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Convocation - 2024 0017 BP2024 CIMETIERE tampon
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Convocation - 2024 0017 BP2024 CIMETIERE tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
loi — 00 1+
NOMBRES DE MEMBRES
| Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
15 13 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
EXTRAIT DU REGIST Reçu en préfecture le 12/04/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CO 97 Publié le
Séance du À 15:064.216403501-20240411-20240017-BF
L'an deux mille vingt quatre, le douze mars, le Conseil Municipal de Louhossoa, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, Jean Pierre HARRIET
Etaient présents :
DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, URRUTY Chantal, VALLET Christophe
Procuration(s) :
HAPETTE Maylis à ROUX Christine
Etai(en)t absent(s) :
Etai(en)t excusé(s) :
04 mars 2024
Date d'affichage
04 mars 2024
Acte rendu exécutoire après dépô
en Préfecture le
HAPETTE Maylis, SAPPARRART Bertrand,
{A(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
IRIART BONNECAZE Carole
13 mars 2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
et publication du
13 mars 2024 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2024 :
Investissement
Dépenses _ : 12 202,00
Recettes : 12 202,00
Fonctionnement
Dépenses : 12 503,00
Recettes : 12 503,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses : 12 202,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 12 202,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 12 503,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes _: 12 503,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
“Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
. Fait à Louhossoa
Le Maire, HARRIETIJ : n Pierre le(s) secrétaire(s) de séance
/ COMMUNE DE LOUHOSSOA CIMETIERE Envoyé en préfecture le 12/04/2024
BP 2024 Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le S L Fr
ID : 064-216403501-20240411-20240017-BF
IV - ANNEXES IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents: A
Nombre de suffrages exprimés : A.
VOTES - Pour : A4...
Contre : .…Q sus
Abstentions : … Q...
Date de convocation : 26/03/2024
Présenté par le Maire ,
A LOUHOSSOA, le 11/04/2024
le Maire ,
Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
A LOUHOSSOA, le 11/04/2024
Les membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 11/04/2024, et de la publication le 11/04/2024
À LOUHOSSOA, le 11/04/2024
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