coussin berlinois sur la Route du Coustalou.

Route de Crozille

Le croisement avec la Route de Réveillon est dangereux.

Voir s’il est nécessaire d’installer un miroir.

Avenue de la Source et Route de Gramat

Un dossier « Amendes de Police » pourrait être envisagé afin de subventionner l’installation de deux feux récompenses, un sur chacune de ces voies.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Platanes de Salgues

Le propriétaire du Château de Salgues a contacté la mairie concernant les platanes plantés sur le domaine communal, en bordure de sa propriété.

Pour rappel, ces platanes ont été plantés par la famille du propriétaire et ils ne souhaitaient pas que ces arbres soient enlevés.

Cependant, aujourd’hui il semblerait que ces arbres abîment le mur de clôture de la propriété et le propriétaire actuel souhaiterait qu’ils soient abattus.

Des devis sont en attente pour connaître le coût des travaux et trouver un accord entre la mairie et le propriétaire.

Exposition - Parc Samayou

A compter du 03/02 une exposition sera installée en extérieur, au Parc Samayou : exposition de photos de jeunes sportifs du territoire.

Espace Samayou

Une plateforme béton sera réalisée en 2026, côté baies vitrées, afin d’agrandir la terrasse et de pouvoir accueillir un grand chapiteau.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 5 Mars 2026 à 20h30 à la Mairie.

Fin de séance à 22h00

ALFRED MATHIEU

TERLIZZI

ISABELLE CEPEDE-

LASCOSTE

PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE

POUJADE

JOEL STERNENBERG

JEAN-MARC BOUVET KARL

CAMPDORAS-RAGON

BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY

SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER