Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2025.03.26 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2025.03.26 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 26 mars 2025 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_03_26_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2025_03_26_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 11 février 2025 Adopté
2025_03_26_3 Commission Services à la population - Désignation d'un membre Adopté
2025_03_26_4 Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Remplacement d'un
membre titulaire pour la commune de La Freissinouse
Adopté
2025_03_26_5 Modification du tableau des effectifs
Adopté
2025_03_26_6 Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du
contrat couvrant les risques financiers encourus par les
collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de
leur personnel
Adopté
2025_03_26_7 Remboursement au réel des frais de repas dans le cadre d'un déplacement pour les besoins du service Adopté
2025_03_26_8 Convention partenariale pour la mise en œuvre d’outils de communication communs au massif de Céüse entre
la Communauté d'agglomération Gap–Tallard–Durance,
la Communauté de communes du Buëch–Dévoluy,
l’Office de tourisme intercommunal Gap Tallard Vallées
et l'Office de tourisme intercommunal des sources du
Buëch
Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_03_26_9 Budget Primitif 2025
Adopté
2025_03_26_10 Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2025 Adopté
2025_03_26_11 Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2025
Adopté
2025_03_26_12 Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2025 Adopté
2025_03_26_13 Versement de Fonds de Concours aux communes membres Adopté
2025_03_26_14 Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux -
Remplacement d'un membre
Adopté
2025_03_26_15 Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L) -
Rapport sur l'état des travaux réalisés, au cours de
l'exercice 2024
Adopté
2025_03_26_16 Contrat territorial pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté
d'Agglomération Gap-Tallard-Durance - bilan financier
2024 / annexe financière prévisionnelle 2025
Adopté
2025_03_26_17 Convention Plan d'Aisance Aquatique
Adopté
2025_03_26_18 Convention relative à l'organisation de l'enseignement de la natation à l'école Adopté
2025_03_26_19 Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2025
du Contrat de Ville
Adopté
2025_03_26_20 Signature d’une Convention annuelle 2025 entre l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix–Durance (AUPA) et
la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2025_03_26_21 Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée entre la communauté d'agglomération Gap Tallard Durance et la
commune de Jarjayes pour les travaux de réfection des
réseaux d’assainissement eaux usées, d’eau potable
intercommunaux, et de création d’un réseau d’eaux
pluviales au niveau de la traversée du chef-lieu sur la
commune de Jarjayes
Adopté
2025_03_26_22 Convention de mise à disposition des agents communaux entre la communauté d'agglomération et
la commune de Lettret
Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_03_26_23 Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B Adopté
2025_03_26_24 Modification de la convention de mise à disposition de minibus aux communes membres Adopté
2025_03_26_25 Mise en place de nouveaux tarifs pour la vente de composteurs et de bioseaux Adopté
2025_03_26_26 Signature de la convention annuelle avec Adivalor pour la récupération des déchets d’agrofourniture issus de
l'activité agricole
Adopté
2025_03_26_27 Signature du contrat type pour la collecte sélective des emballages ménagers et des papiers graphiques pour la
période 2025 - 2029 avec CITEO
Adopté
2025_03_26_28 Signature du contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques pour la période 2025 - 2029 Adopté
2025_03_26_29 Signature de conventions de partenariat avec les acteurs locaux du réemploi et de l'Économie Sociale et
Solidaire pour la collecte d'objets dans la zone de
réemploi de la déchetterie de la Flodanche
Adopté
2025_03_26_30 Relevé de décisions
Adopté
3/3