Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 0027 BP 2026 CIMETIERE tampon
Convocation - 2023 0018 BP 2023 CIMETIERE tampon
Déliberation - 20190030 BP CIMETIERE 2019
Convocation - 2025 0021 BP COMMUNE 2025 tampon
Déliberation - 2025 0020 Affectation résultats 2025 cimetière tam
Convocation - 2024 0017 BP2024 CIMETIERE tampon
Convocation - 2023 0017 BP 2023 COMMUNE tampon
Déliberation - 2026 0026 Affectation résultats CIMETIERE tampon
Déliberation - 4.1 Vote BP 2025 BA CIMETIERE tampon
Déliberation - 2025 0016 CFU CIMETIERE 2024 tampon
Déliberation - 2025 0022 BP CIMETIERE 2025 tampon
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0022 BP CIMETIERE 2025 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Envoyé en préfecture le 01/04/2025
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTR LDES DELIBERATIONS.
DE L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE DE | | fn | R De uDIIé 16
L | Séance du À 5 564 216408501-20250831-20250022-BF
To 19 - oo? L L'an deux mil vingt-cinq, le trente et un mars à dix huit heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
NOMBRES DE MEMBRES | DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Nombre de : . . En exercice |Présents suffrages Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal
exprimes
e Procuration(s): 15 11 13 IRIART BONNECAZE Carole à LARRALDE Ximun, VALLET Christophe à SAINT Pour : 13 | PIERRE Marie Claire Contre : 0
Abstentions: 0 | Etai(en)t absent(s):
Date de la convocation Etai(en)t excusé(s) :
IRIART BONNECAZE Carole, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien,
25 mars 2025 VALLET Christophe
Date d'affichage
25 mars 2025
Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance : ; . ; ( Acte rendu exécutoire après dépol SAINT ESTEBEN Marie
en Préfecture le
01 avril 2025 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
et publication du
01 avril 2025 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2025 :
Investissement
Dépenses : 11 610,00
Recettes ! 11 610,00
Fonctionnement
Dépenses : 23 518,00
Recettes : 23 518,00
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses : 11 610,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 11 610,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses : 23 518,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 23518,00 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait San e.
Fait à LouhosgfEEQ
Le Maire, HARRIET Jean Pierre ÊP PE, ae (s) secrétaire(s) de séance Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publié le S LG
COMMUNE DE LOUHOSSOA - Principal - BP - 2025 | D : 064-216403501-20250331-20250022-BF V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES À
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions : 0
Date de convocation : 25/03/2025
Présenté par le Maire (1),
A LOUHOSSOA, le 31/03/2025
Délibéré par l’assemblée le conseil municipal(2), réunie en session Ordinaire
À LOUHOSSOA, le 31/03/2025
Les membres de l’assemblée délibérante le conseil municipal (2),G3).
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 31/03/2025, et de la publication le 31/03/2025
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A LOUHOSSOA, le 31/03/2025
€2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
{3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
a
"ait
Ge
sh, #