Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance -
unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.09.17 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.09.17 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 septembre 2026 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_09_17_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2026_09_17_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 16 avril 2026 Adopté
2026_09_17_3 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 24 avril 2026 Adopté
2026_09_17_4 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 15 juin 2026 Adopté
2026_09_17_5 Règlement intérieur du Conseil Communautaire - Adoption Adopté
2026_09_17_6 Commission paritaire départementale de l'Energie 04 - Désignation de représentants Adopté
Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de
cohérence territoriale (SCOT) - Désignation d'un
membre suppléant pour la commune de Claret
(DELIBERATION RETIREE EN SEANCE)
/
2026_09_17_8 Institution et encadrement du régime de remboursement et de prise en charge des frais des élus
communautaires
Adopté
2026_09_17_9 Mise à disposition d'un agent de l'EPIC Office de Tourisme Intercommunal Terres de Gap auprès de la
Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance
Adopté
2026_09_17_10 Admissions en non valeur et créances éteintes
Adopté
1/2 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_09_17_11 Ajustements des résultats des Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement Adopté
2026_09_17_12 Approbation de la Décision Modificative N°2, du Compte administratif 2025 et du Budget primitif 2026
de l'Office de Tourisme Terres de Gap
Adopté
2026_09_17_13 Création du Budget Annexe de la Régie de Micropolis Adopté
2026_09_17_14 Décision Modificative n°1 au Budget Général ainsi qu'aux Budgets Annexes de l'Assainissement, de l'Eau et
des Transports Urbains
Adopté
2026_09_17_15 Pacte de solidarité financière et fiscale
Adopté
2026_09_17_16 Versement de fonds de concours aux Communes membres Adopté
2026_09_17_17 Retrait de la Communauté d'Agglomération Gap- Tallard-Durance du Syndicat Mixte du SCOT Adopté
2026_09_17_18 Contrat territorial pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté
d'Agglomération Gap-Tallard-Durance - bilan financier
2025 / annexe financière prévisionnelle 2026
Adopté
2026_09_17_19 Cession foncière - Parcelle de terre agricole - Lieudit “Affîts Nouveaux” - Commune de TALLARD Adopté
2026_09_17_20 Convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée entre la CAGTD et la Commune de Neffes pour le renforcement
du réseau d'eaux usées au niveau du quartier "Les Prés"
Adopté
2026_09_17_21 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement pour l'exercice 2025 Adopté
2026_09_17_22 Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable intercommunal pour
l'exercice 2025
Adopté
2026_09_17_23 Révision des tarifs du service public de l'eau potable applicables sur le territoire de la Communauté
d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2026_09_17_24 Rapport annuel de l'année 2025 sur le coût et la qualité du service public de prévention et de gestion des
déchets ménagers et assimilés destiné à l’information
du public
Adopté
2026_09_17_25 Relevé de décisions
Adopté
2/2