Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - fywj2 07 compte rendu conseil municipal du 27 07 2
Compte-Rendu - g4lac 01 compte rendu conseil municipal du 25 01 2
Compte-Rendu - gapve 10 compte rendu conseil municipal du 31 10 2
Compte-Rendu - g4laj 10 compte rendu conseil municipal du 30 11 2
Compte-Rendu - g4laj 10 compte rendu conseil municipal du 30 11 2
Compte-Rendu - gcpps 03 compte rendu conseil municipal du 27 03 2
Compte-Rendu - gk8yb 10 compte rendu conseil municipal du 18 12 2
Compte-Rendu - g4lad 02 compte rendu conseil municipal du 29 02 2
Compte-Rendu - g6pqd 08 compte rendu conseil municipal du 24 07 2
Compte-Rendu - g4lai 09 compte rendu conseil municipal du 23 10 2
Compte-Rendu - gapvc 01 compte rendu conseil municipal du 30 01 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune d'Alvignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gapvc 01 compte rendu conseil municipal du 30 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1
DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE
Le trente janvier deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Alfred Mathieu TERLIZZI, Maire.
PRÉSENTS : MM. Alfred Mathieu TERLIZZI, Philippe KERNINON, Dominique POUJADE, Jean-Marc BOUVET, Karl CAMPDORAS-RAGON, Bertrand CLÉDEL, Quentin SAURIN, Joël STERNENBERG,
Mmes Isabelle CEPEDE-LASCOSTE, Josiane ROCHER, Delphine AUVRAY, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE, Béatrice PARET, Sandra RITTER.
EXCUSÉS : /
REPRESENTÉS : /
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Delphine AUVRAY
DATE DE CONVOCATION : 23 janvier 2025
1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE RÉUNION
Le compte-rendu de la séance du 19 décembre 2024 est adopté à l'unanimité.
2) INFORMATIONS GÉNÉRALES
A. Terlizzi présente les différentes informations parvenues en Mairie :
− Remerciements suite aux obsèques de Mme VAYSSOUZE,
− Présentation des cartes de vœux reçues en mairie,
− Remerciements de l’ Association L’Oasis du Causse suite à l’attribution d’une subvention exceptionnelle,
− Remerciements de l’ Association Corrèze et Lot VW Challenge suite à l’attribution d’une subvention exceptionnelle,
− Diverses revues et publications parvenues en Mairie.
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 30 JANVIER 2025 –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 2
3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL
Isabelle Cépède-Lascoste :
Bibliothèque
Les deux bibliothécaires itinérants de Cauvaldor ont été remplacés. La personne intervenant sur la commune est spécialisée dans l’aménagement des locaux. Ces compétences vont être utiles pour améliorer le « coin jeunes ».
Dominique Poujade :
Travail des agents
Les agents effectuent les travaux de taille des massifs/bacs à fleurs et nettoyage de la commune. Ils ont réalisé des travaux de terrassement à côté des terrains de pétanque du Couderc. La pose des réglettes de signalisation est en cours, ainsi que la pose des potelets devant l’école (potelets à repeindre).
L’épareuse et la balayeuse sont en panne.
Remarque : le recrutement lancé en fin d’année n’a pas été concluant et n’a pas donné lieu à une embauche. Cependant, une personne sera recrutée pour 6 mois pour aider les agents lors de la saison des tontes.
Karl Campdoras-Ragon :
Signalisation d’information locale - SIL
La pose des réglettes est en cours.
Sandra Ritter :
Panneau d’information lumineux
La livraison du panneau devrait avoir lieu courant février .
Spectacle de Noël des enfants 2025
Vu le peu de personnes présentes lors du spectacle de 2024 une réflexion est à mener pour savoir quoi proposer pour 2025.
Elle a participé à l’organisation de la cérémonie des Vœux.
Joël Sternenberg :
Il a participé aux réunions de chantier du Parc Samayou.
Maryse Lascoste :
L’Oasis du Causse
Le programme des animations est diffusé régulièrement. Il est à partager un maximum pour bien communiquer sur les activités proposées.
Une rencontre avec les services de la CAF a eu lieu le 13/01 pour présenter le projet afin de monter le dossier d’obtention de l’agrément d’espace de vie sociale et ainsi pouvoir bénéficier de subventions. Ils ont été agréablement surpris par l’évolution du projet. Il devrait permettre d’obtenir un agrément pour un an pour travailler sur ce projet pour les cinq ans à venir (2026-2030).
Maryse Lascoste et le Président de l’association participeront à la Convention Territoriale Globale, journée des partenaires organisée par Cauvaldor, afin de faire une présentation devant les partenaires institutionnels. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 3
L’association qui a bénéficié d’une subvention de l’Etat de 7 000 €, du fait de l’inscription de la commune dans le programme « Village d’Avenir », vient de percevoir un acompte de 2 100 € pour pouvoir faire des investissements pour l’Oasis.
