Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 2018 06 29
Compte-Rendu - cr 2018 02 22
Compte-Rendu - cr 2022 11 18
Compte-Rendu - cr 2023 03 16
Compte-Rendu - cr 2025 11 18
Compte-Rendu - cr 2018 10 12
Compte-Rendu - cr 2021 11 23
Compte-Rendu - cr 2018 03 29
Compte-Rendu - cr 2020 11 24
Compte-Rendu - cr 2024 11 19
Compte-Rendu - cr 2018 11 16
Document publié le Vendredi 16 novembre 2018 par la commune de Saint-Étienne-Lardeyrol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2018 11 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Séance du 16 novembre 2018
Présents GIRAUD Marc : Maire
ARNAUD Florian, BONHOMME Virginie, BOYER Véronique, IGLESIAS Carmen, CHANAL Fernand, EXBRAYAT Aurélie, FILHOL Dominique, LAGER Joëlle, LAURENT Monique, MALEYSON Xavier,
Excusés BOUCHET Michel, REYMOND Roland, LAMADON Sébastien, BRUN Jocelyne
I – CIMETIERE : reprise de concession
Il est rappelé que par délibération, la commune avait lancé il y a 3 ans une procédure de reprise de
concessions abandonnées. La décision de reprise est à sa 4ème étape puisqu’il a été effectué trois ans
après l’affichage du constat par procès-verbal de 10 concessions abandonnées, un nouveau procès-
verbal a été dressé le 5 novembre 2018 constatant que les 10 concessions faisant l’objet de cette reprise
continuent d’être en état d’abandon. Il appartient au maire de saisir le conseil afin de décider de la
reprise ou non des dix concessions.
Avis favorable à l’unanimité pour la reprise desdites concessions.
II – BUDGET :
Afin de prendre une délibération, le maire propose une modification budgétaire de 30 000€ en
transférant certains comptes pour alimenter les comptes budgétaires du personnel.
Avis favorable à l’unanimité.
III – CANTINE : - Gestion informatique et tarif repas
- Gestion informatique :
La communauté d’agglomération propose une gestion informatique de la cantine qui a pour but
une simplification de la gestion financière de la cantine et un allègement de la tâche de
l’employée qui s’en occupe ; en plus des frais de mise en place (personnalisée pour chaque
commune) le prix est fixé à 1500€ pour les écoles de 3 et 4ème classe et une aide de 50% prise
en charge par l’agglomération. Cette gestion informatisée serait mise en place à Pâques.
- Tarif des repas :
Après concertation, les repas sont fixés à 3,25€.
IV- Choix des agents recenseurs :
Le recensement aura lieu du 17 janvier au 20 février 2019. Deux agents recenseurs doivent être
employés début janvier (1 pour 250 foyers) et participer à une formation. La charge de travail sera moins
importante que les recensements précédents, car après le 1er passage tout se fera de façon
informatique.
Deux personnes sont déjà désignées. V – Travaux en cours :
- Suite aux importantes chutes de neiges, les agents effectuent des travaux d’élagage afin de déblayer
tous les arbres ou branches qui encombrent les voies.
- Si le temps le permet, ils doivent boucher les nids de poule sur les voies communales.
- Une réflexion pour l’achat d’un tracteur équipé d’une étrave et d’une sableuse pour le déneigement
est lancée : des contacts ont été pris avec des différents fournisseurs.
Par ailleurs, la Préfecture a demandé, un recensement des matériels de déneigement dont dispose la
commune afin de solliciter le concours de notre commune en cas d’épisodes neigeux importants. L’achat
d’un nouveau tracteur permettrait d’y participer de façon plus efficace.
VI – QUESTIONS DIVERSES :
1 - Le nouveau régime indemnitaire des employés se compose de deux éléments :
• l’indemnité de fonction, de sujétions et d’expertise liée aux fonctions exercées par l’agent
et à son expérience professionnelle,
• le complément indemnitaire tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière
de servir.
Il est donc décidé d’instaurer dans la limite des textes applicables à la fonction publique cette
indemnité à tous les agents de la commune.
2 – Vente d’une parcelle de la commune à M PAYS demeurant au bourg afin d’agrandir son abri
de camping-car.
Les vœux du maire auront lieu le samedi 12 janvier 2019.
Le prochain conseil municipal est fixé au vendredi 18 janvier 2019.