Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2025.12.09 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2025.12.09 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 décembre 2025 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_12_09_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2025_12_09_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 18 Septembre 2025 Adopté
2025_12_09_3 Programmation LEADER 2023-2027 du GAL du Pays Gapençais - Frais de fonctionnement - année 2026 Adopté
2025_12_09_4 Convention quadripartite avec l'association du personnel Gap' en C Adopté
2025_12_09_5 Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou
saisonnier
Adopté
2025_12_09_6 Index de l'égalité professionnelle
Adopté
2025_12_09_7 Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la Communauté d'Agglomération Gap-
Tallard-Durance et du CCAS de la Ville de Gap - Année
2025
Adopté
2025_12_09_8 Modification du tableau des effectifs
Adopté
2025_12_09_9 Participation à la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté d'Agglomération GAP-
TALLARD-DURANCE
Adopté
2025_12_09_10 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_12_09_11 Débat d'Orientations Budgétaires 2026
Adopté
2025_12_09_12 Autorisation budgétaire spéciale - Budget Général et Budgets Annexes Adopté
2025_12_09_13 Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de l’eau Adopté
2025_12_09_14 Décision Modificative n°2 au Budget Général et aux Budgets Annexes de l'Assainissement et des Transports
Urbains
Adopté
2025_12_09_15 Fixation de l’Attribution de Compensation aux Communes membres Adopté
2025_12_09_16 Subventions à divers associations et organisme n° 5/2025 - Domaine économique Adopté
2025_12_09_17 Subventions à divers associations et organisme n° 5/2025 - Domaine social Adopté
2025_12_09_18 Subventions à divers associations et organisme n° 1/2026 - Domaine social Adopté
2025_12_09_19 Subventions à divers associations et organisme n° 1/2026 - Domaine touristique Adopté
2025_12_09_20 Versement de fonds de concours aux Communes membres Adopté
2025_12_09_21 Ratification des Accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur et engagements
de la collectivité
Adopté
2025_12_09_22 Convention Territoriale Globale - Renouvellement pour la période 2026-2030 Adopté
2025_12_09_23 Règlement Intérieur - ALSH Communauté d'Agglomération Adopté
2025_12_09_24 Nouvelle tarification ALSH Communauté d'Agglomération - Accueil à la demi-journée Adopté
2025_12_09_25 Programme Local de l'Habitat 2022/2027 : bilan annuel 2024 Adopté
2025_12_09_26 Dérogations à la règle du repos dominical - Année 2026 - Avis sur les dimanches proposés par Monsieur le Maire
de Gap
Adopté
2025_12_09_27 GAAAP - Convention de partenariat avec Digit'Alpes Adopté
2025_12_09_28 GAAAP - Convention avec l'Institut Régional des Chefs d'Entreprises (IRCE) Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_12_09_29 Avenant n°2 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val
de Durance Sections 2, 3 et 4 "ZAE Lachaup-Plaine de
Tallard et boucle de Tallard"
Adopté
2025_12_09_30 Avenant n°2 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val
de Durance Section 6 : Traitement d'un éperon rocheux
et réalisation de la voie verte attenante
Adopté
2025_12_09_31 Redevance Agence de l’Eau pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
de la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-
Durance
Adopté
2025_12_09_32 Mise à disposition de minibus aux Communes membres - Modification de la convention Adopté
2025_12_09_33 Navette hivernale Gap-Bayard-Laye - Convention tripartite 2025-2026 Adopté
2025_12_09_34 Signature d’une convention de partenariat avec le Rotary Club Gap Charance pour la collecte de
cartouches d’encre vides sur les déchetteries de la
Flodanche et de Patac
Adopté
2025_12_09_35 Relevé de décisions
Adopté
3/3