Quentin Saurin :
Naissance
Une nouvelle naissance sur la commune en janvier.
Il a participé à l’organisation de la cérémonie des Vœux.
Philippe Kerninon :
Pas d’informations particulières.
Delphine Auvray :
Pas d’informations particulières.
Béatrice Paret :
Pas d’informations particulières.
Jean-Marc Bouvet :
Il a participé aux réunions de chantier du Parc Samayou et du Syndicat de l’Eau.
Josiane Rocher :
Commission Patrimoine – Cauvaldor
Un bilan des activités de 2024 a été fait.
Pour 2025 il est prévu une enveloppe de 70 000 € pour subventionner des travaux dans le cadre du fonds de soutien du patrimoine.
Alvignac pourrait peut-être déposer un dossier pour le lavoir de Samarre.
Bertrand Clédel :
Eclairage public
Demander une réparation de l’éclairage du mur de l’hôtel du château.
Sylvie Combalier :
Maison Gorvel
Il faut organiser un vide maison pour liquider le mobilier restant.
La date du 29/03 est retenue.
Plan Communal de Sauvegarde
Il y a deux nouveaux relais de quartier.
La prochaine réunion est prévue le 06/02/2025 à 18h30 à l’Oasis.
La commune offrira un « pot » après cette réunion.
4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS
Parc de loisirs le Samayou
Prochaine réunion de chantier le 31/01 à 10h.
Villages A-Venir
M. le Maire informe les élus qu’il doit participer à une réunion en visio avec les services du Département. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 4
Deux réunions sont programmées : une avec les élus le 27/02 à 14h30 (voir si elle peut être décalée au 19/02 après-midi) et une avec les partenaires le 20/03 à 18h00.
Projet photovoltaïque - Viroulou
Un comité de projet est organisé par les services de la Préfecture le 04/02 avec tous les services concernés.
Le permis de construire devrait être déposé en février/mars 2025.
5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
Le Maire présente aux élus deux Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) transmises par les notaires et reçues depuis la dernière séance du Conseil Municipal :
- Vente du terrain appartenant à M. Corentin JEAN, route de Lagorce,
- Vente d’un chemin communal appartenant à la commune d’ Alvignac.
Les élus, après étude des documents présentés, considérant que la commune est concernée par ces deux ventes, décident de ne pas émettre d’avis, le Président de la Communauté de communes étant titulaire du droit de préemption.
6) VENTE D’UN CHEMIN RURAL - MODIFICATIF
Le Maire rappelle aux élus la délibération n°2024.47 prise lors de la séance du 28 novembre 2024 concernant la vente d’un chemin rural à un particulier entrainant sa fermeture au public.
Aujourd’hui, il convient de modifier le prix de vente suite à une erreur de chiffrage.
Vu le Code rural ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n°2024.34, en date du 22 juillet 2024, décidant d’approuver l’aliénation du chemin rural situé entre deux parcelles appartenant à M. ROUXEL, et de lancer la procédure de cession ; Vu l’arrêté municipal n° A 08/2024, en date du 16 août 2024, ordonnant l’ouverture d’une enquête publique concernant le présent projet ;
Vu l’enquête publique qui s’est déroulée du 9 au 23 septembre 2024 ;
Vu les réponses apportées par les propriétaires riverains ;
Considérant que le chemin rural concerné n’est plus utilisé depuis de nombreuses années et n’est plus affecté à l’usage du public ;
Considérant qu’une enquête publique a été réalisée du 9 au 23 septembre 2024 ; Considérant que les résultats du commissaire enquêteur et son avis favorable du 21 octobre 2024 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Décide de rectifier la délibération n° 2024.47 en date du 28/11/2024 et de fixer le prix de vente du chemin rural à 2 000 €,
- Confirme la vente du chemin rural à M. ROUXEL, au prix susvisé,
- Autorise M. le Maire à signer tous documents afférents au présent projet, - Dit que les frais notariés occasionnés par cette opération seront à la charge de l’acheteur . –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 5
7) DETR 2025 – RESTRUCTURATION D’UNE AIRE DE JEUX
Le Maire informe les élus que dans le cadre du réaménagement du Parc de loisirs Samayou il convient de pouvoir proposer des activités de qualité avec des équipements structurants et pouvant correspondre à un large public (habitants de la commune et des alentours, visiteurs).
A cet effet, la commune souhaite lancer un programme de restructuration d’une aire de jeux par l’installation de deux nouvelles structures.
Ce programme s'élève au total à la somme de 41 660,00 € HT soit 49 992,00 € TTC.
