Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2023.06.07 Liste DES Deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2023.06.07 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juin 2023 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2023_06_07_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2023_06_07_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 28 mars 2023 Adopté
2023_06_07_3 Engagement du GAL Pays Gapençais pour le programme LEADER 2023-2027 Adopté
2023_06_07_4 Projet de convention pour le suivi, le portage et l'application des procédures contractuelles de Pays
pour 2023
Adopté
2023_06_07_5 Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes aux comptes administratifs Adopté
2023_06_07_6 Approbation du compte de gestion 2022 du receveur : Budget Général et Budgets annexes – Communauté
d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2023_06_07_7 Compte Administratif 2022
Adopté
2023_06_07_8 Budget Supplémentaire 2023
Adopté
2023_06_07_9 Modification d'un fonds de concours 2021 attribué à Barcillonnette Adopté
2023_06_07_10 Versement d’un fonds de concours aux communes de Gap et Tallard suite à la dissolution du SIVU de
l‘aéropole Gap Tallard.
Adopté
1/2 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2023_06_07_11 Versement de fonds de concours aux Communes membres Adopté
2023_06_07_12 Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L) - rapport sur l'état des
travaux réalisés au cours de l'exercice 2022
Adopté
2023_06_07_13 Accueil de loisirs de la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance : Nouvelle tarification Adopté
2023_06_07_14 Convention de partenariat aide ALSH- Caf 04
Adopté
2023_06_07_15 Règlement intérieur ALSH
Adopté
2023_06_07_16 Habitat/Logement : Signature d'une Convention annuelle 2023 entre l'Agence d'Urbanisme du Pays
d'Aix-Durance (AUPA) et la Communauté
d'agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2023_06_07_17 SCOT de l'Aire gapençaise - répartition du foncier économique de la Communauté d'Agglomération Adopté
2023_06_07_18 Zone d'activités de la Beaume - cession d'une parcelle foncière Adopté
2023_06_07_19 Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et
la commune de Tallard pour les travaux de réfection
des réseaux d'assainissement, eaux pluviales et d'eau
potable intercommunaux, place des templiers sur la
commune de Tallard
Adopté
2023_06_07_20 Relevé de décisions
Adopté
2/2