PLAN DE FINANCEMENT :
DEPENSES 41 660,00 € HT
RECETTES
ETAT (DETR 2025) 30% 12 498,00 €
CONSEIL RÉGIONAL 10 % 4 166,00 €
CONSEIL DÉPARTEMENTAL 20 % 8 332,00 €
AUTOFINANCEMENT 40 % 16 664,00 €
Total 41 660,00 € HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :
- adopte définitivement le plan de financement tel qu'exposé ci-dessus,
- sollicite de Mme la Préfète l'attribution d'une subvention de 12 498 € au titre de la DETR 2025, - sollicite de Mme la Présidente du Conseil Régional l'attribution d'une subvention de 4 166 €, - sollicite de M. le Président du Conseil Départemental l'attribution d'une subvention de 8 332 €, - autorise le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
8) EXTENSION RÉSEAU POUR LA CRÉATION D’UNE PLATEFORME FESTIVITÉS
Les travaux du Parc Samayou ne seront pas terminés pour les animations estivales 2025 et les aménagements futurs ne permettront pas d’accueillir le podium du Casino. C’est pourquoi il a été envisagé de réaliser une plateforme sur le bas du terrain de l’Espace Samayou afin de pouvoir y installer cette animation. A cet effet, il est nécessaire de réaliser des travaux d’extension du réseau électrique.
Le Maire présente le projet de raccordement électrique.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve le projet de raccordement réalisé sous maîtrise d’ouvrage de la Fédération Départementale d’Energies du Lot,
- Souhaite sur ces travaux puissent être programmés au cours de l’année,
- S’engage à participer à cette opération à hauteur de 7 425 €, cette participation étant nette de TVA, et à financer cette dépense sur le budget au compte 20415,
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents concernant cette opération. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 6
9) CRÉATION DE POSTE DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la Fonction Publique et notamment son article L 313-1 ; Vu le budget communal ;
Considérant que les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité,
Considérant qu’il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade, Considérant que la délibération doit préciser le grade correspondant à l’emploi créé, Considérant la nécessité de créer un emploi d’Adjoint technique territorial principal 2ème classe, en raison des tâches confiées à un agent et de son inscription au tableau annuel d’avancement de grade,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- la création à compter du 1er février 2025 d’un emploi permanent à temps non complet (31 heures hebdomadaire) d’Adjoint technique territorial principal 2ème classe.
- que les crédits suffisants seront prévus au budget de l’exercice.
10) ENGAGEMENT DE DÉPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire rappelle aux élus que pour permettre à la Commune de fonctionner jusqu’à l’adoption du budget, en application de l’article 1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, l’assemblée délibérante peut autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses en section d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, hors remboursement de la dette.
Montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2024 :
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur maximale de 350 000 €, soit 21.14 % de 1 655 650 €.
Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
➢ sur l’opération 69 – Aménagement Parc Samayou :
- 150 000 € au compte 2131
- 200 000 € au compte 212
Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, décident d’ouvrir sur le budget 2025, dans l’attente du vote du budget primitif, des crédits afin de pouvoir régler les entreprises et la maîtrise d’œuvre pour les travaux en cours de réalisation.
Le Conseil Municipal autorise le maire à signer tout document relatif à cette décision. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 7
11) QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie des Vœux – 01/02/2025
Le rendez-vous est fixé à 10h30 pour l’installation de la salle.
L’ Affine Bouche
Le locataire du local commercial communal souhaiterait bénéficier d’un bail commercial. Les élus, après discussion, sont d’accord sur le principe.
Il convient de se renseigner sur les modalités.
Spectacle Not’Compagnie
Un spectacle « La Tournée » sera proposé à l’Espace Samayou le 07/03 à 20h30. Le coût de cette animation sera pris en charge par la commune. Les élus valident le principe. Il est proposé à l’ Association L’Oasis du Causse de prendre en charge l’organisation de ce spectacle.
Commission Finances
Une commission pour préparer le budget primitif 2025 est organisée le 17/02 à 18h à la Mairie.
Maison Gorvel
En 2025 il faudra recruter une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) qui devra réaliser le projet de réhabilitation et monter les dossiers de subvention afin de pouvoir faire des demandes en fin d’année.
Parc Naturel Régional des Causses du Quercy
Deux dates :
- Lundi 10/02 à 18h à l’Espace Samayou : réunion publique au sujet de la révision de la Charte 2027-2042,
- Vendredi 14/03 à 18h à l’Espace Samayou : atelier « Causseries du Parc »
Aire de Camping-cars
Pas de projet en cours.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 27 Février 2025 à 20h30 à la Mairie.
Fin de séance à 22h30
ALFRED MATHIEU
TERLIZZI
ISABELLE CEPEDE-
LASCOSTE
PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE
POUJADE
JOEL STERNENBERG
JEAN-MARC BOUVET KARL
CAMPDORAS-RAGON
BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY
SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 8